Le présent marché a pour objet la maintenance des groupes électrogènes et/ou des onduleurs de l'EFS-HFNO. Des services de location sont également prévus sur les lots des groupes électrogènes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-04.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-03.
Avis de marché (2025-03-03) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des groupes électrogènes et/ou des onduleurs de l'EFS-HFNO.
Numéro de référence: 2023_EFS-HFNO_298
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la maintenance des groupes électrogènes et/ou des onduleurs de l'EFS-HFNO. Des services de location sont également prévus sur...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la maintenance des groupes électrogènes et/ou des onduleurs de l'EFS-HFNO. Des services de location sont également prévus sur les lots des groupes électrogènes.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment📦
Valeur estimée hors TVA: 153 922 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Groupe électrogène - Loos QBD”
Informations complémentaires:
“Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (article R.21622...”
Informations complémentaires
Il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande (article R.21622 alinéa 2 et articles R.216213 et R.216214 du code de la commande publique). L'accord-cadre est conclu avec seulement un maximum contractuel exprimé en valeur sur la durée totale du marché (article R.21624 2° du code de la commande publique).
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Loos”
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché public prend effet à compter du 19/05/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée ferme de douze (12) mois.
A...”
Description des options
Le marché public prend effet à compter du 19/05/2025 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, pour une durée ferme de douze (12) mois.
A l'issue de la première période, le marché public est reconductible tacitement trois (3) fois par période de douze (12) mois, sans que la durée totale ne dépasse quarante-huit mois (48), selon les dispositions du CCAP.
Afficher plus Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): La valeur technique appréciée en fonction des sous-critères conformément à l'article 1.10.2 du règlement de la consultation
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Groupe électrogène - Bois Guillaume - Caen”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Bois-Guillaume & Caen”
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Onduleurs - Nord”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur Nord de l'EFS HFNO” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Onduleurs - Ouest”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur Ouest de l'EFS HNFO”
Lieu d'exécution: Orne🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Onduleurs - Sud”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Secteur Sud de l'EFS HNFO” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-04 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-07 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Loos
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Les dates et heures et lieux sont prévisionnels. Les modalités d'ouverture ne sont pas encore connues.”
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Critères de sélection des candidatures tels que mentionnés dans le règlement de la consultation”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Le marché est financé sur fonds propres de l'EFS”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: EFS Hauts-de-France - Normandie
Numéro d'enregistrement national: 42882285202140
Adresse postale: Parc Eurasanté 20 Avenue Pierre Mauroy CS 40121
Code postal: 59373
Commune postale: Loos
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hfno-marches-publics@efs.sante.fr📧
Téléphone: 0328542222📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
URL de participation: https://www.marchespublics.gouv.fr🌏
“Retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marchespublics.gouv.fr (réf : pour...”
Retrait du dossier de consultation : Le dossier de consultation est téléchargeable en se connectant à : http://www.marchespublics.gouv.fr (réf : pour accéder au dossier sur la plateforme : 2023_EFS-HFNO_298 maintenance des groupes électrogènes et/ou des onduleurs de l'EFS-HFNO. Des services de location sont également prévus sur les lots des groupes électrogènes. Les candidats sont invités à s'identifier lors du retrait du dossier de consultation afin qu'ils puissent être informés des modifications apportées au dossier de consultation. Dépôt des plis : Conformément à l'article R.21327 du code de la commande publique, les plis doivent obligatoirement être remis par voie dématérialisée, à l'adresse suivante : www.marchespublics.gouv.fr. L'envoi de l'offre par voie dématérialisée via la plateforme PLACE peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cdrom, dvdrom, clé Usb) ou sur support papier. Depuis le 1er janvier 2023, les soumissionnaires ont également la possibilité d'envoyer la copie de sauvegarde par voie dématérialisée via PLACE ou tout outil répondant aux critères réglementaires des communications électroniques. Les modalités de présentation et de transmission de la copie de sauvegarde sont présentées dans le règlement de la consultation (article 2.2.6). Renseignements complémentaires : Les demandes de renseignements complémentaires doivent être adressées par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation PLACE à l'adresse URL suivante : https://www.marchespublics.gouv.fr et à la rubrique correspondant à la consultation. Le candidat devra joindre un fichier, à l'appui de sa demande, si celleci dépasse les 250 caractères, limite de l'espace de saisie de la plateforme. Les réponses aux renseignements complémentaires seront communiquées par l'EFS, au plus tard 6 jours francs avant la date limite de remise des offres pour autant que les demandes aient été reçues 10 jours francs avant cette date. Aide : Les candidats peuvent consulter la rubrique Aide à l'adresse suivante : http://www.marchespublics.gouv.fr Le guide d'utilisation de la plateforme est disponible sur cet onglet. En outre, en cas de question ou difficulté particulière rencontrée sur la plateforme, la création d'une demande d'assistance en ligne est un prérequis obligatoire pour contacter le support téléphonique. Un message de confirmation vous sera transmis alors avec la référence de la demande d'assistance, ainsi que le numéro de téléphone du support. Variantes : La proposition de variantes n'est pas autorisée. Visite : Une visite des sites est facultative; se référer à l'article 2.4 du RC. L'offre des soumissionnaires doit respecter le CCAP et le CCTP dans son intégralité. Après élimination des offres inappropriées, et irrégulières ou inacceptables, le marché est attribué au candidat ayant présenté l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation (article 1.10.2), et de leur pondération.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal admnistratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 175900034
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr📧
Téléphone: +33359542342📞
Fax: +33359542445 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal admnistratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 175900034
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr📧
Téléphone: +33359542342📞
Fax: +33359542445 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal admnistratif de lille
Numéro d'enregistrement national: 175900034
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039
Code postal: 59014
Commune postale: Lille Cedex
Région: Nord🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.talille@juradm.fr📧
Téléphone: +33359542342📞
Fax: +33359542445 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation, devant le président du tribunal administratif compétent, avant la signature du marché public ou de l'accord-cadre, conformément aux dispositions des articles L.5511 à 12 du code de justice administrative. Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, à compter de la notification de la conclusion du contrat (articles L.55113 à L.55123 et R.5517 à R.55110 du CJA). Personnes qui ont un intérêt de conclure le contrat et susceptibles d'être lésés par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence. Recours en contestation de la validité du contrat : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Pour les marchés passés en procédure formalisée, la publication d'un avis d'attribution au JOUE suffit à déclencher ce délai. Concerne les tiers et concurrents évincés par la conclusion du contrat. Recours en excès de pouvoir et/ou indemnitaire contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou notification à des tiers. A titre accessoire, un recours au fond, un référé suspension peut être formé , dans les conditions prévues à l'article L.5211 du CJA.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 044-140419 (2025-03-03)