Marché de Maîtrise d'œuvre, missions OPC et architecte conseil

SPL CAP métropole

Marché de Maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une opération d'aménagement en périmètre de ZAC à vocation d'habitat, à Saint-Martin-la-Plaine. L'opération comprend la création de voirie, de liaisons modes doux et d'espaces publics à proximité du centre bourg.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-12-15. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-13.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-13 Avis de marché
2026-04-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-11-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de Maîtrise d'œuvre, missions OPC et architecte conseil
Numéro de référence: CG/PC 01145 - ZAC TRANSMI - MOE - 266
Brève description:
“Marché de Maîtrise d'œuvre pour la réalisation d'une opération d'aménagement en périmètre de ZAC à vocation d'habitat, à Saint-Martin-la-Plaine. L'opération...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“La mission concerne des études de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des aménagements urbains et paysagers de la ZAC de la Transmilière, ZAC à vocation...”    Afficher plus
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Critères techniques, noté sur 100 points, avec une pondération de 60 % Se référer au règlement de consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Spl cap metropole
Numéro d'enregistrement national: 75102459700021
Adresse postale: 21 rue Pierre et Dominique Ponchardier - CS60138
Code postal: 42015
Commune postale: Saint-etienne cedex 2
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: perrine.chapuis@capmetropole.fr 📧
Téléphone: 0427401796 📞
URL: https://www.capmetropole.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_UtSrqhIiat 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2025_UtSrqhIiat 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: TRIBUNAL JUDICIAIRE Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement national: 17690111400247
Adresse postale: Palais de Justice
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-st-etienne@justice.fr 📧
Téléphone: 0477433300 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: TRIBUNAL JUDICIAIRE Saint-Etienne
Numéro d'enregistrement national: 17690111400247
Adresse postale: Palais de Justice
Code postal: 42022
Commune postale: Saint-Etienne Cedex 1
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-st-etienne@justice.fr 📧
Téléphone: 0477433300 📞
URL: https://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 221-758310 (2025-11-13)
Avis d'attribution de marché (2026-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 215 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 154 650 EUR 💰

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Marché de Maîtrise d'œuvre - Mission OPC - Architecte Conseil
Date de conclusion du contrat: 2026-02-25 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 154 650 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Kube architecture urbanisme
Numéro d'enregistrement national: 49922903700027
Adresse postale: 4 Rue Général Foy
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-etienne
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@kubearchi.fr 📧
Source: OJS 2026/S 078-274426 (2026-04-21)