Le présent accord-cadre à bon de commande est composé de 23 lots. Chaque lot pourra faire l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire ou multi-attributaire selon les modalités définies ci-dessous : Pour les lots 1 à 10 : Les accords-cadres seront multi-attributaires, avec un nombre maximum de 2 attributaires par lots. Ce besoin est justifié par la nécessité d'assurer la sécurité d'approvisionnem
Le présent accord-cadre à bon de commande est composé de 23 lots. Chaque lot pourra faire l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire ou multi-attributaire selon les modalités définies ci-dessous : Pour les lots 1 à 10 : Les accords-cadres seront multi-attributaires, avec un nombre maximum de 2 attributaires par lots. Ce besoin est justifié par la nécessité d'assurer la sécurité d'approvisionnem
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-10-15.
L'appel d'offres a été publié le 2025-09-05.
Avis de marché (2025-09-05) Objet Champ d'application du marché
Titre: Le présent accord-cadre à bon de commande est composé de 23 lots. Chaque lot pourra faire l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire ou multi-attributaire selon les modalités définies ci-dessous :
Pour les lots 1 à 10 : Les accords-cadres seront multi-attributaires, avec un nombre maximum de 2 attributaires par lots. Ce besoin est justifié par la nécessité d'assurer la sécurité d'approvisionnem
Numéro de référence: 2025-46
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bon de commande est composé de 23 lots. Chaque lot pourra faire l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire ou multi-attributaire...”
Brève description
Le présent accord-cadre à bon de commande est composé de 23 lots. Chaque lot pourra faire l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire ou multi-attributaire selon les modalités définies ci-dessous :
Pour les lots 1 à 10 : Les accords-cadres seront multi-attributaires, avec un nombre maximum de 2 attributaires par lots. Ce besoin est justifié par la nécessité d'assurer la sécurité d'approvisionnem
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Oxygénothérapie et assistance respiratoire📦 Description
Description du marché:
“Voir CCTP”
Lieu d'exécution: Doubs🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Date de fin: 2026-12-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-10-15 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de besancon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs🏙️
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 171-585379 (2025-09-05)