La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté

Avis de marché (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté
Numéro de référence: 2025-23
Brève description:
“La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames
Description du marché:
“Voir le descriptif technique dans le CCTP”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
“Voir la liste des établissement du GHT”
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Renouvellement estimé dans 48 mois”
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
“Le marché est reconductible 3 fois 12 mois”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour l'Etablissement de Santé de Quingey
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour l'Etablissement de Santé de Quingey
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Saint Louis d'Ornans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Saint Louis d'Ornans
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier de Novillars
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier de Novillars
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier intercommunal de Haute Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 16
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣7️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

1️⃣8️⃣
Identifiant interne: 18
Titre: Transports sanitaires Assis professionnalisés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0018

1️⃣9️⃣
Identifiant interne: 19
Titre: Transports de Personnes à Mobilité Réduite pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0019

2️⃣0️⃣
Identifiant interne: 20
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés bariatriques pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire Centre Franche Comté
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0020
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Voir la liste des établissements du GHT”
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:
“Appel d'offres”
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu besancon
Numéro d'enregistrement national: 26250176000264
Adresse postale: DSHA Bâtiment blanc 3 boulevard Alexandre Fleming
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mblandin@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0381826000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 133-461956 (2025-07-11)