Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande. La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Prestations de maintenance préventives et correctives forfaitaire. La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : prestation de maintenance corrective hors-forfait
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-03.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-29.
Avis de marché (2025-09-29) Objet Champ d'application du marché
Titre: Maintenance des groupes Électrogènes des établissements du GHT 83
Numéro de référence: 25DAT0048
Brève description:
“Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un...”
Brève description
Cet accord-cadre « composite » fixe toutes les conditions d'exécution des prestations. Il correspond pour partie à un marché ordinaire et pour partie à un accord-cadre à bons de commande.
La partie « marché ordinaire » concerne les prestations suivantes : Prestations de maintenance préventives et correctives forfaitaire.
La partie « accord-cadre à bons de commande » correspond à un accord-cadre avec maximum, passé en application du code de la commande publique, qui fixe les conditions d'exécution des prestations et s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Elle concerne les prestations suivantes : prestation de maintenance corrective hors-forfait
1️⃣
Description du marché:
“Maintenance des groupes électrogènes des CH Intercommunal de Toulon / La Seyne (CHITS) ; CH Marie-Josée TREFFOT d'Hyères (CHH)”
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Maintenance des groupes électrogènes du CH Henri GUERIN de Pierrefeu-du-Var (CHP)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Maintenance des groupes électrogènes du CH Draguignan” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Maintenance des groupes électrogènes des CH Intercommunal de Fréjus/Saint Raphael (CHIFSR) ; CH Saint Tropez ( CHSTR)” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Maintenance des groupes électrogènes du CHI Brignoles/ Le Luc” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-03 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: D1CF5AF6-0BA1-BCD1-1EACAE5AA9381955
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: D1CF5B08-C9B4-53CF-DAA0B8BD8F9FAD15
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 187-637135 (2025-09-29)
Avis de marché (2025-10-15) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 665 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-26 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0E287078-AD1A-C1CA-41C579239429CF93
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0E287096-B55B-FAD5-C3A42F39F42152B7
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 03/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 26/11/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 03/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 26/11/2025 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 199-680903 (2025-10-15)