L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations portent sur la maintenance préventive et corrective ainsi que l'hivernage des bateaux équipant le parc de la commune de Sainte-Maxime. Actuellement, celui-ci est composé de six (6) bateaux, répertoriés ainsi: - Maxime XI - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2017 - 25 cv - Maxime XII - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2021 - 40 cv - Maxime XIV - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2008 - 30 cv - Maxime XV - Z MARINE pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2013 - 25 cv - Maxime XVII - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2017 - 40 cv Commandant BIETTI - Bateau Police Municipale pneumatique semi-rigide - 2 moteurs MERCURY Vérado 2023-250 cv V8 - classé en division 222
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-06-30.
L'appel d'offres a été publié le 2025-05-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-05-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance, entretien et hivernage des bateaux
Reference number: 2025-AP1500AC
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations portent sur la...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations portent sur la maintenance préventive et corrective ainsi que l'hivernage des bateaux équipant le parc de la commune de Sainte-Maxime.
Actuellement, celui-ci est composé de six (6) bateaux, répertoriés ainsi:
- Maxime XI - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2017 - 25 cv
- Maxime XII - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2021 - 40 cv
- Maxime XIV - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2008 - 30 cv
- Maxime XV - Z MARINE pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2013 - 25 cv
- Maxime XVII - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2017 - 40 cv
Commandant BIETTI - Bateau Police Municipale pneumatique semi-rigide - 2 moteurs MERCURY Vérado 2023-250 cv V8 - classé en division 222
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien de bateaux📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations portent sur la...”
Description du marché
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations portent sur la maintenance préventive et corrective ainsi que l'hivernage des bateaux équipant le parc de la commune de Sainte-Maxime.
Actuellement, celui-ci est composé de six (6) bateaux, répertoriés ainsi:
- Maxime XI - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2017 - 25 cv
- Maxime XII - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2021 - 40 cv
- Maxime XIV - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2008 - 30 cv
- Maxime XV - Z MARINE pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2013 - 25 cv
- Maxime XVII - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2017 - 40 cv
Commandant BIETTI - Bateau Police Municipale pneumatique semi-rigide - 2 moteurs MERCURY Vérado 2023-250 cv V8 - classé en division 222
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Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de bateaux📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-10-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Une nouvelle consultation devrait être lancée courant premier trimestre 2029” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (décomposée en sous-critères conformément au Rc)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (décomposées en sous-critères conformément au Rc)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-30 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-01 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Sainte Maxime
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Les modalités de financement se feront sur fonds propres
“Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans :
- le bordereau des prix ;
- le(s)...”
Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans :
- le bordereau des prix ;
- le(s) catalogue(s) du fournisseur, au(x)quel(s) sera appliqué un rabais tel que mentionné au Bpu et reporté à l'acte d'engagement.
Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 120 000,00 euro(s) Ht et sera identique pour chaque période de reconduction
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Numéro d'enregistrement national: AD8150BF-E5E9-8A51-03B44577D430B336
Adresse postale: Boulevard Paul Peytral
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@bouches-du-rhone.pref.gouv.fr📧
Téléphone: 0491156374📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de toulon
Numéro d'enregistrement national: AD8150A0-EEA6-BF78-F051661C845326BC
Adresse postale: 5 Rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible par le site "www.telerecours.fr".
Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser à :
Greffe du Tribunal Administratif de Toulon
5 rue Racine
83041 Toulon CEDEX 09
Tél : 0494427930
Courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 099-334851 (2025-05-22)
Avis d'attribution de marché (2025-10-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les prestations portent sur la maintenance préventive et corrective ainsi que l'hivernage des bateaux équipant le parc de la commune de...”
Brève description
Les prestations portent sur la maintenance préventive et corrective ainsi que l'hivernage des bateaux équipant le parc de la commune de Sainte-Maxime.
Actuellement, celui-ci est composé de six (6) bateaux, répertoriés ainsi:
- Maxime XI - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2017 - 25 cv
- Maxime XII - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2021 - 40 cv
- Maxime XIV - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2008 - 30 cv
- Maxime XV - Z MARINE pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2013 - 25 cv
- Maxime XVII - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2017 - 40 cv
Commandant BIETTI - Bateau Police Municipale pneumatique semi-rigide - 2 moteurs MERCURY Vérado 2023-250 cv V8 - classé en division 222
Afficher plus Description
Description du marché:
“Les prestations portent sur la maintenance préventive et corrective ainsi que l'hivernage des bateaux équipant le parc de la commune de...”
Description du marché
Les prestations portent sur la maintenance préventive et corrective ainsi que l'hivernage des bateaux équipant le parc de la commune de Sainte-Maxime.
Actuellement, celui-ci est composé de six (6) bateaux, répertoriés ainsi:
- Maxime XI - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2017 - 25 cv
- Maxime XII - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2021 - 40 cv
- Maxime XIV - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2008 - 30 cv
- Maxime XV - Z MARINE pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2013 - 25 cv
- Maxime XVII - ZODIAC pneumatique semi-rigide - 1 moteur YAMAHA 2017 - 40 cv
Commandant BIETTI - Bateau Police Municipale pneumatique semi-rigide - 2 moteurs MERCURY Vérado 2023-250 cv V8 - classé en division 222
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (décomposé en sous-critères conformément au Rc)
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement (décomposé en sous-critères conformément au Rc)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025-Ap1500ac
Date de conclusion du contrat: 2025-09-24 📅
Titre: Maintenance, Entretien Et Hivernage Des Bateaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 80258.32 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Azz yachting sas
Numéro d'enregistrement national: 1652600-1-0-1
Adresse postale: Zi Camp Dessert Nord 324 Boulevard Du Colonel Dessert
Code postal: 83480
Commune postale: Puget Sur Argens
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
“Montant total des offres pour la première année : 80 258,32 euro(s) . Sur la durée totale : 321 033,28 euro(s)” Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 9EF380BD-066E-6568-B760C5E7F69E8D78
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 9EF38095-C3D3-6B82-9600D7CAA93E64BE
Source: OJS 2025/S 194-664395 (2025-10-08)