Maintenance des groupes électrogènes et/ou des onduleurs de l'EFS-HFNO.

EFS Hauts-de-France - Normandie

Le présent marché a pour objet la maintenance des groupes électrogènes et/ou des onduleurs de l'EFS-HFNO. Des services de location sont également prévus sur les lots des groupes électrogènes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-03.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-03 Avis de marché
Avis de marché (2025-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des groupes électrogènes et/ou des onduleurs de l'EFS-HFNO.
Numéro de référence: 2023_EFS-HFNO_298
Brève description:
Le présent marché a pour objet la maintenance des groupes électrogènes et/ou des onduleurs de l'EFS-HFNO. Des services de location sont également prévus sur les lots des groupes électrogènes.
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 153 922 EUR 💰
Autres restrictions s’appliquant au lieu d’exécution: N’importe où dans le pays donné
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Groupe électrogène - Loos QBD
Valeur estimée hors TVA: 29 978 EUR 💰
Description du marché: Groupe électrogène - Loos QBD
Informations complémentaires:
Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (article R.21622 alinéa 2 et articles R.216213 et R.216214 du code de la commande publique). L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur sur la durée totale du marché (article R.21624 2° du code de la commande publique).
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Site principal ou lieu d'exécution: Loos
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Nord 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Le marché public prend effet à compter du 19/05/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée ferme de douze (12) mois. A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, sans que la durée totale ne dépasse quarante-huit mois (48), selon les dispositions du CCAP.
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Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée en fonction des sous-critères conformément à l'article 1.10.2 du règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Groupe électrogène - Bois Guillaume - Caen
Valeur estimée hors TVA: 41 014 EUR 💰
Description du marché: Groupe électrogène - Bois Guillaume - Caen
Site principal ou lieu d'exécution: Bois-Guillaume & Caen
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Onduleurs - Nord
Valeur estimée hors TVA: 50 837 EUR 💰
Description du marché: Onduleurs - Nord
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Nord de l'EFS HFNO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Onduleurs - Ouest
Valeur estimée hors TVA: 12 391 EUR 💰
Description du marché: Onduleurs - Ouest
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Ouest de l'EFS HNFO
Lieu d'exécution: Orne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Onduleurs - Sud
Valeur estimée hors TVA: 19 699 EUR 💰
Description du marché: Onduleurs - Sud
Site principal ou lieu d'exécution: Secteur Sud de l'EFS HNFO
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Les lieux d'exécution des prestations sont indiqués dans l'annexe 1 du CCTP intitulée « liste des équipements ». Les informations dans cette annexe sont données à titre indicatif, sous réserve de fermeture, d'ouverture ou de regroupements de certains sites.
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Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires:
Onduleurs 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Loos
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Les dates et heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-04-07 📅
Lieu: Loos
Informations complémentaires:
Les dates et heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues.
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Critères de sélection des candidatures tels que mentionnés dans le règlement de la consultation
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
Accords avec d'autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Les autres motifs d'exclusion figurent à l'article L21411 à L214114 du Code de la commande publique. Les documents à fournir sont indiquées dans le règlement de la consultation.
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: EFS Hauts-de-France - Normandie
Numéro d'enregistrement national: 42882285202140
Adresse postale: Parc Eurasanté 20 Avenue Pierre Mauroy CS 40121
Code postal: 59373
Commune postale: Loos
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hfno-marches-publics@efs.sante.fr 📧
Téléphone: 0328542222 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marchespublics.gouv.fr (réf : pour accéder au dossier sur la plateforme : 2023_EFS-HFNO_298 maintenance des groupes électrogènes et/ou des onduleurs de l'EFS-HFNO. Des services de location sont également prévus sur les lots des groupes électrogènes. Les candidats sont invités à s'identifier lors du retrait du dossier de consultation afin qu'ils puissent être informés des modifications apportées au dossier de consultation. Dépôt des plis : Conformément à l'article R.21327 du code de la commande publique, les plis doivent obligatoirement être remis par voie dématérialisée, à l'adresse suivante : www.marchespublics.gouv.fr. L'envoi de l'offre par voie dématérialisée via la plateforme PLACE peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cdrom, dvdrom, clé Usb) ou sur support papier. Depuis le 1er janvier 2023, les soumissionnaires ont également la possibilité d'envoyer la copie de sauvegarde par voie dématérialisée via PLACE ou tout outil répondant aux critères réglementaires des communications électroniques. Les modalités de présentation et de transmission de la copie de sauvegarde sont présentées dans le règlement de la consultation (article 2.2.6). Renseignements complémentaires : Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation PLACE à l'adresse URL suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr et à la rubrique correspondant à la consultation. Le candidat devra joindre un fichier, à l'appui de sa demande, si celleci dépasse les 250 caractères, limite de l'espace de saisie de la plateforme. Les réponses aux renseignements complémentaires seront communiquées par l'EFS, au plus tard 6 jours francs avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues 10 jours francs avant cette date. Aide : Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante : http://www.marchespublics.gouv.fr Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, en cas de question ou difficulté particulière rencontrée sur la plateforme, la création d'une demande d'assistance en ligne est un prérequis obligatoire pour contacter le support téléphonique. Un message de confirmation vous sera transmis alors avec la référence de la demande d'assistance, ainsi que le numéro de téléphone du support. Variantes : La proposition de variantes n'est pas autorisée. Visite : Une visite des sites est facultative; se référer à l'article 2.4 du RC. L'offre des soumissionnaires doit respecter le CCAP et le CCTP dans son intégralité. Après élimination des offres inappropriées, et irrégulières ou inacceptables, le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 1.10.2), et de leur pondération.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal admnistratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 175900034
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: http://lille.tribunaladmnistratif.fr
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr 📧
Téléphone: +33359542342 📞
Fax: +33359542445 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L.5511 à 12 du code de justice administrative. Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat (articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du CJA). Personnes qui ont un intérêt de conclure le contrat et susceptibles d'être lésés par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Recours en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Pour les marchés passés en procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE suffit à déclencher ce délai. Concerne les tiers et concurrents évincés par la conclusion du contrat. Recours en excès de pouvoir et/ou indemnitaire contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou notification à des tiers. A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé , dans les conditions prévues à l'article L.5211 du CJA.
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 044-140419 (2025-03-03)
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