Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenances des installations techniques de l'ensemble des sites de la CMAR PACA répartis sur les départements des Bouches du Rhône, du Var, du Vaucluse, des Alpes de Haute Provence, des Hautes Alpes, des Alpes Maritimes. Il s'agit de la relance de lots déclarés sans suite lors d'une précédente consultation (n°2024 AOO 24 CMAR). Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L 2124-1 - L 2124-2, R 2124-1 à R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en 20 lots à attribution séparée. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le marché est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 01/01/2026. Il prend effet à compter de cette date. Il est reconductible 2 fois pour une durée d'un (1) an. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-13.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-10.
Avis de marché (2025-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des installations techniques des sites de la cmar paca
relance lots declares sans suite
Numéro de référence: 2025 AOO 25 CMAR
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenances des installations techniques de l'ensemble des sites de la CMAR PACA répartis sur les départements des Bouches du Rhône, du Var, du Vaucluse, des Alpes de Haute Provence, des Hautes Alpes, des Alpes Maritimes.
Il s'agit de la relance de lots déclarés sans suite lors d'une précédente consultation (n°2024 AOO 24 CMAR).
Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L 2124-1 - L 2124-2, R 2124-1 à R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en 20 lots à attribution séparée. Les candidats
pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le marché est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 01/01/2026. Il prend effet à compter de cette date. Il est reconductible 2 fois pour une durée d'un (1) an. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de maintenances des installations techniques de l'ensemble des sites de la CMAR PACA répartis sur les départements des Bouches du Rhône, du Var, du Vaucluse, des Alpes de Haute Provence, des Hautes Alpes, des Alpes Maritimes.
Il s'agit de la relance de lots déclarés sans suite lors d'une précédente consultation (n°2024 AOO 24 CMAR).
Le marché est passé selon la procédure formalisée. Il s'agit d'un appel d'offres ouvert, conformément aux dispositions des articles L 2124-1 - L 2124-2, R 2124-1 à R2124-2, et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique. Les prestations sont divisées en 20 lots à attribution séparée. Les candidats
pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Le marché est passé pour une durée initiale d'un an à compter du 01/01/2026. Il prend effet à compter de cette date. Il est reconductible 2 fois pour une durée d'un (1) an. Les prestations attendues sont décrites dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières et ses annexes.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance préventive📦
Valeur estimée hors TVA: 1 286 478 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Courant fort Territoire 83-1
Description du marché:
Le Lot 1 concerne les prestations de maintenance des équipements d'Electricité BT, d'Electricité HT, Onduleur pour les sites du Territoire 83-1 (Siège 83, Agence de Dracénie, CFAR Le Beausset, CFAR La Seyne, Garage Helsinki La Seyne).
Informations complémentaires:
Article 3 du Règlement de consultation : Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 17. La visite obligatoire des lieux aura pour objectif de prendre connaissance des lieux et des équipements, des contraintes sur sites, d'aider les candidats à mieux assimiler et comprendre l'ampleur des tâches demandées pour le marché. Organisation des visites : Les soumissionnaires devront prendre rendez-vous par mail avec les interlocuteurs désignés pour chaque site dans le tableau " Interlocuteurs visite " joint au DCE. La CMAR PACA organisera et indiquera la date des visites en fonction des demandes transmises par les candidats.
Les visites s'effectueront du 14 octobre 2025 au 05 novembre 2025 inclus.
Toute visite à une date antérieure ou ultérieure sera réputée nulle et entrainera l'irrégularité de l'offre.
A l'issue de ces visites les candidats se verront remettre une attestation datée et signée à remettre obligatoirement dans la réponse à la consultation, sous peine d'irrégularité de l'offre.
Nota : Les candidats ayant déjà réalisés une visite des sites dans le cadre de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR et obtenus une attestation de visite, pour les lots pour lesquels ils soumissionnement, sont dispensés de visite.
Dans ce cas, les candidats devront fournir dans leur offre une attestation sur l'honneur indiquant qu'ils ont réalisé la visite lors de la première consultation.
Si le candidat a toujours en sa possession l'attestation de visite de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR, il la joindra à son attestation sur l'honneur.
Article 3 du Règlement de consultation : Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 17. La visite obligatoire des lieux aura pour objectif de prendre connaissance des lieux et des équipements, des contraintes sur sites, d'aider les candidats à mieux assimiler et comprendre l'ampleur des tâches demandées pour le marché. Organisation des visites : Les soumissionnaires devront prendre rendez-vous par mail avec les interlocuteurs désignés pour chaque site dans le tableau " Interlocuteurs visite " joint au DCE. La CMAR PACA organisera et indiquera la date des visites en fonction des demandes transmises par les candidats.
Les visites s'effectueront du 14 octobre 2025 au 05 novembre 2025 inclus.
Toute visite à une date antérieure ou ultérieure sera réputée nulle et entrainera l'irrégularité de l'offre.
A l'issue de ces visites les candidats se verront remettre une attestation datée et signée à remettre obligatoirement dans la réponse à la consultation, sous peine d'irrégularité de l'offre.
Nota : Les candidats ayant déjà réalisés une visite des sites dans le cadre de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR et obtenus une attestation de visite, pour les lots pour lesquels ils soumissionnement, sont dispensés de visite.
Dans ce cas, les candidats devront fournir dans leur offre une attestation sur l'honneur indiquant qu'ils ont réalisé la visite lors de la première consultation.
Si le candidat a toujours en sa possession l'attestation de visite de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR, il la joindra à son attestation sur l'honneur.
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment📦
Adresse postale: Avenue des Frères Lumière
Code postal: 83160
Ville: La Valette-du-Var
Adresse postale: 138 allée des Primeveres
Code postal: 83330
Ville: Le Beausset
Adresse postale: 73 place du 7ème Bataillon de Chasseurs Alpins
Code postal: 83300
Ville: Draguignan
Adresse postale: 68 allée des Forges
Code postal: 83500
Ville: La-Seyne-sur-Mer
Adresse postale: 42 allée Helsinky
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var
🏙️
Durée de l'accord: 3 années Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique : 60%. (Note sur 10 coeff 0.6)
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Courant fort Territoire 83-2
Description du marché:
Le Lot 2 concerne les prestations de maintenance des équipements d'Electricité BT, d'Electricité HT pour les sites du Territoire 83-2 (CFAR Saint Maximin, CFAR Les Arcs).
Adresse postale: 845 chemin des Deffends
Code postal: 83470
Ville: Saint-Maximin
Adresse postale: Chemin Guéringuier
Code postal: 83460
Ville: Les-Arcs-sur-Argens
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: CVCD - Plomberie Territoire 04
Description du marché:
Le Lot 3 concerne les prestations de maintenance des équipements de chauffage, chauffage climatisation, ventilation, traitement d'air, traitement d'eau, ESC collective, désenfumage mécanique, cabine de peinture pour les sites du Territoire 04 (CFAR Digne, Siège 04).
Le Lot 3 concerne les prestations de maintenance des équipements de chauffage, chauffage climatisation, ventilation, traitement d'air, traitement d'eau, ESC collective, désenfumage mécanique, cabine de peinture pour les sites du Territoire 04 (CFAR Digne, Siège 04).
Adresse postale: 15 Rue Maldonat
Code postal: 04000
Ville: Digne-les-Bains
Adresse postale: 23 Allée des Fontainiers
Lieu d'exécution: Alpes-de-Haute-Provence
🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: CVCD - Plomberie Territoire 05
Description du marché:
Le Lot 4 concerne les prestations de maintenance des équipements de chauffage, chauffage climatisation, ventilation, ESC collective pour les sites du Territoire 05 (CFAR Gap, Siège 05).
Adresse postale: Square Voltaire
Code postal: 05000
Ville: Gap
Adresse postale: 10 route du Graffinel
Lieu d'exécution: Hautes-Alpes
🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: CVCD - Plomberie Territoire 06
Description du marché:
Le Lot 5 concerne les prestations de maintenance des équipements de chauffage climatisation, ventilation, ESC collective, Traitement d'air, Surpression EFS, Détection gaz parking pour les sites du Territoire 06.
Adresse postale: 81 avenue Léon Bérenger
Code postal: 06700
Ville: Saint-Laurent-du-Var
Adresse postale: 142 avenue de Verdun
110 avenue de Verdun
190 avenue Georges Guynemer
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes
🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: CVCD - Plomberie Territoire 13
Description du marché:
Le Lot 6 concerne les prestations de maintenance des équipements de chauffage, chauffage-climatisation, ventilation, Traitement d'air pour les sites du Territoire 13 (Siège 13, Agence Marseille Prado, CMA Formation AIx-en-Provence).
Informations complémentaires:
Article 3 du Règlement de consultation : Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 17. La visite obligatoire des lieux aura pour objectif de prendre connaissance des lieux et des équipements, des contraintes sur sites, d'aider les candidats à mieux assimiler et comprendre l'ampleur des tâches demandées pour le marché. Organisation des visites : Les soumissionnaires devront prendre rendez-vous par mail avec les interlocuteurs désignés pour chaque site dans le tableau " Interlocuteurs visite " joint au DCE. La CMAR PACA organisera et indiquera la date des visites en fonction des demandes transmises par les candidats.
Les visites s'effectueront du 14 octobre 2025 au 05 novembre 2025 inclus.
Toute visite à une date antérieure ou ultérieure sera réputée nulle et entrainera l'irrégularité de l'offre.
A l'issue de ces visites les candidats se verront remettre une attestation datée et signée à remettre obligatoirement dans la réponse à la consultation, sous peine d'irrégularité de l'offre.
Nota : Les candidats ayant déjà réalisés une visite des sites dans le cadre de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR et obtenus une attestation de visite, pour les lots pour lesquels ils soumissionnement, sont dispensés de visite.
Dans ce cas, les candidats devront fournir dans leur offre une attestation sur l'honneur indiquant qu'ils ont réalisé la visite lors de la première consultation.
Si le candidat a toujours en sa possession l'attestation de visite de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR, il la joindra à son attestation sur l'honneur.
Concernant le Lot 6 CVCD Plomberie Territoire 13, un nouveau site a été ajouté dans le périmètre des prestations à réaliser : Site CMA Formation Aix en Provence (Bâtiments B et H). La visite de ce site est obligatoire pour tous les candidats, y compris pour ceux ayant déjà réalisés une visite pour le Lot CVCD Plomberie Territoire 13 dans le cadre de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR.
Article 3 du Règlement de consultation : Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 17. La visite obligatoire des lieux aura pour objectif de prendre connaissance des lieux et des équipements, des contraintes sur sites, d'aider les candidats à mieux assimiler et comprendre l'ampleur des tâches demandées pour le marché. Organisation des visites : Les soumissionnaires devront prendre rendez-vous par mail avec les interlocuteurs désignés pour chaque site dans le tableau " Interlocuteurs visite " joint au DCE. La CMAR PACA organisera et indiquera la date des visites en fonction des demandes transmises par les candidats.
Les visites s'effectueront du 14 octobre 2025 au 05 novembre 2025 inclus.
Toute visite à une date antérieure ou ultérieure sera réputée nulle et entrainera l'irrégularité de l'offre.
A l'issue de ces visites les candidats se verront remettre une attestation datée et signée à remettre obligatoirement dans la réponse à la consultation, sous peine d'irrégularité de l'offre.
Nota : Les candidats ayant déjà réalisés une visite des sites dans le cadre de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR et obtenus une attestation de visite, pour les lots pour lesquels ils soumissionnement, sont dispensés de visite.
Dans ce cas, les candidats devront fournir dans leur offre une attestation sur l'honneur indiquant qu'ils ont réalisé la visite lors de la première consultation.
Si le candidat a toujours en sa possession l'attestation de visite de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR, il la joindra à son attestation sur l'honneur.
Concernant le Lot 6 CVCD Plomberie Territoire 13, un nouveau site a été ajouté dans le périmètre des prestations à réaliser : Site CMA Formation Aix en Provence (Bâtiments B et H). La visite de ce site est obligatoire pour tous les candidats, y compris pour ceux ayant déjà réalisés une visite pour le Lot CVCD Plomberie Territoire 13 dans le cadre de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR.
Adresse postale: 5 boulevard Pèbre
Code postal: 13008
Ville: Marseille
Adresse postale: 117 avenue du Prado
2 rue de la Fourane
Code postal: 13090
Ville: Aix-en-Provence
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône
🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: CVCD - Plomberie Territoire 84
Description du marché:
Le Lot 7 concerne les prestations de maintenance des équipements de chauffage, chauffage-climatisation, climatisation, désenfumage mécanique, détection gaz chaufferie, ECS collective, GTC, relevage EU/EP, ventilation, Traitement d'air, Traitement d'air pour les sites du Territoire 84 (Siège 84, CFA Avignon).
Le Lot 7 concerne les prestations de maintenance des équipements de chauffage, chauffage-climatisation, climatisation, désenfumage mécanique, détection gaz chaufferie, ECS collective, GTC, relevage EU/EP, ventilation, Traitement d'air, Traitement d'air pour les sites du Territoire 84 (Siège 84, CFA Avignon).
Adresse postale: 35 rue Joseph Vernet
Code postal: 84000
Ville: Avignon
Adresse postale: 7 et 9 avenue de l'Etang
12 Boulevard St Roch
Lieu d'exécution: Vaucluse
🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: CVCD - Plomberie Territoire 83-1
Description du marché:
Le Lot 8 concerne les prestations de maintenance des équipements de chauffage, chauffage-climatisation, désenfumage mécanique, détection gaz chaufferie, ECS collective, relevage EU/EP, ventilation, Traitement d'eau, Traitement d'air, cabine de peinture, pour les sites du Territoire 83-1 (Siège 83, CFA Le Beausset, CFA La Seyne sur Mer, Agence Dracénie).
Le Lot 8 concerne les prestations de maintenance des équipements de chauffage, chauffage-climatisation, désenfumage mécanique, détection gaz chaufferie, ECS collective, relevage EU/EP, ventilation, Traitement d'eau, Traitement d'air, cabine de peinture, pour les sites du Territoire 83-1 (Siège 83, CFA Le Beausset, CFA La Seyne sur Mer, Agence Dracénie).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: CVCD - Plomberie Territoire 83-2
Description du marché:
Le Lot 9 concerne les prestations de maintenance des équipements de chauffage, chauffage-climatisation, disconnection, ECS collective, ventilation, Traitement d'eau, Traitement d'air, cabine de peinture, pour les sites du Territoire 83-2 (CFA Les Arcs, CFA Saint Maximin).
Le Lot 9 concerne les prestations de maintenance des équipements de chauffage, chauffage-climatisation, disconnection, ECS collective, ventilation, Traitement d'eau, Traitement d'air, cabine de peinture, pour les sites du Territoire 83-2 (CFA Les Arcs, CFA Saint Maximin).
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Matériels cuisine et boucherie Territoire 04
Description du marché:
Le Lot 10 concerne les prestations de maintenance des équipements de boucherie et de cuisine pour le CFAR de Digne Les Bains.
1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Matériels cuisine et boucherie Territoire 83-1
Description du marché:
Le Lot 11 concerne les prestations de maintenance des équipements de boucherie et de cuisine pour le CFAR du Beausset.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Matériels cuisine et boucherie Territoire 83-2
Description du marché:
Le Lot 12 concerne les prestations de maintenance des équipements de boucherie et de cuisine pour les CFAR des Arcs et de Saint Maximin.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Matériels boulangerie et pâtisserie Territoire 04
Description du marché:
Le Lot 13 concerne les prestations de maintenance des équipements de boulangerie et pâtisserie pour le CFAR de Digne Les Bains.
Informations complémentaires:
Article 3 du Règlement de consultation : Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 17. La visite obligatoire des lieux aura pour objectif de prendre connaissance des lieux et des équipements, des contraintes sur sites, d'aider les candidats à mieux assimiler et comprendre l'ampleur des tâches demandées pour le marché. Organisation des visites : Les soumissionnaires devront prendre rendez-vous par mail avec les interlocuteurs désignés pour chaque site dans le tableau " Interlocuteurs visite " joint au DCE. La CMAR PACA organisera et indiquera la date des visites en fonction des demandes transmises par les candidats.
Les visites s'effectueront du 14 octobre 2025 au 05 novembre 2025 inclus.
Toute visite à une date antérieure ou ultérieure sera réputée nulle et entrainera l'irrégularité de l'offre.
A l'issue de ces visites les candidats se verront remettre une attestation datée et signée à remettre obligatoirement dans la réponse à la consultation, sous peine d'irrégularité de l'offre.
Nota : Les candidats ayant déjà réalisés une visite des sites dans le cadre de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR et obtenus une attestation de visite, pour les lots pour lesquels ils soumissionnement, sont dispensés de visite.
Dans ce cas, les candidats devront fournir dans leur offre une attestation sur l'honneur indiquant qu'ils ont réalisé la visite lors de la première consultation.
Si le candidat a toujours en sa possession l'attestation de visite de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR, il la joindra à son attestation sur l'honneur.
Article 3 du Règlement de consultation : Une visite sur site est obligatoire pour les lots 1 à 17. La visite obligatoire des lieux aura pour objectif de prendre connaissance des lieux et des équipements, des contraintes sur sites, d'aider les candidats à mieux assimiler et comprendre l'ampleur des tâches demandées pour le marché. Organisation des visites : Les soumissionnaires devront prendre rendez-vous par mail avec les interlocuteurs désignés pour chaque site dans le tableau " Interlocuteurs visite " joint au DCE. La CMAR PACA organisera et indiquera la date des visites en fonction des demandes transmises par les candidats.
Les visites s'effectueront du 14 octobre 2025 au 05 novembre 2025 inclus.
Toute visite à une date antérieure ou ultérieure sera réputée nulle et entrainera l'irrégularité de l'offre.
A l'issue de ces visites les candidats se verront remettre une attestation datée et signée à remettre obligatoirement dans la réponse à la consultation, sous peine d'irrégularité de l'offre.
Nota : Les candidats ayant déjà réalisés une visite des sites dans le cadre de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR et obtenus une attestation de visite, pour les lots pour lesquels ils soumissionnement, sont dispensés de visite.
Dans ce cas, les candidats devront fournir dans leur offre une attestation sur l'honneur indiquant qu'ils ont réalisé la visite lors de la première consultation.
Si le candidat a toujours en sa possession l'attestation de visite de la consultation n°2024 AOO 24 CMAR, il la joindra à son attestation sur l'honneur.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Matériels boulangerie et pâtisserie Territoire 06
Description du marché:
Le Lot 14 concerne les prestations de maintenance des équipements de boulangerie et pâtisserie pour le CFAR de Saint Laurent du Var.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Matériels boulangerie et pâtisserie Territoire 84
Description du marché:
Le Lot 15 concerne les prestations de maintenance des équipements de boulangerie et pâtisserie pour le CFAR d'Avignon.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Matériels boulangerie et pâtisserie Territoire 83-1
Description du marché:
Le Lot 16 concerne les prestations de maintenance des équipements de boulangerie et pâtisserie pour le CFAR du Beausset.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Matériels boulangerie et pâtisserie Territoire 83-2
Description du marché:
Le Lot 17 concerne les prestations de maintenance des équipements de boulangerie et pâtisserie pour les CFAR des Arcs et de Saint Maximin.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Protection incendie Ensemble des sites de la CMAR PACA
Description du marché:
Le Lot 18 concerne les prestations de maintenance des équipements de protection incendie pour l'ensemble des sites de la CMAR PACA réparti sur l'ensemble du Territoire de la Région PACA.
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations sont à réaliser pour l'ensemble des sites de la CMAR PACA. Les différents lieux d'exécution sont précisés dans l'annexe 1 Caractéristique des sites et 3 Inventaire du CCTP du Lot 18.
Ville: Marseille
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Appareils de levage Territoire 04
Description du marché:
Le Lot 19 concerne les prestations de maintenance des appareils de levage (type pont élévateur, cric, grue d'atelier) pour le CFA de Digne Les Bains.
Ville: Digne Les Bains
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Appareils de levage Territoire 05
Description du marché:
Le Lot 20 concerne les prestations de maintenance des appareils de levage (type pont élévateur, cric, grue d'atelier, chariot élévateur) pour le CFA de Gap.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020 Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les prestations seront à réaliser pour le compte de la CMA PACA dont le siège est situé 5 boulevard Pèbre 13008 Marseille. Cependant les prestations seront à réaliser sur l'ensemble des sites de la CMA PACA situés en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les différents lieux d'exécution sont précisés dans les annexes 1 Caractéristique des sites et 3 Inventaire du CCTP pour chaque lot.
Les prestations seront à réaliser pour le compte de la CMA PACA dont le siège est situé 5 boulevard Pèbre 13008 Marseille. Cependant les prestations seront à réaliser sur l'ensemble des sites de la CMA PACA situés en région Provence-Alpes-Côte d'Azur. Les différents lieux d'exécution sont précisés dans les annexes 1 Caractéristique des sites et 3 Inventaire du CCTP pour chaque lot.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-13 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-13 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-13 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Critère de sélection: Inscription à un registre professionnel pertinent
Liste et brève description des règles et critères:
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus dans le Code de la commande publique : - Une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement,
Pour les candidats qui souhaitent répondre en groupements, ces derniers devront fournir la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement : cette habilitation pourra être fournie par un formulaire DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire.
Si le candidat répond à plusieurs lots, ce dernier indiquera sur le DC1 sur quel(s) lot(s) il se présente (il peut joindre un DC1 commun pour l'ensemble des lots auquel il candidate).
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141 - 11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité ;
- Les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus dans le Code de la commande publique : - Une déclaration de candidature (formulaire DC1 ou équivalent) présentée par le candidat individuel ou par le mandataire en cas de groupement,
Pour les candidats qui souhaitent répondre en groupements, ces derniers devront fournir la justification que le mandataire est habilité à engager le groupement : cette habilitation pourra être fournie par un formulaire DC1 avec les rubriques H et G intégralement remplies et signées par chaque membre du groupement ou par un pouvoir au mandataire donné par chaque membre du groupement. Ce document devra préciser l'étendue du pouvoir, l'objet du marché et le nom du mandataire solidaire.
Si le candidat répond à plusieurs lots, ce dernier indiquera sur le DC1 sur quel(s) lot(s) il se présente (il peut joindre un DC1 commun pour l'ensemble des lots auquel il candidate).
- Une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L 2141-1 à L 2141-5 et L 2141-7 à L 2141 - 11 du Code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L.5212-1 à L5212-11 du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
- En cas de redressement judiciaire, la copie du ou des jugements déclarant l'entreprise en redressement judiciaire et le dernier jugement l'habilitant à poursuivre son activité ;
- Les délégations de pouvoir ou délégation de signature si le signataire des documents n'est pas le gérant.
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise (DC2 ou équivalent) : une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles.
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise (DC2 ou équivalent) : une déclaration sur le chiffre d'affaires global, et le chiffre d'affaire concernant les prestations objet du marché au cours des trois derniers exercices disponibles.
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise (DC2 ou équivalent) comprenant a minima les éléments suivants:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- Un dossier de références de prestations comparables au marché qui met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3 dernières années auprès de structures équivalentes (bâtiments classifiés ERP) (date du marché, lieu et montant du marché, destinataire public ou privée etc...)
- Pour les lots 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 " CVCD-Plomberie ", 10 - 11 - 12 " Matériels de cuisine et de boucherie ", 13 - 14 - 15 - 16 - 17 " Matériels de boulangerie et de pâtisserie ", l'attestation de capacité pour la manipulation des fluides frigorigènes, valide sur la période en cours ;
- Les Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats selon les différents lots et précisés à l'article 5.2 du Règlement de consultation.
Les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise (DC2 ou équivalent) comprenant a minima les éléments suivants:
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat ;
- Un dossier de références de prestations comparables au marché qui met en évidence l'expérience du candidat sur les marchés de même type, au titre des 3 dernières années auprès de structures équivalentes (bâtiments classifiés ERP) (date du marché, lieu et montant du marché, destinataire public ou privée etc...)
- Pour les lots 3 - 4 - 5 - 6 - 7 - 8 - 9 " CVCD-Plomberie ", 10 - 11 - 12 " Matériels de cuisine et de boucherie ", 13 - 14 - 15 - 16 - 17 " Matériels de boulangerie et de pâtisserie ", l'attestation de capacité pour la manipulation des fluides frigorigènes, valide sur la période en cours ;
- Les Certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats selon les différents lots et précisés à l'article 5.2 du Règlement de consultation.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional règlement amiable des différends et litiges
Numéro d'enregistrement national: CCIRA
Adresse postale: Place Félix Baret CS 80001
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 17130005600024
Adresse postale: 31 Rue Jean François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: +33 491134813📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues Identique à : Organe de révision Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel : prévu aux articles L. 5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de
publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne")
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel : prévu aux articles L. 5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel : prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : recours pouvant être introduit dans un délai de deux (2) mois à compter de l'accomplissement des mesures de
publicité appropriées (Conseil d'Etat,n°358994, " Département Tarn et Garonne")
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 196-670922 (2025-10-10)