Maîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude
Voies Navigables de France - DTSO
Maîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-16. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-04 | Avis de marché |
| 2026-01-09 | Avis de marché |
| 2026-06-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 282 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Maîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de MOUSSOULENS - rivière Aude
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Site principal ou lieu d'exécution: canal du midi
Adresse postale: canal du midi
Code postal: 11170
Ville: Commune de Sallèles d’Aude
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Canal du midi
Code postal: 11590
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France - DTSO
Numéro d'enregistrement national:
Département: 31
Adresse postale: 2 port saint Etienne
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VNF DTSO SAF_pôle Commande Publique
Courrier électronique: sebastien.pons@vnf.fr 📧
Téléphone: 0561362424 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2899507&orgAcronyme=d4t 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2899507&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2899507&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
Département: 31
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
BP7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 235-808053 (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude
Numéro de référence:
2581DM20Z
Brève description:
Maîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 282 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
2581DM20Z
Titre: Maîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de MOUSSOULENS - rivière Aude
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires:
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent accord-cadre.
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Adresse postale: canal du midi
Code postal: 11170
Ville: Commune de Sallèles d’Aude
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Canal du midi
Code postal: 11590
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France - DTSO
Numéro d'enregistrement national:
13001779100083
Département: 31
Adresse postale: 2 port saint Etienne
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VNF DTSO SAF_pôle Commande Publique
Courrier électronique: sebastien.pons@vnf.fr 📧
Téléphone: 0561362424 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2899507&orgAcronyme=d4t 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2899507&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2899507&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national:
17310005800010
Département: 31
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
BP7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 235-808053 (2025-12-04)
Avis de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 282 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00.000 📅
Changements
Autres informations complémentaires
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 524ccbd0-30b4-4005-b011-1175aace1855-01
Source: OJS 2026/S 007-018575 (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 282 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-30 12:00:00.000 📅
Changements
Autres informations complémentaires
La date limite de remise des offres initialement prévue au 16/01/2026 à 12H00 est reportée au 30/01/2026 à 12H00
Principale raison du changement: Correction par l’acheteur
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 524ccbd0-30b4-4005-b011-1175aace1855-01
Source: OJS 2026/S 007-018575 (2026-01-09)
Avis d'attribution de marché (2026-06-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 338 400 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 326 730 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 245 184 💰
Description
Ville: Moussoulens
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Ville: moussoullens
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-04-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 326 730 💰
Offre la plus basse: 245 184 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 258877.92 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hydrostadium s.a.
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydrostadium s.a.
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 avenue des Vieux Moulins
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEQUILLER Stanislas
Courrier électronique: dev@hydrostadium.fr 📧
Téléphone: +33 04 50 10 25 25 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de France
Département: Haute Garonne
Adresse postale: 2 port saint-Etienne
Point de contact: Mamadou Oury Diallo
Courrier électronique: mamadou-oury.diallo@vnf.fr 📧
Téléphone: 0617101734 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Département: Haute Garonne
Code postal: 31000
Point de contact: TA Toulouse
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 56273540 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 338 400 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA): 400 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 326 730 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 245 184 💰
Description
Ville: Moussoulens
Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Description
Ville: moussoullens
Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2581DM20Z
Date de conclusion du contrat: 2026-04-22 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Offre la plus élevée: 326 730 💰
Offre la plus basse: 245 184 💰
Valeur maximale de l’accord-cadre: 400 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 258877.92 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
lot 01
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Hydrostadium s.a.
Nom et adresse du contractant
Nom: Hydrostadium s.a.
Numéro d'enregistrement national:
43828966200035
Adresse postale: 22 avenue des Vieux Moulins
Code postal: 74000
Commune postale: Annecy
Région: Haute-Savoie 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LEQUILLER Stanislas
Courrier électronique: dev@hydrostadium.fr 📧
Téléphone: +33 04 50 10 25 25 📞
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies navigables de France
Département: Haute Garonne
Adresse postale: 2 port saint-Etienne
Point de contact: Mamadou Oury Diallo
Courrier électronique: mamadou-oury.diallo@vnf.fr 📧
Téléphone: 0617101734 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Nom et adresse
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Toulouse
Département: Haute Garonne
Code postal: 31000
Point de contact: TA Toulouse
Courrier électronique: greffe.tatoulouse@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 56273540 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
Source: OJS 2026/S 119-430235 (2026-06-22)
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