LOIRE : ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE DES LOTS n°01.075, 03.071, 10.075 et 20.075
Travaux d'entretien courant effectués dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux) ou administratif (agences, siège social) de Deux Fleuves Loire Habitat. Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec des montants maximum (cf annexe 1 du RC). Le marché est multi attributaire, le nombre de titulaires est celui prévu à l'annexe 1 du RC sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. Obligation de SS4 pour tous les lots et de AIPR pour le lot 20. Certains corps de métier devront assurer une astreinte : plomberie
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-10.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: LOIRE : ACCORDS CADRE A BONS DE COMMANDE POUR TRAVAUX D'ENTRETIEN SUR LE PATRIMOINE DE DEUX FLEUVES LOIRE HABITAT - RELANCE DES LOTS n°01.075, 03.071, 10.075 et 20.075
Numéro de référence: DFLH_FL_MBC2026
Brève description:
“Travaux d'entretien courant effectués dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux) ou...”
Brève description
Travaux d'entretien courant effectués dans les parties communes et privatives de l'ensemble du patrimoine locatif (logements, commerces, locaux) ou administratif (agences, siège social) de Deux Fleuves Loire Habitat.
Accord-cadre à bons de commande conclu sans minimum et avec des montants maximum (cf annexe 1 du RC).
Le marché est multi attributaire, le nombre de titulaires est celui prévu à l'annexe 1 du RC sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.
Obligation de SS4 pour tous les lots et de AIPR pour le lot 20.
Certains corps de métier devront assurer une astreinte : plomberie
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Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de remise en état et de remise à neuf📦
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“qualibat 4311 ou équivalent et SS4 obligatoire”
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“juin 2028” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“qualibat 4131 et 6111 ou équivalents et SS4obligatoire”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“qualibat 5111 ou équivalent et SS4 obligatoire”
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“qualibat 2111 ou équivalent et SS4 + AIPR”
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-10 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 09:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Siège de la Sac
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
“En cas de groupement, les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront...”
En cas de groupement, les justificatifs visés aux rubriques capacité économique et financière et référence professionnelle et capacité technique seront fournis par le groupement afin de permettre l'appréciation globale des capacités des membres du groupement. Il n'est pas exigé que chaque co-traitant ait la totalité des capacités financières, techniques et professionnelles requises pour l'exécution du marché.
Un niveau maximum de lots par soumissionnaire est prévu, le candidat peut soumissionner à plusieurs lots mais ne peut se voir attribuer qu'un nombre de lots limités (cf Rc art 3.1.1)
La valeur technique est appréciée selon les items et la pondération prévus au Rc
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 0EEA1723-A62D-C173-FB569267F6A115AF
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
Délai de recours contentieux : 2 mois à compter...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.
Délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l'avis d'attribution conformément aux arrêts du Conseil d'Etat no291545 du 16/07/2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04/04/2014 département du Tarn et Garonne
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 197-674946 (2025-10-10)
Avis d'attribution de marché (2026-01-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 800 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des fournitures au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2025000216
Date de conclusion du contrat: 2025-12-11 📅
Titre: Menuiserie / vitrerie - Roannais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Adequat services habitats
Numéro d'enregistrement national: 1721444-1-1-1
Adresse postale: 33 Rue Leon Marrel
Code postal: 42800
Commune postale: Rive-De-Gier
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: comptaash@gmail.com📧
Téléphone: 0781340906📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Piscitelli entreprise
Numéro d'enregistrement national: 1721444-1-2-1
Adresse postale: 19 Rue Louis Soulie
Code postal: 42000
Commune postale: Saint-Etienne
Courrier électronique: piscitelli.entreprise@orange.fr📧
Téléphone: 04 77 32 18 81📞
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 600 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: D.s.l
Numéro d'enregistrement national: 1721444-1-3-1
Adresse postale: 36 Rue Martyrs De La Resistance
Courrier électronique: accueil@dsl-tce.fr📧
Téléphone: 0477839545📞
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 150 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mattana
Numéro d'enregistrement national: 1721444-1-4-1
Adresse postale: 625 Rue Michel Rondet
Code postal: 42153
Commune postale: Riorges
Courrier électronique: mattana@orange.fr📧
Téléphone: 04 77 64 54 15📞