Le présent marché a pour objet d’appuyer la démarche régionale de l’ARS, en vue de transformer l’offre médico-sociale pour les enfants en situation de handicap, en intégrant le développement du fonctionnement en dispositif intégré pour les établissements et services médico-sociaux visés par le décret du 5 juillet 2024 et la dynamique en faveur de l’école inclusive.
Le présent marché a pour objet d’appuyer la démarche régionale de l’ARS, en vue de transformer l’offre médico-sociale pour les enfants en situation de handicap, en intégrant le développement du fonctionnement en dispositif intégré pour les établissements et services médico-sociaux visés par le décret du 5 juillet 2024 et la dynamique en faveur de l’école inclusive.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2025-06-02.
Avis de marché (2025-06-02) Objet Champ d'application du marché
Titre: Le présent marché a pour objet d’appuyer la démarche régionale de l’ARS, en vue de transformer l’offre médico-sociale pour les enfants en situation de handicap, en intégrant le développement du fonctionnement en dispositif intégré pour les établissements et services médico-sociaux visés par le décret du 5 juillet 2024 et la dynamique en faveur de l’école inclusive.
Numéro de référence: 2025-17
Brève description:
“Le présent marché a pour objet d’appuyer la démarche régionale de l’ARS, en vue de transformer l’offre médico-sociale pour les enfants en situation de...”
Brève description
Le présent marché a pour objet d’appuyer la démarche régionale de l’ARS, en vue de transformer l’offre médico-sociale pour les enfants en situation de handicap, en intégrant le développement du fonctionnement en dispositif intégré pour les établissements et services médico-sociaux visés par le décret du 5 juillet 2024 et la dynamique en faveur de l’école inclusive.
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Type de contrat: Services
Produits/services: Conseil en affaires et en gestion et services connexes📦 Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet d’appuyer la démarche régionale de l’ARS, en vue de transformer l’offre médico-sociale pour les enfants en situation de...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet d’appuyer la démarche régionale de l’ARS, en vue de transformer l’offre médico-sociale pour les enfants en situation de handicap, en intégrant le développement du fonctionnement en dispositif intégré pour les établissements et services médico-sociaux visés par le décret du 5 juillet 2024 et la dynamique en faveur de l’école inclusive.
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Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-07-31 17:30:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-01 08:30:00.000 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): lyon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de lyon
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 RUE DUGUESCLIN
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0487635000📞
Fax: 0487635250 📠
URL: https://lyon.tribunal-administratif.fr/🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 106-361727 (2025-06-02)