Location et maintenance d'un véhicule BOM minimum 19 T
Communauté de Communes du Pays de Maiche (25)
Location et maintenance d'un véhicule BOM minimum 19 T
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-07-21. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-16.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-16 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance d'un véhicule BOM minimum 19 T
Numéro de référence:
Brève description: Location et maintenance d'un véhicule BOM minimum 19 T
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 257 400 EUR 💰
Description
Titre: Location et maintenance d'un véhicule BOM 19 T
Description du marché: Location et maintenance d'un véhicule BOM 19 T
Site principal ou lieu d'exécution: Rue du stade, 25120 MAICHE
Code postal: 25120
Ville: Maiche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 66 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Adresse: rue du Stade, 25120 MAICHE
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Notation sur 50 points
Capacité technique et professionnelle
Notation sur 30 points
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de Maiche (25)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 24 RUE DE MONTALEMBERT Maison des Services
Code postal: 25120
Commune postale: Maiche
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melghazi@ccpm-maiche.com 📧
Téléphone: +33 381641706 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 114-389148 (2025-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location et maintenance d'un véhicule BOM minimum 19 T
Numéro de référence:
2025-001-OM
Brève description: Location et maintenance d'un véhicule BOM minimum 19 T
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Bennes à ordures 📦
Valeur estimée hors TVA: 257 400 EUR 💰
Description
Titre: Location et maintenance d'un véhicule BOM 19 T
Description du marché: Location et maintenance d'un véhicule BOM 19 T
Site principal ou lieu d'exécution: Rue du stade, 25120 MAICHE
Code postal: 25120
Ville: Maiche
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 66 mois
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Adresse: rue du Stade, 25120 MAICHE
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-07-21 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-07-21 14:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Notation sur 50 points
Capacité technique et professionnelle
Notation sur 30 points
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
Délai de livraison: Notation sur 10 points
Respect de l'environnement: Notation sur 10 points
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes du Pays de Maiche (25)
Numéro d'enregistrement national:
200023075
Adresse postale: 24 RUE DE MONTALEMBERT Maison des Services
Code postal: 25120
Commune postale: Maiche
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: melghazi@ccpm-maiche.com 📧
Téléphone: +33 381641706 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: www.marches-securises.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
172 500 050 00015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 381826000 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Le candidat dispose d’un délai de 11 jours à compter de la date de notification de la décision de rejet pour exercer un recours éventuel.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 114-389148 (2025-06-16)
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