Avis de marché (2025-09-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Location d'engins spéciaux, de matériels et de groupes électrogènes
Numéro de référence: 2025/LOCATION ENGINS
Brève description:
“Les fournitures sont réparties en 3 lots, traitées par marchés séparés à bons de commande”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“Minimum annuel HT : 5000 euro(s) / Maximum annuel HT : 100 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement📦
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Minimum annuel HT : Sans / Maximum annuel HT : 30 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Machines-outils📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Produits/services supplémentaires: Groupes électrogènes📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-22 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-10-23 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Six-Fours-Les-Plages
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
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Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner - Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
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Liste et brève description des règles et critères:
“Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des règles et critères
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“-Financement : budgets 2026, 2027, 2028 et 2029 de la commune.
-Forme du prix : révisable
-Le paiement du marché sera effectué par virement.
-Les sommes...”
Conditions d'exécution du contrat
-Financement : budgets 2026, 2027, 2028 et 2029 de la commune.
-Forme du prix : révisable
-Le paiement du marché sera effectué par virement.
-Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché seront payées dans un délai global de 30 jours.
Ces fournitures donnent lieu au versement d'acomptes mensuels
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le...”
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les soumissionnaires peuvent également télécharger le dossier de consultation des entreprises (Dce) via le site "profil acheteur" : https://www.marches-publics.info/ ou également par le biais du site de la Ville : https://ville-six-fours.fr/ma-mairie/economie/marches-publics/
Pour tout renseignement complémentaire, les candidats devront impérativement transmettre leur demande par l'intermédiaire du profil acheteur du pouvoir adjudicateur, onglet "correspondre avec l'acheteur".
Coordonnées téléphoniques, en cas de difficultés techniques : Service Marches : 04 94 34 93 41.
Le service de marchés est ouvert du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h30.
Les critère intervenant pour la sélection des candidatures pour les 3 lots sont les suivants :
- L'aptitude à exercer l'activité professionnelle
- La capacité technique et professionnelle
- La capacité économique et financière
La valeur estimée indiquée correspond au montant maximum annuel de l'ensemble des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: FD09360D-0099-41BA-F635C97F22278D7F
Adresse postale: 5, rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠
URL: http://www.ta-toulon.juradm.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 177-604943 (2025-09-15)
Avis d'attribution de marché (2025-12-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25082
Date de conclusion du contrat: 2025-12-18 📅
Titre: Location D'Engins Speciaux
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Loxam
Numéro d'enregistrement national: 1691693-1-1-1
Adresse postale: 256 Rue Nicolas Coatanlem
Code postal: 56855
Commune postale: Caudan
Région: Morbihan🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchespublics@loxam.fr📧
Téléphone: 0158440113📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691693-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 120 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1691693-1-3-1
“Date de signature des accord-cadres: 16/12/2025
Accord-cadre à bons de commande conclus pour une période initiale allant du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026,...”
Date de signature des accord-cadres: 16/12/2025
Accord-cadre à bons de commande conclus pour une période initiale allant du 01/01/2026 jusqu'au 31/12/2026, reconductibles trois fois tacitement pour une année, soit au maximum jusqu'au 31/12/2029. Montants limites en euro(s) Ht et montant annuel en euro(s) de l'offre retenue, par lot:
Lot N°1:
Mini: 5 000 euro(s) Ht
Maxi: 100 000 euro(s) Ht
Montant annuel de l'offre retenue: 63 227 euro(s) Ht
Lot N°2:
Mini: sans
Maxi: 30 000 euro(s) Ht
Montant annuel de l'offre retenue: 22 599 euro(s) Ht
Lot N°3:
Mini: sans
Maxi: 30 000 euro(s) Ht
Montant annuel de l'offre retenue: 2 820 euro(s) Ht
Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne et après rendez-vous pris par écrit auprès du service des Marchés.
Référence de la publicité au Boamp: avis N°25-102111 publié le 16/09/2025
Référence de la publicité au Joue: avis N°604943-2025 publié le 16/09/2025
Code Nuts Frl05
Adresse internet du profil acheteur: https://www.marches-publics.info
Type de pouvoir adjudicateur et activité principale: collectivité territoriale
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 20D6132B-CEFE-9F00-CF63E89F9A4A2BB3
Source: OJS 2025/S 249-864829 (2025-12-24)