Location d'autocars avec chauffeurs
Commune de Chambourcy
Le présent accord-cadre a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs pour le transport d'adultes et d'enfants pour l'ensemble des services municipaux de Chambourcy et notamment les services suivants : Petite enfance, Scolaire, Accueils de Loisirs, Accueil Jeunesse, Animation seniors. La majorité des déplacements ont pour destination Paris ou la région parisienne mais des déplacements sur de plus grandes distances pourront également être demandés.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-05-12. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-07.
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-04-07 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autocars avec chauffeurs
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs pour le transport d'adultes et d'enfants pour l'ensemble des services municipaux...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui aux pouvoirs publics 📦
Description
Identifiant interne: 2025-007
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs pour le transport d'adultes et d'enfants pour l'ensemble des services municipaux...”
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui aux pouvoirs publics 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Date de fin: 2029-07-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-05-02 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“cf règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Chambourcy
Numéro d'enregistrement national: 217 80133100018
Département: 78
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 78240
Commune postale: Chambourcy
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.costa@chambourcy.fr 📧
Téléphone: 0139223131 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 89
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 89
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 070-228108 (2025-04-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Location d'autocars avec chauffeurs
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs pour le transport d'adultes et d'enfants pour l'ensemble des services municipaux...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui aux pouvoirs publics 📦
Description
Identifiant interne: 2025-007
Description du marché:
“Le présent accord-cadre a pour objet la location d'autocars avec chauffeurs pour le transport d'adultes et d'enfants pour l'ensemble des services municipaux...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'appui aux pouvoirs publics 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2025-08-01 📅
Date de fin: 2029-07-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-12 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Catalogue électronique: Autorisée
Facturation électronique: Autorisée
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-05-02 17:00:00 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: labour-law
Description des motifs d'exclusion:
“cf règlement de la consultation”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Chambourcy
Numéro d'enregistrement national: 217 80133100018
Département: 78
Adresse postale: Place Charles de Gaulle
Code postal: 78240
Commune postale: Chambourcy
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: s.costa@chambourcy.fr 📧
Téléphone: 0139223131 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 89
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: 17780005900012
Adresse postale: 89
Code postal: 78000
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: 01 39 20 54 00 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 070-228108 (2025-04-07)
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