LOIRE : ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE DES LOTS n°01.075, 03.071, 10.075 et 20.075
SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Travaux d'entretien courant effectués dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux) ou administratif (agences, siège social) de Deux Fleuves Loire Habitat. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec des montants maximum (cf annexe 1 du RC). Le marché est multi attributaire, le nombre de titulaires est celui prévu à l'annexe 1 du RC sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Obligation de SS4 pour tous les lots et de AIPR pour le lot 20. Certains corps de métier devront assurer une astreinte : plomberie
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-10.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Autres travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de remise en état et de remise à neuf
- • Travaux d'équipement du bâtiment › Travaux de plomberie
- • Travaux de maçonnerie et de briquetage › Travaux de briquetage › Travaux de maçonnerie
- • Travaux de menuiserie et de charpenterie › Travaux de menuiserie
- • Travaux de parachèvement de bâtiment › Travaux de plâtrerie
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-10 | Avis de marché |
| 2026-01-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LOIRE : ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE DES LOTS n°01.075, 03.071, 10.075 et 20.075
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Menuiserie / vitrerie - ROANNAIS
Description du marché: qualibat 4311 ou équivalent et SS4 obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Divers Groupes
Code postal: 42000
Ville: Diverses communes de la Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: juin 2028
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plâtrerie peinture - FOREZ
Description du marché: qualibat 4131 et 6111 ou équivalents et SS4obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Plomberie - Roannais
Description du marché: qualibat 5111 ou équivalent et SS4 obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Maçonnerie - Roannais
Description du marché: qualibat 2111 ou équivalent et SS4 + AIPR
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Sac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-12 09:00:00 📅
Lieu: Siège de la Sac
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Directoire
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: 0482904000 📞
URL: https://www.rhonehabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhonehabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1721444 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1721444 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 197-674946 (2025-10-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LOIRE : ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE DES LOTS n°01.075, 03.071, 10.075 et 20.075
Numéro de référence:
DFLH_FL_MBC2026
Brève description:
Travaux d'entretien courant effectués dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux) ou administratif (agences, siège social) de Deux Fleuves Loire Habitat.
Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec des montants maximum (cf annexe 1 du RC).
Le marché est multi attributaire, le nombre de titulaires est celui prévu à l'annexe 1 du RC sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Obligation de SS4 pour tous les lots et de AIPR pour le lot 20.
Certains corps de métier devront assurer une astreinte : plomberie
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Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Identifiant interne:
01-75
Titre: Menuiserie / vitrerie - ROANNAIS
Description du marché: qualibat 4311 ou équivalent et SS4 obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Divers Groupes
Code postal: 42000
Ville: Diverses communes de la Loire
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: juin 2028
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
marché conclu pour une durée d'un an allant du 1er janvier 2026 (ou de sa notification si postérieure au 1er janvier 2026) au 31.12.2026 et reconductible 2 fois, par tacite reconduction, pour des périodes de douze mois. Le titulaire ne pourra refuser la reconduction. En tout état de cause il se terminera au plus tard le 31.12.2028
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Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
03-71
Titre: Plâtrerie peinture - FOREZ
Description du marché: qualibat 4131 et 6111 ou équivalents et SS4obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
10-75
Titre: Plomberie - Roannais
Description du marché: qualibat 5111 ou équivalent et SS4 obligatoire
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
20-75
Titre: Maçonnerie - Roannais
Description du marché: qualibat 2111 ou équivalent et SS4 + AIPR
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Travaux de remise en état et de remise à neuf 📦
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Sac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 2
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-12 09:00:00 📅
Lieu: Siège de la Sac
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SAC "Au Fil des 2 Fleuves"
Numéro d'enregistrement national:
81535
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Président du Directoire
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: 0482904000 📞
URL: https://www.rhonehabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.rhonehabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1721444 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1721444 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
En cas de groupement, les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.
Un niveau maximum de lots par soumissionnaire est prévu, le candidat peut soumissionner à plusieurs lots mais ne peut se voir attribuer qu'un nombre de lots limités (cf Rc art 3.1.1)
La valeur technique est appréciée selon les items et la pondération prévus au Rc
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Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
0EEA1723-A62D-C173-FB569267F6A115AF
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 197-674946 (2025-10-10)
Avis d'attribution de marché (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des fournitures au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-12-11 📅
Titre: Menuiserie / vitrerie - Roannais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Adequat services habitats
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 33 Rue Leon Marrel
Code postal: 42800
Commune postale: Rive-De-Gier
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: comptaash@gmail.com 📧
Téléphone: 0781340906 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
Nom: Servimo
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 101 Av Paul Marcellin
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: centreappels@servimo.fr 📧
Téléphone: 04 78 79 36 36 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Piscitelli entreprise
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 19 Rue Louis Soulie
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Courrier électronique: piscitelli.entreprise@orange.fr 📧
Téléphone: 04 77 32 18 81 📞
Identifiant de l’offre:
Nom: Petrus cros sn
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 7 Rue Basse Ville
Code postal: 42700
Commune postale: Firminy
Courrier électronique: contact@petruscros.com 📧
Téléphone: 0477560493 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: D.s.l
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 36 Rue Martyrs De La Resistance
Courrier électronique: accueil@dsl-tce.fr 📧
Téléphone: 0477839545 📞
Identifiant de l’offre:
Numéro d'enregistrement national:
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Mattana
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 625 Rue Michel Rondet
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Courrier électronique: mattana@orange.fr 📧
Téléphone: 04 77 64 54 15 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 674946-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Source: OJS 2026/S 007-017185 (2026-01-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 1 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des fournitures au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 60
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
2025000216
Date de conclusion du contrat: 2025-12-11 📅
Titre: Menuiserie / vitrerie - Roannais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 800 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Adequat services habitats
Numéro d'enregistrement national:
1721444-1-1-1
Adresse postale: 33 Rue Leon Marrel
Code postal: 42800
Commune postale: Rive-De-Gier
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: comptaash@gmail.com 📧
Téléphone: 0781340906 📞
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Nom: Servimo
Numéro d'enregistrement national:
1721444-1-1-2
Adresse postale: 101 Av Paul Marcellin
Code postal: 69120
Commune postale: Vaulx-En-Velin
Région: Rhône 🏙️
Courrier électronique: centreappels@servimo.fr 📧
Téléphone: 04 78 79 36 36 📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Piscitelli entreprise
Numéro d'enregistrement national:
1721444-1-2-1
Adresse postale: 19 Rue Louis Soulie
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Courrier électronique: piscitelli.entreprise@orange.fr 📧
Téléphone: 04 77 32 18 81 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0004
Nom: Petrus cros sn
Numéro d'enregistrement national:
1721444-1-2-2
Adresse postale: 7 Rue Basse Ville
Code postal: 42700
Commune postale: Firminy
Courrier électronique: contact@petruscros.com 📧
Téléphone: 0477560493 📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Identifiant de l’offre:
TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: D.s.l
Numéro d'enregistrement national:
1721444-1-3-1
Adresse postale: 36 Rue Martyrs De La Resistance
Courrier électronique: accueil@dsl-tce.fr 📧
Téléphone: 0477839545 📞
Identifiant de l’offre:
TEN-0006
Numéro d'enregistrement national:
1721444-1-3-2
4️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Mattana
Numéro d'enregistrement national:
1721444-1-4-1
Adresse postale: 625 Rue Michel Rondet
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Courrier électronique: mattana@orange.fr 📧
Téléphone: 04 77 64 54 15 📞
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 674946-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
5B28DCF9-0088-296C-03B65B8CDCC4BF18
Source: OJS 2026/S 007-017185 (2026-01-09)
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- Travaux de construction (>20 nouveaux marchés)