Maintenance des onduleurs des établissements du GHT83

Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer

Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) ont pour objet l'exécution d'un contrat de Maintenance des onduleurs des établissements du GHT83.La description technique des prestations figure dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Lieu(x) d'exécution : Annexe 1 du RC

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2025-01-15.

Qui ?

• Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-01-15	Avis de marché

Avis de marché (2025-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des onduleurs des établissements du GHT83
Numéro de référence: 25DAT0002
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 9
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 9

1️⃣
Identifiant interne: 1a
Titre: Centre Hospitalier Intercommunal Toulon La Seyne sur Mer
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des onduleurs du CHITS
Produits/services supplémentaires:

Onduleurs 📦

Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment 📦

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-04-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Ce marché pourra être reconduit de manière tacite 3 fois pour une durée de 12 mois. Le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction conformément aux dispositions de l'article R.2112-4 du code de la commande publique

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 1b
Titre: Centre Hospitalier Marie-Josée Treffot d'Hyères les Palmiers
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des onduleurs du CHH
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Centre Hospitalier Henri Guerion de Pierrefeu du Var
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des onduleurs du CHP
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Centre Hospitalier de Draguignan
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des onduleurs du CHD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 4a
Titre: Centre Hospitalier Intercommunal Fréjus Saint-Raphael
Description du marché: Maintenance des onduleurs du CHIFSR
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 4b
Titre: Centre Hospitalier de Saint-Tropez
Valeur estimée hors TVA: 8 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des onduleurs du CHST
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 5a
Titre: Centre Hospitalier Intercommunal de Brignoles
Valeur estimée hors TVA: 65 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des onduleurs du CHIBLL-Brignoles
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 5b
Titre: Centre Hospitalier Le Luc
Description du marché: Maintenance des onduleurs du CHIBLL- Luc Centre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: HIA Sainte Anne à Toulon
Valeur estimée hors TVA: 35 000 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des onduleurs HIA
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Onduleurs 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-02-17 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-02-17 12:00:00 📅
Lieu: Toulon
Facturation électronique: Requise

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. Cf. Article V.2 Pièces de la candidature du Rc

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. Cf. Article V.2 Pièces de la candidature du Rc

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. Cf. Article V.2 Pièces de la candidature du Rc

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre Hospitalier Intercommunal de Toulon la Seyne sur Mer
Numéro d'enregistrement national: 77474
Adresse postale: Direction des achats de territoire
54, rue Henri Sainte Claire Deville
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: LE BRAS Yann
Courrier électronique: marches-ght83@ch-toulon.fr 📧
Téléphone: 0483772192 📞
Fax: 0483772167 📠
URL: http://www.ch-toulon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1581867 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1581867 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 20DEA883-E2AB-EC8F-AB012DD60495CA86
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 011-032370 (2025-01-15)

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