L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prestations du marché font l'objet de 4 lots : Lot 1 : Location des laveuses sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes Lot 2 : Location des aspiratrices sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes Lot 3 : Location des véhicules légers utilitaires sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes Lot 4 : Location de mini BOM sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules et engins spéciaux sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes
Numéro de référence: 20241323
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations du marché font l'objet...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les prestations du marché font l'objet de 4 lots :
Lot 1 : Location des laveuses sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes
Lot 2 : Location des aspiratrices sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes
Lot 3 : Location des véhicules légers utilitaires sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes
Lot 4 : Location de mini BOM sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Balayeuses aspiratrices📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
1️⃣
Description du marché:
“Location des laveuses sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes”
Informations complémentaires:
“Par période :
Montant minimum : 1 800 euro(s) Ht
Montant maximum : 130 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Par période :
Montant minimum : 1 800 euro(s) Ht
Montant maximum : 130 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction
La date de début d'exécution des prestations est donnée qu'à titre indicatif
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Produits/services supplémentaires: Machines de nettoyage des sols📦
Produits/services supplémentaires: Bennes à ordures📦
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique et environnementale appréciée au regard du Tvt et/ou du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 45
Prix ✅
Prix (pondération): 55
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Location des aspiratrices sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes”
Informations complémentaires:
“Par période :
Montant minimum : 2 800 euro(s) Ht
Montant maximum : 52 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Par période :
Montant minimum : 2 800 euro(s) Ht
Montant maximum : 52 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
La date de début d'exécution des prestations est donnée qu'à titre indicatif
3️⃣
Description du marché:
“Location de véhicules légers utilitaires sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes”
Informations complémentaires:
“Par période :
Montant minimum : 200 euro(s) Ht
Montant maximum : 67 500 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Par période :
Montant minimum : 200 euro(s) Ht
Montant maximum : 67 500 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
La date de début d'exécution des prestations est donnée qu'à titre indicatif
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Location de mini BOM sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes”
Informations complémentaires:
“Par période :
Montant minimum : 1 250 euro(s) Ht
Montant maximum : 23 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de...”
Informations complémentaires
Par période :
Montant minimum : 1 250 euro(s) Ht
Montant maximum : 23 000 euro(s) Ht
Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
La date de début d'exécution des prestations est donnée qu'à titre indicatif
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-24 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-24 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Le règlement des dépenses : par mandat administratif suivi d'un virement
Taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la BCE à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement : 40 euros
Les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel
Financement sur fonds propres
Sans avance
Sans retenue de garantie
Prix révisables
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 2F537ADF-F81E-D6E1-D3FDA2F3845E049C
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 2F537AF1-D85B-A893-0B24460E866C14F0
Adresse postale: 18 avenue des fleurs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 036-113671 (2025-02-19)
Avis de marché (2025-03-17) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-18 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 705E13CD-DC90-2279-C83C94C321DDE796
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 705E13DC-C289-B5F7-2B756E47E98844B9
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 24/03/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 18/04/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/03/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 18/04/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 055-178586 (2025-03-17)
Avis de marché (2025-03-31) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-28 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4053C866-ECA0-B4AD-213F1373AA2602FB
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 4053C874-D20F-E8F5-D2D64863744192CA
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 18/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 28/04/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 28/04/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 065-210042 (2025-03-31)
Avis de marché (2025-04-28) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-12 14:00:00 📅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité économique et financière : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du...”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité économique et financière : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Capacité technique : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire....”
Liste et brève description des critères de sélection
Capacité technique : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'exclusions de la procédure de passation”
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D4ABE9D0-D0B4-E32B-D6D4988455BCE5A5
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D4ABE9EE-F034-6749-0A351C48BB57A575
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 28/04/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 12/05/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/04/2025 à 14h00 au plus tard. Lire 12/05/2025 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 083-274967 (2025-04-28)
Avis d'attribution de marché (2025-11-12) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 20241323
Date de conclusion du contrat: 2025-10-21 📅
Titre: Location de véhicules et engins spéciaux sans chauffeur de courte durée pour les besoins du Parc Roulant de la Ville de Cannes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 50 660 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Mgav maintenance gen assainiss voirie
Numéro d'enregistrement national: 1602053-1-1-1
Adresse postale: 19 Av De La Lardiere
Code postal: 13220
Commune postale: Chateauneuf-Les-Martigues
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 23 820 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1602053-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 639 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Arka location
Numéro d'enregistrement national: 1602053-1-3-1
Adresse postale: 8 Rue Denis Papin
Code postal: 14120
Commune postale: Mondeville
Région: Calvados 🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 10 720 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1602053-1-4-1
“Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 20/10/2025 pour les lots 01, 02 et 04 et le 03/11/2025 pour le lot 03.
Les contrats sont...”
Date de conclusion des contrats: les contrats ont été signés le 20/10/2025 pour les lots 01, 02 et 04 et le 03/11/2025 pour le lot 03.
Les contrats sont consultables à la Direction des Achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous.
L'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.
Pour le lot 01 montant minimum par période 1 800 euros Ht/montant maximum par période 130 000 euros Ht;
Pour le lot 02 montant minimum par période 2 800 euros Ht/montant maximum par période 52 000 euros Ht;
Pour le lot 03 montant minimum par période 200 euros Ht/montant maximum par période 67 500 euros Ht;
Pour le lot 04 montant minimum par période 1 250 euros Ht/montant maximum par période 23 000 euros Ht;
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: A952ECF2-C7C4-FA59-CC5C50F523454057
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: A952ED02-975A-3D10-C76C83CAE60ED0DB
Source: OJS 2025/S 219-752033 (2025-11-12)