Avis de marché (2025-06-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location de véhicules avec et sans chauffeur et organisation de séjours
Numéro de référence: 2025/061-067 - C17-C22
Brève description:
“La consultation concerne des prestations de location de véhicules avec et sans chauffeur et l'organisation de sorties annuelles.”
Type de contrat: Services
Produits/services: Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Location de véhicules 9 places pour les besoins des services”
Informations complémentaires:
“Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que...”
Informations complémentaires
Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité
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Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Voir le règlement de la consultation
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Location occasionnelle d'autocars avec chauffeurs pour assurer les navettes entre différents sites situés sur le territoire communal, de la métropole, du...”
Description du marché
Location occasionnelle d'autocars avec chauffeurs pour assurer les navettes entre différents sites situés sur le territoire communal, de la métropole, du département et la région Normandie et dans un rayon de 900 kilomètres A/R de Gonfreville-l'Orcher.
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Informations complémentaires:
“Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que...”
Informations complémentaires
Le nombre maximum de candidats étant désormais une information obligatoire, le nombre indiqué n'est donné qu'à titre informatif. Nous vous informons que dans le cadre de cette consultation, le nombre de candidats n'est pas limité.
3️⃣
Description du marché:
“Location d'autocars avec chauffeurs pour des déplacements de longues distances depuis la Ville de Gonfreville-l'Orcher vers la ville de Magland située en...”
Description du marché
Location d'autocars avec chauffeurs pour des déplacements de longues distances depuis la Ville de Gonfreville-l'Orcher vers la ville de Magland située en Haute-Savoie.
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Location d'autocars avec chauffeurs pour assurer des navettes depuis la Colonie « Les Ailes Blanches » située à Magland vers les domaines skiables et pour...”
Description du marché
Location d'autocars avec chauffeurs pour assurer des navettes depuis la Colonie « Les Ailes Blanches » située à Magland vers les domaines skiables et pour des transports vers des lieux de visites y compris dans les pays limitrophes.
5️⃣
Description du marché:
“Organisation de voyages de fin d'année à destination des élèves de CM2 des écoles primaires qui se déroule en juin de chaque année. La prestation comprend...”
Description du marché
Organisation de voyages de fin d'année à destination des élèves de CM2 des écoles primaires qui se déroule en juin de chaque année. La prestation comprend le transport A/R depuis la ville de Gonfreville-l'Orcher et les visites et/ou spectacle. Il s'agit d'une prestation "clé en main".
Et,
Organisation de sortie pour les séniors. La prestation comprend le transport A/R depuis la ville de Gonfreville-l'Orcher, le repas, les visites et/ou spectacles. Il s'agit d'une prestation "clé en main".
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Location d'autocars ponctuelle et de courte durée sans chauffeurs pour des trajets de type navette en cas d'indisponibilité des cars municipaux.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Location de véhicules du type camionnette / fourgonnette, camion-benne, nacelle..” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-16 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de gonfreville l orcher
Numéro d'enregistrement national: 21760305900015
Adresse postale: Pl jean jaures
Code postal: 76700
Commune postale: Gonfreville l'orcher
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: contact-marchespublics@gonfreville-l-orcher.fr📧
Téléphone: +33235131800📞
Adresse du profil d'acheteur: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅ Communication
URL des documents: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr🌏
URL de participation: http://www.gonfreville-l-orcher-marches.fr🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national: 17760005300025
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Téléphone: +33 232081270📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA).
- Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Référé précontractuel : jusqu'à la signature du contrat (art L551-1 du CJA).
- Référé suspension avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (art L 521-1 du CJA).
- Recours pour excès de pouvoir : dans les deux mois de la publication ou de la notification de la décision faisant grief (art R421-1 du CJA).
- Recours de pleine juridiction : les tiers évincés pourront contester le contrat dès la signature du marché jusqu'à l'expiration du délai de deux mois suivant l'attribution du marché.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 106-361357 (2025-06-02)