Le marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative de la solution de Gestion Documentaires de la DGAC, dénommée GEODe, et s’appuie sur un socle technique Alfresco de l’éditeur Hyland.
DGAC/DNUM
les attendus sont : 1) Pérennisation, élargissement, consolidation de la gestion électronique documentaire sur : -un plan technique en rendant l’application très disponible, sécurisée, avec un niveau de performance adapté à sa volumétrie d’usage, - un plan fonctionnel incluant des évolutions sur l’expérience utilisateur, l’ergonomie en cohérence avec les référentiels normatifs de l’Etat et l’intégration avec d’autres applicatifs internes ou externes par la mise en place et l’exploitation d’APIs. 2) Evolution de GEODe au travers des montées de version du socle technique et de développements pour améliorer l’expérience utilisateur ainsi que la qualité de service
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-10. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de programmation et de conseil en logiciels › Services de maintenance des systèmes et services d'assistance
- • Ile-de-France › Essonne
- • Ile-de-France › Yvelines
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-25 | Avis de marché |
| 2025-12-15 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative de la solution de Gestion Documentaires de la DGAC, dénommée GEODe, et s’appuie sur un socle technique Alfresco de l’éditeur Hyland.
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Description
Identifiant interne:
Titre: Tierce Maintenance Applicative de l'application GEODe
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy
Code postal: 91200
Ville: Athis-Mons
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Ville: Athis-mons
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Autre
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d’offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-10 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-01 16:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: pas d'autre base juridique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dgac/dnum
Numéro d'enregistrement national:
Département: Essonne
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-Mons
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Brigitte NGOMA
Courrier électronique: brigitte.ngoma@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33764809867 📞
URL: https://www.ecologie.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ecologie.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
Adresse web de la législation environnementale: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
ID du document de législation environnementale:
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
sans objet
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
Département: Yvelines
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: juge administratif
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33139205400 📞
Fax: +33139205487 📠
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 143-495537 (2025-07-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Le marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative de la solution de Gestion Documentaires de la DGAC, dénommée GEODe, et s’appuie sur un socle technique Alfresco de l’éditeur Hyland.
Numéro de référence:
DNUM-TMAGEODe-2025
Brève description:
les attendus sont : 1) Pérennisation, élargissement, consolidation de la gestion électronique documentaire sur : -un plan technique en rendant l’application très disponible, sécurisée, avec un niveau de performance adapté à sa volumétrie d’usage, - un plan fonctionnel incluant des évolutions sur l’expérience utilisateur, l’ergonomie en cohérence avec les référentiels normatifs de l’Etat et l’intégration avec d’autres applicatifs internes ou externes par la mise en place et l’exploitation d’APIs. 2) Evolution de GEODe au travers des montées de version du socle technique et de développements pour améliorer l’expérience utilisateur ainsi que la qualité de service
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Produits/services: Services de maintenance des systèmes et services d'assistance 📦
Description
Identifiant interne:
DNUM-TMA GEODe-2025
Titre: Tierce Maintenance Applicative de l'application GEODe
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Le marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative de la solution de Gestion Documentaires de la DGAC, dénommée GEODe, et s’appuie sur un socle technique Alfresco de l’éditeur Hyland.
Site principal ou lieu d'exécution: sans objet
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy
Code postal: 91200
Ville: Athis-Mons
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Essonne 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 2
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Ville: Athis-mons
Procédure
Type de procédure
Base juridique: Autre
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d’offres ouvert
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-10 16:00:00.000 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Nombre maximal de candidats: 15
Conditions de passation du marché
Date limite de demande d’informations complémentaires: 2025-09-01 16:00:00.000 📅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Procédure
Droit transnational applicable: pas d'autre base juridique
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Dgac/dnum
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Département: Essonne
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-Mons
Région: Essonne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Brigitte NGOMA
Courrier électronique: brigitte.ngoma@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: +33764809867 📞
URL: https://www.ecologie.gouv.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.ecologie.gouv.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse web de la législation fiscale: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
ID du document de législation fiscale:
https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Adresse web de la législation environnementale: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
ID du document de législation environnementale:
https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Adresse web de la législation sur l'emploi: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
ID du document de législation sur l'emploi:
https://versailles.tribunal-administratif.fr/
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
sans objet
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national:
17780005900012
Département: Yvelines
Adresse postale: 56, avenue de Saint-Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: juge administratif
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr 📧
Téléphone: +33139205400 📞
Fax: +33139205487 📠
URL: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://versailles.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 143-495537 (2025-07-25)
Avis d'attribution de marché (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tma geode
Brève description:
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Description du marché:
Adresse postale: Le lieu d’exécution des missions sera dans les locaux de la DNUM ou dans les locaux du titulaire, à la discrétion de l’acheteur
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-04 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 50%
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Développement durable 10%
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Titre: Tma geode
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1721545.83 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atol conseils et developpements
Nom et adresse du contractant
Nom: Atol conseils et developpements
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: ZAE Les Terres d'Or, Route de Saint-Philibert,
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PORCHEROT Jean-Philippe
Courrier électronique: consultation@atolcd.com 📧
Téléphone: 03 80 68 81 61 📞
URL: https://www.atolcd.com/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
Département: Essonne
Commune postale: Athis-mons
Point de contact: Patrick Motte
Courrier électronique: pmi-dgac.dnum-bf@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 69 84 60 04 📞
URL: https://www.ecologie.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ecologie.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Dgac/dnum
Numéro d'enregistrement national:
Département: Essonne
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-mons
Région: Essonne 🏙️
Point de contact: Patrick Motte
Courrier électronique: pmi-dgac.dnum-bf@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 69 84 60 04 📞
URL: https://www.ecologie.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 242-833352 (2025-12-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tma geode
Brève description:
Le marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative de la solution de Gestion Documentaires de la DGAC, dénommée GEODe, et s’appuie sur un socle technique Alfresco de l’éditeur
Hyland.
Valeur totale du marché (hors TVA): 1721545.83 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 4 000 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
DNUM-TMAGEODe-2025
Description du marché:
Le marché a pour objet la Tierce Maintenance Applicative de la solution de Gestion Documentaires de la DGAC, dénommée GEODe, et s’appuie sur un socle technique Alfresco de l’éditeur
Hyland
Objectif social promu: Autre
Adresse postale: Le lieu d’exécution des missions sera dans les locaux de la DNUM ou dans les locaux du titulaire, à la discrétion de l’acheteur
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-04 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique 50%
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Développement durable 10%
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Le lieu d’exécution des missions sera dans les locaux de la DNUM ou dans les locaux du titulaire, à la discrétion de l’acheteur.
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
DNUM-TMA GEODE-2025
Date de conclusion du contrat: 2025-11-04 📅
Titre: Tma geode
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 4 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 1721545.83 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre:
DNUM-TMA GEODE-2025
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Informations sur les appels d'offres
Nom de la partie soumissionnaire: Atol conseils et developpements
Nom et adresse du contractant
Nom: Atol conseils et developpements
Numéro d'enregistrement national:
2971537800031
Adresse postale: ZAE Les Terres d'Or, Route de Saint-Philibert,
Code postal: 21220
Commune postale: Gevrey-Chambertin
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: PORCHEROT Jean-Philippe
Courrier électronique: consultation@atolcd.com 📧
Téléphone: 03 80 68 81 61 📞
URL: https://www.atolcd.com/ 🌏
Taille de l’opérateur économique: Grande
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national:
120 064 019 00074
Département: Essonne
Commune postale: Athis-mons
Point de contact: Patrick Motte
Courrier électronique: pmi-dgac.dnum-bf@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 69 84 60 04 📞
URL: https://www.ecologie.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.ecologie.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Dgac/dnum
Numéro d'enregistrement national:
120 064 019 00074
Département: Essonne
Adresse postale: 1 rue Georges Pelletier d'Oisy
Code postal: 91200
Commune postale: Athis-mons
Région: Essonne 🏙️
Point de contact: Patrick Motte
Courrier électronique: pmi-dgac.dnum-bf@aviation-civile.gouv.fr 📧
Téléphone: 01 69 84 60 04 📞
URL: https://www.ecologie.gouv.fr/ 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Source: OJS 2025/S 242-833352 (2025-12-15)
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