L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande. La commande sera notifiée par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de sa notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois. Le montant maximum de l'accord-cadre en valeur est de : Montant HT : 200 000,00 euro(s) par période d'exécution
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-12-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-12-15) Objet Champ d'application du marché
Titre: Localisation des ouvrages et réseaux enterrés et géoréférencement
Reference number: 2025DPRPM269
Brève description:
“L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande.
La commande sera notifiée par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'émission de bons de...”
Brève description
L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande.
La commande sera notifiée par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de sa notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois.
Le montant maximum de l'accord-cadre en valeur est de :
Montant HT : 200 000,00 euro(s) par période d'exécution
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Type de contrat: services
Produits/services: Services de levés souterrains📦 Description
Description du marché:
“L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande.
La commande sera notifiée par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'émission de bons de...”
Description du marché
L'accord-cadre est un accord-cadre à bons de commande.
La commande sera notifiée par le représentant du pouvoir adjudicateur par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins.
La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an(s) à compter de sa notification.L'accord-cadre pourra être reconduit 1 fois.
Le montant maximum de l'accord-cadre en valeur est de :
Montant HT : 200 000,00 euro(s) par période d'exécution
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Produits/services supplémentaires: Services de levés souterrains📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-01 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-15 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Perigueux
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 5DA245B5-F67A-E7F2-79F825BFE7698BA1
Adresse postale: 9 Rue Tastet
Code postal: 33063
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-bordeaux@juradm.fr📧
Téléphone: 0556993800📞
Fax: 0556243903 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies et délais des recours sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies et délais des recours sont :
- Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat.
- Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 243-839831 (2025-12-15)
Avis d'attribution de marché (2026-03-13) Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 2025dprpm269
Date de conclusion du contrat: 2026-03-12 📅
Titre: Localisation des ouvrages et réseaux enterrés et géoréférencement
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 400 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Detect reseaux gironde
Numéro d'enregistrement national: 1755033-1-0-1
Adresse postale: 45 Av De Soulac
Code postal: 33320
Commune postale: Le Taillan-Medoc
Région: Gironde🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: hdiennet@detect-reseaux.fr📧
Téléphone: 0556961056📞
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Service de la commande publique Responsable