Marché de Maîtrise d'œuvre, missions OPC et architecte conseil

SPL CAP métropole

Marché de Maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une opération d'aménagement en périmètre de ZAC à vocation d'habitat, à Saint-Martin-la-Plaine. L'opération comprend la création de voirie, de liaisons modes doux et d'espaces publics à proximité du centre bourg.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-13 Avis de marché
2026-04-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Maîtrise d'œuvre, missions OPC et architecte conseil
Numéro de référence: CG/PC 01145 - ZAC TRANSMI - MOE - 266
Brève description:
Marché de Maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une opération d'aménagement en périmètre de ZAC à vocation d'habitat, à Saint-Martin-la-Plaine. L'opération comprend la création de voirie, de liaisons modes doux et d'espaces publics à proximité du centre bourg.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: Marché AOO MOE, OPC et Architecte conseil - 266
Titre: Marché de Maîtrise d'œuvre, missions OPC et Architecte Conseil
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Description du marché:
La mission concerne des études de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des aménagements urbains et paysagers de la ZAC de la Transmilière, ZAC à vocation habitat. L’opération comprend la création de voirie, de liaisons mode doux et d’espaces publics et paysagers à proximité du centre bourg.
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Adresse postale: Zac de la transmiliere
Rue de la Transmilière
Code postal: 42800
Ville: Saint-Martin-La-Plaine
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critères techniques, noté sur 100 points, avec une pondération de 60 % Se référer au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Ville: Saint-martin-la-plaine

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Facturation électronique: Requise
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-12-08 12:00:00 📅
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl cap metropole
Numéro d'enregistrement national: 75102459700021
Adresse postale: 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier - CS60138
Code postal: 42015
Commune postale: Saint-etienne cedex 2
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Perrine CHAPUIS
Courrier électronique: perrine.chapuis@capmetropole.fr 📧
Téléphone: 0427401796 📞
URL: https://www.capmetropole.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_UtSrqhIiat 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_UtSrqhIiat 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_UtSrqhIiat 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TRIBUNAL JUDICIAIRE Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement national: 17690111400247
Adresse postale: Palais de Justice
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-st-etienne@justice.fr 📧
Téléphone: 0477433300 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_UtSrqhIiat 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-758310 (2025-11-13)
Avis d'attribution de marché (2026-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 154 650 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Marché de Maîtrise d'œuvre - Mission OPC - Architecte Conseil
Date de conclusion du contrat: 2026-02-25 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 154 650 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: KUBE ARCHITECTURE URBANISME
Chef de file du soumissionnaire
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom de la partie soumissionnaire: Groupement KUBE ARCHITECTURE / ALPAGES / B-INGENIERIES
Nom et adresse du contractant
Nom: Kube architecture urbanisme
Numéro d'enregistrement national: 49922903700027
Adresse postale: 4 Rue Général Foy
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@kubearchi.fr 📧
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Nom: Alpages atelier ligerien des paysages
Numéro d'enregistrement national: 41823691500033
Adresse postale: 493 Rue des Ollagnière
Code postal: 43110
Commune postale: Aurec-sur-loire
Nom: B-ingenieries
Numéro d'enregistrement national: 44082152800013
Adresse postale: 32 Rue Dorian
Code postal: 42700
Commune postale: Firminy
Source: OJS 2026/S 078-274426 (2026-04-21)