Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances dans différents départements
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-30.
Avis de marché (2025-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances.
Reference number: 25030-31-32-33-34-35-36-37-38-39-40
Brève description:
“Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits...”
Brève description
Les accords-cadres ont pour objet la réalisation de sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire et aux addictions sans substances dans différents départements
1️⃣
Description du marché:
“Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans...”
Description du marché
Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour les départements d'île de France et de Hauts de France suivants:02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour le lot 1 ,l 'exécution se déroule uniquement dans les départements français suivants :02, 59, 60, 62, 75, 77, 78, 80, 91, 92, 93, 94, 95” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans...”
Description du marché
Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour les départements suivants: 14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour le lot 2 uniquement dans les départements français suivants : 14, 18, 22, 27, 28, 29, 35, 36, 37, 41, 44, 45, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 76, 85” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans...”
Description du marché
Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour les départements suivants: 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour le lot 3 l'exécution se déroule uniquement dans les départements français des régions Auvergne Rhône Alpes suivants :01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43,...”
Site principal ou lieu d'exécution
Pour le lot 3 l'exécution se déroule uniquement dans les départements français des régions Auvergne Rhône Alpes suivants :01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 63, 69, 73, 74
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans...”
Description du marché
Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour les départements suivants: 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81, 82
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour le lot 4 uniquement dans les départements français de la région Occitanie suivants : 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81, 82” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans...”
Description du marché
Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour les départements suivants: 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 65, 79, 86, 87
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour le lot 5 uniquement dans les départements français de la région Nouvelle aquitaine suivants : 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 65, 79, 86, 87” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans...”
Description du marché
Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour les départements suivants: 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90 et Müllheim (Allemagne)
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour le lot 6 uniquement dans les départements français des régions Grand Est , Bourgogne Franche Comté et Müllheim en Allemagne : 08, 10, 21, 25, 39, 51,...”
Site principal ou lieu d'exécution
Pour le lot 6 uniquement dans les départements français des régions Grand Est , Bourgogne Franche Comté et Müllheim en Allemagne : 08, 10, 21, 25, 39, 51, 52, 54, 55, 57, 58, 67, 68, 70, 71, 88, 89, 90 et Müllheim (Allemagne)
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Numéro d'identification du lot: LOT-0006
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Description du marché:
“Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans...”
Description du marché
Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour les départements suivants: 04, 05, 06, 13, 83, 84,
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour le lot 7 uniquement dans les départements français des régions Provence alpes côte d'azur suivants :04, 05, 06, 13, 83, 84” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
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Description du marché:
“Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans...”
Description du marché
Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour le département 974.
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Description du marché:
“Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans...”
Description du marché
Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour le départements 973
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Lieu d'exécution: Guyane🏙️ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
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Description du marché:
“Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans...”
Description du marché
Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour le département 972
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Description du marché:
“Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans...”
Description du marché
Sessions d’information et de sensibilisation sur les risques liés à la consommation de produits psychoactifs en milieu militaire , aux addictions sans substances pour les départements 2A et 2B
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Site principal ou lieu d'exécution:
“Pour le lot 11 ,l 'exécution se déroule uniquement en Corse , soit dans les départements suivants :2A et 2B” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-06 12:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de TOULON
Numéro d'enregistrement national: 13000525900010
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les candidats ont la possibilité d’introduire un référé précontractuel depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du contrat en référence à l’article L.551-1 et suivants du code de justice administrative (CJA), et un référé contractuel en référence à l’article L.551-13 et suivants du CJA.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 188-642626 (2025-09-30)