MAINTENANCE DES GROUPES ELECTROGENES DES ETABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE HOPITAUX DE PROVENCE

Hôpitaux de Provence

L'objet du présent accord-cadre vise à confier les prestations de maintenance des groupes électrogènes des établissements du GHT Hôpitaux de Provence. L'accord-cadre composite, mono-attributaire, avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique décomposé comme suit : Chaque lot comprend deux 2 parties : - 1 partie sous forme de marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire (sur la base de la DPGF) : pour la maintenance préventive - 1 partie sous forme d'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande (sur la base du BPU) avec montant maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique : pour la maintenance corrective. Le lot 1 est passé avec un montant maximum annuel de 1 272 500,00 euro(s) HT pour la part accord-cadre à bons de commande. Le lot 2 est passé avec un montant maximum annuel de 1 552 500,00 euro(s) HT pour la part accord-cadre à bons de commande. Lors de la notification du marché, la prestation concernera l'APHM, CH d'Aubagne, CH Edouard Toulouse, CH Valvert, CH Martigues, CH du Pays Salonais, CH La Ciotat pour le lot n°1. Lors de la notification du marché, la prestation concernera l'APHM, CH d'Aubagne, CH Edouard Toulouse, CH Martigues, CH du Pays Salonais pour le lot n°2. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants maximum ne portent que sur la partie accord-cadre à bons de commande et ne concernent pas la part forfaitaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-03-24 Avis de marché
2025-04-11 Avis de marché
2025-04-16 Avis de marché
2025-07-29 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des groupes electrogenes des etablissements du groupement hospitalier de territoire hopitaux de provence
Numéro de référence: 2025-0050
Brève description:
L'objet du présent accord-cadre vise à confier les prestations de maintenance des groupes électrogènes des établissements du GHT Hôpitaux de Provence. L'accord-cadre composite, mono-attributaire, avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique décomposé comme suit : Chaque lot comprend deux 2 parties : - 1 partie sous forme de marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire (sur la base de la DPGF) : pour la maintenance préventive - 1 partie sous forme d'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande (sur la base du BPU) avec montant maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique : pour la maintenance corrective. Le lot 1 est passé avec un montant maximum annuel de 1 272 500,00 euro(s) HT pour la part accord-cadre à bons de commande. Le lot 2 est passé avec un montant maximum annuel de 1 552 500,00 euro(s) HT pour la part accord-cadre à bons de commande. Lors de la notification du marché, la prestation concernera l'APHM, CH d'Aubagne, CH Edouard Toulouse, CH Valvert, CH Martigues, CH du Pays Salonais, CH La Ciotat pour le lot n°1. Lors de la notification du marché, la prestation concernera l'APHM, CH d'Aubagne, CH Edouard Toulouse, CH Martigues, CH du Pays Salonais pour le lot n°2. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants maximum ne portent que sur la partie accord-cadre à bons de commande et ne concernent pas la part forfaitaire
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment 📦
Valeur estimée hors TVA: 2 638 400 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Maintenance des groupe électrogènes de puissance inférieure à 1000 Kva
Valeur estimée hors TVA: 1 187 280 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des groupe électrogènes de puissance inférieure à 1000 Kva
Informations complémentaires: La durée du marché (et notamment les périodes) est précisée dans le Ccap
Produits/services supplémentaires: Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-16 📅
Date de fin: 2025-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: A l'expiration du marché
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 4. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues est de 48 mois
Informations sur les options
Options
Description des options:
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser 3 ans à compter de la notification du présent marché
Afficher plus
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Maintenance des groupes électrogènes de puissance supérieure à 1000 Kva
Valeur estimée hors TVA: 1 451 120 EUR 💰
Description du marché: Maintenance des groupes électrogènes de puissance supérieure à 1000 Kva
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Groupes électrogènes 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
Date d'ouverture: 2025-04-25 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: cf. article 6.1 du Règlement de la consultation
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: cf. article 6.1 du Règlement de la consultation
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date du 16/07/2025 (ou date de notification si elle est postérieure à cette date) . Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement est effectué sur le budget propre de chaque membre du GHT
Afficher plus
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hopitaux de provence
Numéro d'enregistrement national: 59526
Adresse postale: 80 rue Brochier
Code postal: 13295
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CREMIEUX François
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0491382016 📞
URL: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marchespublics.ght13.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1619039 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1619039 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Les pièces sont accessibles gratuitement sur le profil acheteur. Une visite sur site est facultative mais fortement conseillée. Les modalités de visites sont indiquées à l'article 6.3 du règlement de consultation
Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: D35D86C5-A916-F184-EFB40A0AACED62CF
Adresse postale: 31, rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 059-192295 (2025-03-24)
Avis de marché (2025-04-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 638 400 EUR 💰
Description
1 187 280 EUR 💰
1 451 120 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-05 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-05 14:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-05-05 14:00:00 📅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Capacité économique et financière : cf. article 6.1 du Règlement de la consultation
Capacité technique et professionnelle
Capacité technique : cf. article 6.1 du Règlement de la consultation
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Situation juridique : cf. article 6.1 du Règlement de la consultation

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 192295-2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 657184F4-C7D1-7D14-FC6EC4C56109F44F
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
65718505-0411-D6BC-6782DCF3FCAE956F

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 05/05/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 05/05/2025 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6bebbacd-dac8-4c47-896e-4589a22b068e-01
Source: OJS 2025/S 073-242688 (2025-04-11)
Avis de marché (2025-04-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 2 638 400 EUR 💰
Description
1 187 280 EUR 💰
1 451 120 EUR 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 733CD380-E8D1-7052-256FFB91D713CE0D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
733CD38F-F21F-F62C-0CEEF19ED785B84D

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 05/05/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 05/05/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 05/05/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 05/05/2025 à 14h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 6bebbacd-dac8-4c47-896e-4589a22b068e-01
Source: OJS 2025/S 077-255306 (2025-04-16)
Avis d'attribution de marché (2025-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
L'objet du présent accord-cadre vise à confier les prestations de maintenance des groupes électrogènes des établissements du GHT Hôpitaux de Provence. L'accord-cadre composite, mono-attributaire, avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique décomposé comme suit : Chaque lot comprend deux 2 parties : - 1 partie sous forme de marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire (sur la base de la DPGF) : pour la maintenance préventive - 1 partie sous forme d'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande (sur la base du BPU) avec montant maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique : pour la maintenance corrective. Le lot 1 est passé avec un montant maximum annuel de 1 272 500,00 euro(s) HT pour la part accord-cadre à bons de commande. Le lot 2 est passé avec un montant maximum annuel de 1 552 500,00 euro(s) HT pour la part accord-cadre à bons de commande. Lors de la notification du marché, la prestation concernera l'APHM, CH d'Aubagne, CH Edouard Toulouse, CH Valvert, CH Martigues, CH du Pays Salonais, CH La Ciotat pour le lot n°1. Lors de la notification du marché, la prestation concernera l'APHM, CH d'Aubagne, CH Edouard Toulouse, CH Martigues, CH du Pays Salonais pour le lot n°2. Les montants maximum ne portent que sur la partie accord-cadre à bons de commande et ne concernent pas la part forfaitaire
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 2 638 400 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 472 030 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix
Prix (pondération): 55

Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025-1149
Date de conclusion du contrat: 2025-07-11 📅
Titre: Maintenance des groupe électrogènes de puissance inférieure à 1000 Kva
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 472 030 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 721885.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: SE2M INDUSTRIE
Numéro d'enregistrement national: 1619039-1-1-1
Adresse postale: 391 Rte Nationale 97
Code postal: 83210
Commune postale: La Farlede
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact@se2m-industrie.com 📧
Téléphone: 0489797397 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1750145.3 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Cap generateur
Numéro d'enregistrement national: 1619039-1-2-1
Adresse postale: 1 Rue D Athenes
Code postal: 13127
Commune postale: Vitrolles
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Courrier électronique: agnes.miscopein@capgenerateur.com 📧
Taille de l’opérateur économique: Grande

Informations complémentaires
Informations complémentaires
L'accord-cadre composite, mono-attributaire, avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique décomposé comme suit : Chaque lot comprend deux 2 parties : - 1 partie sous forme de marché ordinaire conclu à prix global et forfaitaire (sur la base de la Dpgf) : pour la maintenance préventive - 1 partie sous forme d'accord-cadre exécuté par l'émission de bons de commande (sur la base du Bpu) avec montant maximum en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique : pour la maintenance corrective. Le lot n°1 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 272 500 euro(s) Ht / an pour la part accord-cadre à bons de commande. Le lot n°2 est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 552 500 euro(s) Ht / an pour la part accord-cadre à bons de commande. La date de notification de chaque contrat est le 28/07/2025. La consultation du contrat peut être effectuée à l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables. Voies de recours: recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter du présent avis. Le marché peur être consulté sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 16h00 à l'adresse suivante : Direction des achats-80 rue Brochier 13005 Marseille. Les critères de jugement des offres étaient les suivants : Lot 1 : Valeur technique 45% / Prix 55% Lot 2 : Valeur technique 60% / Prix 40%
Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 5234D4E4-00AA-18A9-160BF8343E1F17A1
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
5234D4F3-C50B-305B-2B4A772DD3D322D7
Source: OJS 2025/S 144-497820 (2025-07-29)