Marché d'acquisition de documents/objets destinés au prêt

Avis de marché (2025-04-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Marché d'acquisition de documents/objets destinés au prêt
Numéro de référence: CCSP202513
Brève description:
“La présente consultation concerne l'acquisition de documents/objets destinés au prêt selon les stipulations décrites aux CCP”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Livres jeunesse
Valeur estimée hors TVA: 62 000 EUR 💰
Description du marché:
“Livres jeunesse”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦
Adresse postale: 6 Impasse de l'Observatoire
Code postal: 05200
Ville: Embrun
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-28 📅
Date de fin: 2027-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Livres adultes
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Description du marché:
“Livres adultes”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Livres audio
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché:
“Livres audio”
Produits/services supplémentaires: Enregistrements sonores 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Disque numérique polyvalent (DVD)
Valeur estimée hors TVA: 26 000 EUR 💰
Description du marché:
“DVD”
Produits/services supplémentaires: Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Instruments
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché:
“Instruments”
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Jeux de société
Valeur estimée hors TVA: 3 000 EUR 💰
Description du marché:
“Jeux de société”
Produits/services supplémentaires: Jeux 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Périodiques
Valeur estimée hors TVA: 16 000 EUR 💰
Description du marché:
“Périodiques”
Produits/services supplémentaires: Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-27 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-27 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références sur des livraisons spécifiées : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois...”    Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: nati-ground
Description des motifs d'exclusion:
“« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Serre-Ponçon
Numéro d'enregistrement national: 2423
Adresse postale: 6 impasse de l'Observatoire
Code postal: 05200
Commune postale: Embrun
Région: Hautes-Alpes 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: EYMEOUD Chantal
Courrier électronique: j.honore@ccserreponcon.com 📧
Téléphone: 0492437641 📞
Fax: 0492435550 📠
URL: http://www.ccserreponcon.com 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1635546 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1635546 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 119BC407-E725-837A-F55B1CFAE6E6FFC9
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Il est possible d'exercer contre la présente procédure de passation, devant le Président du Tribunal Administratif de Marseille, l'un ou l'autre des deux...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 082-273460 (2025-04-24)