Marché de fourniture pour la location longue durée de véhicules sans chauffeur
Communauté de communes du Sisteronais-Buëch
Le marché est alloti de la manière suivante : - Lot 1 : Location longue durée de véhicules de tourisme petit gabarit électriques ; - Lot 2 : Location longue durée de véhicules de tourisme petit gabarit thermiques
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres véhicules particuliers › Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
- • Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-de-Haute-Provence
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Hautes-Alpes
- • Rhône-Alpes › Isère
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-02 | Avis de marché |
| 2026-04-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture pour la location longue durée de véhicules sans chauffeur
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location longue durée de véhicules de tourisme petit gabarit électriques
Description du marché: Location longue durée de véhicules de tourisme petit gabarit électriques
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Communauté de Communes du Sisteronais Buëch 110 Route de Gap
Code postal: 05300
Ville: Lazer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-25 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Mémoire technique (6 points) - Annexe obligatoire par lot (29 points) (Attention : Si cette annexe n'est pas jointe et complétée au moment de la remise des offres, l'offre sera considérée comme irrégulière)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (Cf. Annexe obligatoire par lot) (Attention : Si cette annexe n'est pas jointe et complétée au moment de la remise des offres, l'offre sera considérée comme irrégulière)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison La formule de calcul sera la suivante : note = (délai le moins disant / délai du candidat) x 15 Les délais seront calculés en fonction du délai mentionné dans l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Location longue durée de véhicules de tourisme petit gabarit thermiques
Description du marché: Location longue durée de véhicules de tourisme petit gabarit thermiques
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lazer
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-21 14:00:00 📅
Lieu: Lazer
Informations complémentaires: Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Liste et brève description des règles et critères:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du SISTERONAIS-BUËCH
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1, place de la république
Code postal: 04200
Commune postale: Sisteron
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SPAGNOU Daniel
Courrier électronique: marches.publics@sisteronais-buech.fr 📧
Téléphone: 0492312752 📞
URL: http://www.sisteronais-buech.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1748295 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1748295 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 234-804539 (2025-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché de fourniture pour la location longue durée de véhicules sans chauffeur
Numéro de référence:
2025-MG-09
Brève description:
Le marché est alloti de la manière suivante :
- Lot 1 : Location longue durée de véhicules de tourisme petit gabarit électriques ;
- Lot 2 : Location longue durée de véhicules de tourisme petit gabarit thermiques
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Location longue durée de véhicules de tourisme petit gabarit électriques
Description du marché: Location longue durée de véhicules de tourisme petit gabarit électriques
Informations complémentaires:
Le marché prend effet à compter de sa notification et s'achève à la restitution des véhicules, sans pouvoir excéder une durée maximale de 48 mois.
Le délai d'exécution débute à la date de livraison des véhicules pour une durée de 36 mois.
Les durées mentionnées ci-dessus sont données à titre indicatif
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Adresse postale: Communauté de Communes du Sisteronais Buëch 110 Route de Gap
Code postal: 05300
Ville: Lazer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-25 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique - Mémoire technique (6 points) - Annexe obligatoire par lot (29 points) (Attention : Si cette annexe n'est pas jointe et complétée au moment de la remise des offres, l'offre sera considérée comme irrégulière)
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Critère environnemental (Cf. Annexe obligatoire par lot) (Attention : Si cette annexe n'est pas jointe et complétée au moment de la remise des offres, l'offre sera considérée comme irrégulière)
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Délai de livraison La formule de calcul sera la suivante : note = (délai le moins disant / délai du candidat) x 15 Les délais seront calculés en fonction du délai mentionné dans l'acte d'engagement
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Location longue durée de véhicules de tourisme petit gabarit thermiques
Description du marché: Location longue durée de véhicules de tourisme petit gabarit thermiques
Produits/services supplémentaires: Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-21 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Lazer
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-21 14:00:00 📅
Lieu: Lazer
Informations complémentaires: Toute personne désignée à cet effet par l'acheteur
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents
Critère de sélection: Outils, usines ou équipements techniques
Liste et brève description des règles et critères:
Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du SISTERONAIS-BUËCH
Numéro d'enregistrement national:
54292
Adresse postale: 1, place de la république
Code postal: 04200
Commune postale: Sisteron
Région: Alpes-de-Haute-Provence 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: SPAGNOU Daniel
Courrier électronique: marches.publics@sisteronais-buech.fr 📧
Téléphone: 0492312752 📞
URL: http://www.sisteronais-buech.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1748295 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1748295 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national:
BCCDBF17-FC16-453E-DCE091B7DCAFD154
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux référés suivants (l'un étant exclusif de l'autre) :
- un référé pré-contractuel dans les conditions prévues à l'article L.551-1 du code de justice administrative (CJA) ;
- un référé contractuel dans les conditions prévues aux articles L.551-13 et suivants du CJA.
Il sera également possible, aux candidats évincés ou à des tiers, de déposer un recours en contestation de validité du contrat (recours de plein contentieux), devant le Tribunal Administratif de Marseille, dans un délai de deux mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (CE, ass. 16 juillet 2007 N° 291545, CE, 04 avril 2014 N° 358994)
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 234-804539 (2025-12-02)
Avis d'attribution de marché (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 226 983 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-07 📅
Titre: Marché de fourniture pour la location longue durée de véhicules sans chauffeur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 226 983 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa bpce car lease
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 56 Route de Lavaur
Code postal: 31132
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 804539-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Fax: 0491811389 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2026/S 071-250273 (2026-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 350 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 226 983 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025-Mg-09
Date de conclusion du contrat: 2026-04-07 📅
Titre: Marché de fourniture pour la location longue durée de véhicules sans chauffeur
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 226 983 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Sa bpce car lease
Numéro d'enregistrement national:
1748295-1-1-1
Adresse postale: 56 Route de Lavaur
Code postal: 31132
Commune postale: Balma
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Numéro d'enregistrement national:
1748295-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 804539-2025
Informations complémentaires
Informations complémentaires
La valeur totale du marché (hors Tva) est un montant estimé, celui-ci ayant été conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande avec des quantités maximales pour l'ensemble des lots
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
788E8DCA-FB31-FF1F-BD40A511E4483D74
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13235
Fax: 0491811389 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Tribunal administratif de Marseille
Source: OJS 2026/S 071-250273 (2026-04-09)
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