MARCHE D'ENTRETIEN ET D'AMENAGEMENT DE LA VOIRIE ET DES ESPACES PUBLICS COMMUNAUTAIRES

COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 670000.0 Euro(s) H.T tous lots confondus. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-06-05 Avis de marché
2025-06-27 Avis de marché
2025-07-08 Avis de marché
2025-10-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marche d'entretien et d'amenagement de la voirie et des espaces publics communautaires
Numéro de référence: 2024-51
Brève description:
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 670000.0 Euro(s) H.T tous lots confondus. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de construction de routes 📦
Valeur estimée hors TVA: 6 700 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Voirie
Valeur estimée hors TVA: 1 512 559 EUR 💰
Description du marché:
VOIRIE<br/>Montant HT minimum du lot 500 000 Euro(s) / Montant HT maximum pour la durée totale du contrat 5 000 000 Euro(s)
Produits/services supplémentaires:
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Cassb
Code postal: 83740
Ville: La cadière-d'azur
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Deuxième semestre 2029
Nombre maximum de reconductions: 0
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Eclairage
Valeur estimée hors TVA: 333 680 EUR 💰
Description du marché:
ECLAIRAGE<br/>Montant HT minimum du lot 50 000 Euro(s) / Montant HT maximum pour la durée totale du contrat 500 000 Euro(s)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Signalisation
Valeur estimée hors TVA: 248 333 EUR 💰
Description du marché:
SIGNALISATION<br/>Montant HT minimum du lot 20 000 Euro(s) / Montant HT maximum pour la durée totale du contrat 200 000 Euro(s)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Espaces verts
Valeur estimée hors TVA: 885 415 EUR 💰
Description du marché:
ESPACES VERTS<br/>Montant HT minimum du lot 100 000 Euro(s) / Montant HT maximum pour la durée totale du contrat 1 000 000 Euro(s)
Produits/services supplémentaires:
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-09 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-09 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): La Cadière d'Azur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-07-09 14:00:00 📅
Lieu: La Cadière d'Azur
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des travaux spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communaute d agglomeration sud sainte baume
Numéro d'enregistrement national: 80969
Adresse postale: 155 Avenue Henri Jansoulin
Code postal: 83740
Commune postale: La Cadiere D Azur
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: JOSEPH Jean-Paul
Courrier électronique: marches.publics@sudsaintebaume.fr 📧
Téléphone: 0494982660 📞
URL: https://www.agglo-sudsaintebaume.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1654305 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1654305 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Des conditions d'exécution à caractère social et environnemental sont précisées à l'article 2.4 du Rc. Les modalités de financement et de paiement sont prévues à l'article 4.2 du Rc. Le contrat est conclu pour une durée de 4 ans. L'accord-cadre est conclu à compter du 01/10/2025 jusqu'au 01/10/2029 ou à compter de sa notification si elle est postérieure au 01/10/2025. Pour tous les lots, la liste de documents à produire concernant la situation juridique de l'entreprise est définie à l'article 6.1 du Rc commun à tous les lots telle que : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner et Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Les variantes sont interdites.
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Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 85633740-B8F2-6807-E759A45337897E63
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 109-370668 (2025-06-05)
Avis de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 700 000 EUR 💰
Description
1 512 559 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 333 680 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 248 333 EUR 💰
Produits/services supplémentaires:
Valeur estimée hors TVA: 885 415 EUR 💰
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-16 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-16 14:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 370668-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E76CDBB8-F58E-F98A-FF0AA3E04673FDF9

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 09/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 16/07/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 09/07/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 16/07/2025 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e5673946-0348-4a43-abfc-4d11142581ef-01
Source: OJS 2025/S 122-418498 (2025-06-27)
Avis de marché (2025-07-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 700 000 EUR 💰
Description
1 512 559 EUR 💰
333 680 EUR 💰
248 333 EUR 💰
885 415 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-22 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-22 14:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 2C26BD0F-A6F1-8D60-07E4D32976E41640

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 16/07/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 22/07/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 16/07/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 22/07/2025 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: e5673946-0348-4a43-abfc-4d11142581ef-01
Source: OJS 2025/S 130-448354 (2025-07-08)
Avis d'attribution de marché (2025-10-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 6 700 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 6 700 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
VOIRIE Montant HT minimum du lot 500 000 Euro(s) / Montant HT maximum pour la durée totale du contrat 5 000 000 Euro(s)
ECLAIRAGE Montant HT minimum du lot 50 000 Euro(s) / Montant HT maximum pour la durée totale du contrat 500 000 Euro(s)
SIGNALISATION Montant HT minimum du lot 20 000 Euro(s) / Montant HT maximum pour la durée totale du contrat 200 000 Euro(s)
ESPACES VERTS Montant HT minimum du lot 100 000 Euro(s) / Montant HT maximum pour la durée totale du contrat 1 000 000 Euro(s)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025020
Date de conclusion du contrat: 2025-10-13 📅
Titre: Voirie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 6 700 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 5 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Gpt svcr urbavar spt
Numéro d'enregistrement national: 1654305-1-1-1
Adresse postale: 134 Av Des Freres Lumiere
Code postal: 83130
Commune postale: La Garde
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 500 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Avicollo energies
Numéro d'enregistrement national: 1654305-1-2-1
Adresse postale: 364 Av Des Freres Lumiere

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 200 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Miditracage
Numéro d'enregistrement national: 1654305-1-3-1
Adresse postale: 315 Che Des Grandes Terres
Code postal: 84400
Commune postale: Apt
Région: Vaucluse 🏙️

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 000 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Gpt mediterranee environnement roma jardins
Numéro d'enregistrement national: 1654305-1-4-1
Adresse postale: 126 Che Lou Foevi
Code postal: 83190
Commune postale: Ollioules

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. La date de signature du contrat est le 09/10/2025 Pour le Lot 1 le montant minimum est de 500 000 euro(s) Ht et le maximum 5 000 000 euro(s) Ht. Pour le Lot 2 le montant minimum est de 50 000 euro(s) Ht, le montant maximum est de 500 000 euro(s) Ht Pour le Lot 3 le montant minimum est de 20 000 euro(s) Ht, le montant maximum est de 200 000 euro(s) Ht Pour le Lot 4 le montant minimum est de 100 000 euro(s) Ht le montant maximum est de 1 000 000 euro(s) Ht. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier, mail) auprès du service de la commande publique
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Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D49DC9AF-93E5-6F8B-4B38C33BDA697B9A
Source: OJS 2025/S 209-716856 (2025-10-29)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Rhône-Alpes Isère Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Avicollo Énergies GPT MEDITERRANEE ENVIRONNEMENT ROMA JARDINS GPT SVCR URBAVAR SPT Miditracage
Produits/services:
Machines, appareils, équipements et... Appareils d'éclairage et lampes électriques Lampes et appareils d'éclairage Spots Éclairage extérieur Équipement de transport et produits... Équipement de transport et pièces détachées divers Équipement ferroviaire Équipement de signalisation Travaux de construction