Les prestations comprennent notamment l'emballage des oeuvres avec étiquetage, l'organisation et la mise en oeuvre du transport par tout moyen depuis le ou les lieux d'enlèvement désignés vers les lieux de livraison désignés (en France ou à l'étranger) ; l'accomplissement des démarches administratives nécessaires ; l'organisation des convoyages des personnels des prêteurs ; l'accrochage / le décrochage des oeuvres pour les expositions temporaires ; le suivi et la coordination de ces différentes opérations. Il n'est pas prévu de décomposition en lot, ce marché concernant des prestations homogènes et globales, les prestations distinctes sont non identifiables. Marché mono attributaire comprenant une partie unitaire à bons de commande et une partie sur devis. Les prestations sur prix unitaires sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Période ferme de 2 ans ou le cas échéant, dès que le montant maximum de la première période est atteint : Montant minimum euro(s) HT première période : 50 000 euro(s)Montant maximum euro(s) HT première période : 2 000 000 euro(s)Période reconductible de 2 ans ou le cas échéant dès que le montant maximum de la deuxième période est atteint : Montant minimum euro(s) HT première période : 50 000 euro(s)Montant maximum euro(s) HT première période : 2 000 000 euro(s) . Pour la partie sur devis : Sans montant minimum et dans la limite du montant maximum de 1 000 000,00 euro(s) HT pour chaque période du marché de 2 ans, soit un montant total maximum de 2 000 000,00 euro(s) HT. L'accord-cadre est passé à compter du 9 mars 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une période ferme de 2 ans ou, le cas échéant, dès que le montant maximum fixé pour la partie unitaire à bons de commande de la première période est atteint. Il est renouvelable 1 fois pour une période de 2 ans par reconduction expresse. Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation porte sur les besoins du Département du Var en matière de prestations de transport d'oeuvres et objets d'art
Numéro de référence: 20251289
Brève description:
“Les prestations comprennent notamment l'emballage des oeuvres avec étiquetage, l'organisation et la mise en oeuvre du transport par tout moyen depuis le ou...”
Brève description
Les prestations comprennent notamment l'emballage des oeuvres avec étiquetage, l'organisation et la mise en oeuvre du transport par tout moyen depuis le ou les lieux d'enlèvement désignés vers les lieux de livraison désignés (en France ou à l'étranger) ; l'accomplissement des démarches administratives nécessaires ; l'organisation des convoyages des personnels des prêteurs ; l'accrochage / le décrochage des oeuvres pour les expositions temporaires ; le suivi et la coordination de ces différentes opérations.
Il n'est pas prévu de décomposition en lot, ce marché concernant des prestations homogènes et globales, les prestations distinctes sont non identifiables.
Marché mono attributaire comprenant une partie unitaire à bons de commande et une partie sur devis.
Les prestations sur prix unitaires sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Période ferme de 2 ans ou le cas échéant, dès que le montant maximum de la première période est atteint :
Montant minimum euro(s) HT première période : 50 000 euro(s)Montant maximum euro(s) HT première période : 2 000 000 euro(s)Période reconductible de 2 ans ou le cas échéant dès que le montant maximum de la deuxième période est atteint :
Montant minimum euro(s) HT première période : 50 000 euro(s)Montant maximum euro(s) HT première période : 2 000 000 euro(s) .
Pour la partie sur devis :
Sans montant minimum et dans la limite du montant maximum de 1 000 000,00 euro(s) HT pour chaque période du marché de 2 ans, soit un montant total maximum de 2 000 000,00 euro(s) HT.
L'accord-cadre est passé à compter du 9 mars 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une période ferme de 2 ans ou, le cas échéant, dès que le montant maximum fixé pour la partie unitaire à bons de commande de la première période est atteint. Il est renouvelable 1 fois pour une période de 2 ans par reconduction expresse.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
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Type de contrat: Services
Produits/services: Location de camions avec chauffeur📦
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations comprennent notamment l'emballage des oeuvres avec étiquetage, l'organisation et la mise en oeuvre du transport par tout moyen depuis le ou...”
Description du marché
Les prestations comprennent notamment l'emballage des oeuvres avec étiquetage, l'organisation et la mise en oeuvre du transport par tout moyen depuis le ou les lieux d'enlèvement désignés vers les lieux de livraison désignés (en France ou à l'étranger) ; l'accomplissement des démarches administratives nécessaires ; l'organisation des convoyages des personnels des prêteurs ; l'accrochage / le décrochage des oeuvres pour les expositions temporaires ; le suivi et la coordination de ces différentes opérations.
Il n'est pas prévu de décomposition en lot, ce marché concernant des prestations homogènes et globales, les prestations distinctes sont non identifiables.
Marché mono attributaire comprenant une partie unitaire à bons de commande et une partie sur devis.
Les prestations sur prix unitaires sont susceptibles de varier dans les limites suivantes :
Période ferme de 2 ans ou le cas échéant, dès que le montant maximum de la première période est atteint :
Montant minimum euro(s) HT première période : 50 000 euro(s)Montant maximum euro(s) HT première période : 2 000 000 euro(s)Période reconductible de 2 ans ou le cas échéant dès que le montant maximum de la deuxième période est atteint :
Montant minimum euro(s) HT première période : 50 000 euro(s)Montant maximum euro(s) HT première période : 2 000 000 euro(s) .
Pour la partie sur devis :
Sans montant minimum et dans la limite du montant maximum de 1 000 000,00 euro(s) HT pour chaque période du marché de 2 ans, soit un montant total maximum de 2 000 000,00 euro(s) HT.
L'accord-cadre est passé à compter du 9 mars 2026 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure pour une période ferme de 2 ans ou, le cas échéant, dès que le montant maximum fixé pour la partie unitaire à bons de commande de la première période est atteint. Il est renouvelable 1 fois pour une période de 2 ans par reconduction expresse.
Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental
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Produits/services supplémentaires: Services de transport aérien📦
Durée de l'accord: 24 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-09 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“- la modification du prix, des tarifs, des conditions d'évolution des prix ou les autres clauses financières lorsqu'elle est rendue nécessaire par des...”
Description des options
- la modification du prix, des tarifs, des conditions d'évolution des prix ou les autres clauses financières lorsqu'elle est rendue nécessaire par des circonstances qu'un acheteur diligent ne pouvait pas prévoir, dans le but de compenser strictement les surcoûts imprévisibles supportés ou à supporter par le titulaire en lien direct et certain avec des difficultés techniques ou économiques d'exécution du contrat (article R 2194-5 du Ccp relatif aux circonstances imprévues).
Il est précisé que cette modification dite « sèche » des conditions financières peut notamment consister à modifier les prix d'un contrat, qu'ils soient forfaitaires ou unitaires, ou modifier les clauses de réexamen et notamment de révision des prix convenues initialement au contrat si leur application ne suffit pas à opérer la compensation voulue, ou intégrer une telle clause si elle n'était pas prévue initialement.
Le montant de la modification pour circonstances imprévisibles ne pourra excéder 50% de la valeur du marché initial.
La mise en oeuvre de la présente clause relève de la seule décision de l'Acheteur mais est initiée par le seul Titulaire qui devra apporter la preuve du préjudice subi par un mémoire en réclamation.
- la modification de la durée du marché, limitée à ce qui est nécessaire pour faire face aux circonstances imprévisibles.
- pour des raisons techniques et financières, l'augmentation du délai d'exécution des bons de commande au delà de la durée de validité du marché indiqué à l'article 3.3 du Cahier des Clauses Administratives Particulières, s'il s‘avère insuffisant pour le retour des oeuvres et objets d'art des expositions pour lesquels le prestataire a été chargé de l'aller.
- l'ajout de prix nouveaux qui deviendraient nécessaires pour des besoins non prévus au Bordereau des Prix Unitaires.
- Dans le cas d'un groupement, la répartition des prestations entre les membres du groupement, prévue à l'article 4 de l'acte d'engagement du présent marché, pourra être modifiée sur demande écrite du mandataire du groupement après validation par l'acheteur. Cette modification pourrait intervenir soit à l'atteinte du pourcentage maximum d'un cotraitant, soit être revue à chaque période de reconduction du marché.
Cette modification sera actée par avenant.
> les options dont notamment :
- tranche(s) optionnelle(s) : Sans objet
- marché similaire :
Un marché en procédure sans publicité ni mise en concurrence préalable pourra être passé pour des prestations similaires conformément à l'article R. 2122-7 du Ccp
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale appréciée au vu du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-13 10:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - Siren)Tout document l'habilitant lui et ses correspondants à...”
Liste et brève description des règles et critères
Justification d'inscription au registre professionnel (numéro unique d'identification - Siren)Tout document l'habilitant lui et ses correspondants à effectuer le transport d'oeuvres et d'objets d'art sur le plan national ou international notamment : - la copie de certificat d'inscription au registre des commissionnaires de transports ou tout document équivalent - la copie de la parution au journal officiel du numéro d'agrément en douane ou tout document équivalent - la copie du certificat d'agence de fret I.A.T.A. (International Air Transport Association), ou tout document équivalent - la copie de l'agrément "expéditeur connu" auprès de la Direction Générale de l'Aviation Civile ou tout document équivalent
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Liste et brève description des règles et critères:
“Niveau approprié d'assurance des risques professionnels”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pendant les trois dernières années”
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices. Dans le cadre des justificatifs à produire, le...”
Liste et brève description des règles et critères
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant sur les trois derniers exercices. Dans le cadre des justificatifs à produire, le candidat peut utiliser l'imprimé Dc2
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Liste et brève description des règles et critères:
“Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de...”
Liste et brève description des règles et critères
Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter (joint au dossier de consultation des entreprises ou équivalent) et en cas de groupement, habilitation du mandataire par son groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1. à L. 2141-5. et L. 2141-7. à L. 2141-11. du Ccp, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail
Afficher plus
Liste et brève description des règles et critères:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant sur les trois derniers exercices”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”
Liste et brève description des règles et critères
Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. En cas de groupement d'entreprises, la composition du...”
Conditions d'exécution du contrat
Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre.
En application de l'article R. 2142-21 du CCP, l'acheteur interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs candidatures en agissant à la fois: 1/ en qualité de candidats individuels et de membre d'un ou plusieurs groupements, 2/ en qualité de membres de plusieurs groupements.
En application de l'article R. 2142-22 du CCP, après attribution du marché à un groupement, l'acheteur impose la forme d'un groupement solidaire. En effet, l'exécution du marché ne peut souffrir de défaillance, compte tenu de la programmation culturelle engagée et l'impact financier qui en découle.
Chaque partie au marché sera tenue au respect des règles relatives à la protection des données à caractère personnel. Cf. à l'annexe n°1 relative au RGPD du CCAP
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Les critères de jugement des offres sont les suivants :
Critère Prix : 50...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Les critères de jugement des offres sont les suivants :
Critère Prix : 50 %
Critère Valeur Technique: 40 %
Critère Valeur environnementale : 10%
La valeur technique notée sur 40 points (puis portée à 40%) sera appréciée au vu du mémoire technique fourni par le candidat, en fonction des sous critères suivants :
Sous-critère 1 : Moyens humains et matériels mis à disposition pour satisfaire les prestations objet du présent marché, dont notamment les personnes assurant l'emballage et l'accrochage (avec leurs Cv permettant d'apprécier leurs compétences et expérience) et la désignation des référents financier et commercial (avec leurs Cv), la disponibilité des référents en période d'organisation des transports et suppléants en cas d'absence de ces référents, ainsi que les lieux de stockage, véhicules, matériel et outillages. - Noté sur 5 points, coefficient 4 soit 20 points
Sous-critère 2 : Méthodologie mise en oeuvre pour satisfaire les prestations objet du présent marché - Noté sur 5 points, coefficient 4 soit 20 points
Le candidat devra décrire les modalités et la méthodologie mises en oeuvre pour satisfaire les prestations, objet du présent marché, y compris l'établissement et la validation des devis, la coordination des prestations...
Une attention particulière sera accordée à la transmission par le candidat de la liste de ses correspondants et transitaires habituels à l'étranger.
De plus, l'Acheteur devra être en capacité de s'assurer par tous documents fournis par le candidat que lui et ses correspondants sont habilités et effectuent le transport d'oeuvre d'art national et international selon les règles de la profession
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 40CA286C-0CAF-B508-18E9DF2168F3A65F
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧
Téléphone: 0484354554📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 40CA284F-00E3-63B7-2E065A0EC1731607
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Téléphone: 0494427930📞
Fax: 0494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voies et délais de recours:
- référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA),
- référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.
- recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 193-658808 (2025-10-06)
Avis d'attribution de marché (2026-03-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 400 000 EUR 💰
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: 20251289
Date de conclusion du contrat: 2026-03-05 📅
Titre: La présente consultation porte sur les besoins du Département du Var en matière de prestations de transport d'oeuvres et objets d'art
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 6 000 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Andre chenue sa
Numéro d'enregistrement national: 1717117-1-0-1
Adresse postale: 83 Av Du President Wilson
Code postal: 93200
Commune postale: Saint-Denis
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 0D51494A-9A42-B699-66A027067079924C
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0D514916-0FBE-DD2F-320A026ED89D18EA
Source: OJS 2026/S 055-190358 (2026-03-18)