Maintenance, support, hébergement, mise en oeuvre et prestations associées des solutions de dématérialisation suivantes : I parapheur, web-delib, I-delibre, S2low, Pastell, Asalae
Syndicat intercommunal des technologies de l'information pour les villes
Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire mis en oeuvre par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-13 et R2162-14du Code de la commande publique. Le montant maximal estimé du marché est de 300 000 euro(s) HT, soit 360 000 euro(s) TTC pour une durée d'exécution de 1 an reconductible 3 fois pour des périodes de même durée par reconduction tacite soit une durée totale de 4 ans. Un seul lot
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-27 | Avis de marché |
| 2026-03-05 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, support, hébergement, mise en oeuvre et prestations associées des solutions de dématérialisation suivantes : I parapheur, web-delib, I-delibre, S2low, Pastell, Asalae
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Adresse postale: Immeuble Le Miroir
Code postal: 69200
Ville: Vénissieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sitiv
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-02 11:00:00 📅
Lieu: Sitiv
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat intercommunal des technologies de l'information pour les villes
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Immeuble Le Miroir
50 Boulevard Ambroise Croizat
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MILLET Pierre-Alain
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472890510 📞
URL: http://www.sitiv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1694057 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1694057 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-710945 (2025-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, support, hébergement, mise en oeuvre et prestations associées des solutions de dématérialisation suivantes : I parapheur, web-delib, I-delibre, S2low, Pastell, Asalae
Numéro de référence:
2026M01
Brève description:
Le présent marché est un accord-cadre mono attributaire mis en oeuvre par l'émission de bons de commande au sens des articles R2162-13 et R2162-14du Code de la commande publique.
Le montant maximal estimé du marché est de 300 000 euro(s) HT, soit 360 000 euro(s) TTC pour une durée d'exécution de 1 an reconductible 3 fois pour des périodes de même durée par reconduction tacite soit une durée totale de 4 ans.
Un seul lot
Afficher plus
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
S-PF-1694057
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Adresse postale: Immeuble Le Miroir
Code postal: 69200
Ville: Vénissieux
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-18 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le marché est d'une durée de 12 mois reconductible par tacite reconduction 3 fois pour des périodes de mêmes durées soit une durée totale de 4 ans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-01 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 11:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sitiv
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-02 11:00:00 📅
Lieu: Sitiv
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Syndicat intercommunal des technologies de l'information pour les villes
Numéro d'enregistrement national:
58708
Adresse postale: Immeuble Le Miroir
50 Boulevard Ambroise Croizat
Code postal: 69200
Commune postale: Vénissieux
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: MILLET Pierre-Alain
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0472890510 📞
URL: http://www.sitiv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1694057 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1694057 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
79E63DAF-E39E-4781-6ED33D1700A73BE3
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 207-710945 (2025-10-27)
Avis d'attribution de marché (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-03-05 📅
Titre: Maintenance, support, hébergement, mise en oeuvre et prestations associées des solutions de dématérialisation suivantes : I parapheur, web-delib, I-delibre, S2low, Pastell, Asalae
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Libriciel SCOP
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 140 Rue Aglaonice De Thessalie
Code postal: 34170
Commune postale: Castelnau-Le-Lez
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 710945-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 047-161337 (2026-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 300 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0000
Numéro de contrat:
2026m01
Date de conclusion du contrat: 2026-03-05 📅
Titre: Maintenance, support, hébergement, mise en oeuvre et prestations associées des solutions de dématérialisation suivantes : I parapheur, web-delib, I-delibre, S2low, Pastell, Asalae
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 300 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Libriciel SCOP
Numéro d'enregistrement national:
1694057-1-0-1
Adresse postale: 140 Rue Aglaonice De Thessalie
Code postal: 34170
Commune postale: Castelnau-Le-Lez
Région: Hérault 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 710945-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
709DE531-018B-0D12-DC8A7CC47195FEC1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
709DE540-E7FE-4871-169AA01017E075C0
Source: OJS 2026/S 047-161337 (2026-03-05)
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