Le présent accord-cadre à bon de commande est composé de 23 lots. Chaque lot pourra faire l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire ou multi-attributaire selon les modalités définies ci-dessous : Pour les lots 1 à 10 : Les accords-cadres seront multi-attributaires, avec un nombre maximum de 2 attributaires par lots. Ce besoin est justifié par la nécessité d'assurer la sécurité d'approvisionnem

Avis de marché (2025-09-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre à bon de commande est composé de 23 lots. Chaque lot pourra faire l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire ou multi-attributaire selon les modalités définies ci-dessous : Pour les lots 1 à 10 : Les accords-cadres seront multi-attributaires, avec un nombre maximum de 2 attributaires par lots. Ce besoin est justifié par la nécessité d'assurer la sécurité d'approvisionnem
Numéro de référence: 2025-46
Brève description: Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Oxygénothérapie et assistance respiratoire 📦
Description
Identifiant interne: 1
Titre: Lots 1 à 23
Description du marché: Voir CCTP
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: -1
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu de besancon
Numéro d'enregistrement national: 26250176000264
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Marie BLANDIN
Courrier électronique: mblandin@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-585379 (2025-09-05)