Maîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude

Avis de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de Moussoulens - rivière Aude
Numéro de référence: 2581DM20Z
Brève description: Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Valeur estimée hors TVA: 282 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 2581DM20Z
Titre: Maîtrise d'œuvre relative à la reconstruction de la passe à poissons de MOUSSOULENS - rivière Aude
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Informations complémentaires: Site principal ou lieu d'exécution: canal du midi
Adresse postale: canal du midi
Code postal: 11170
Ville: Commune de Sallèles d’Aude
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Description
Adresse postale: Canal du midi
Code postal: 11590

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-16 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Voies Navigables de France - DTSO
Numéro d'enregistrement national: 13001779100083
Département: 31
Adresse postale: 2 port saint Etienne
Code postal: 31000
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VNF DTSO SAF_pôle Commande Publique
Courrier électronique: sebastien.pons@vnf.fr 📧
Téléphone: 0561362424 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2899507&orgAcronyme=d4t 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2899507&orgAcronyme=d4t 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2899507&orgAcronyme=d4t 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d'enregistrement national: 17310005800010
Département: 31
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
BP7007
Code postal: 31068
Commune postale: Toulouse
Région: Haute-Garonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 235-808053 (2025-12-04)