La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté
CHU Besançon
La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 20 lots. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-11.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de santé divers › Services ambulanciers
- • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) › Services de transport routier
- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-11 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames
Description du marché: Voir le descriptif technique dans le CCTP
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Voir la liste des établissement du GHT
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement estimé dans 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible 3 fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour l'Etablissement de Santé de Quingey
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour l'Etablissement de Santé de Quingey
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Saint Louis d'Ornans
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Saint Louis d'Ornans
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier de Novillars
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier de Novillars
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier intercommunal de Haute Comté
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires Assis professionnalisés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports de Personnes à Mobilité Réduite pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés bariatriques pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire Centre Franche Comté
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir la liste des établissements du GHT
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu besancon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: DSHA Bâtiment blanc 3 boulevard Alexandre Fleming
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mblandin@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0381826000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 133-461956 (2025-07-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté
Numéro de référence:
2025-23
Brève description:
La présente consultation a pour objet les prestations de transport article 80 non médicalisé par ambulance, transport assis professionnalisé (TAP) et Transport pour Personne à Mobilité Réduite (TPMR) pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Centre Franche-Comté. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Les prestations sont réparties en 20 lots. Chaque lot sera attribué à 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
Afficher plus
Produits/services: Services ambulanciers 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 20
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 20
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames
Description du marché: Voir le descriptif technique dans le CCTP
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier 📦
Site principal ou lieu d'exécution: Voir la liste des établissement du GHT
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements: Renouvellement estimé dans 48 mois
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le marché est reconductible 3 fois 12 mois
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Sainte Croix de Baume les Dames
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Paul Nappez de Morteau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour l'Etablissement de Santé de Quingey
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour l'Etablissement de Santé de Quingey
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Saint Louis d'Ornans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Saint Louis d'Ornans
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier de Novillars
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier de Novillars
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier Louis Pasteur de Dole
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Transports sanitaires Assis Professionnalisés pour le Centre hospitalier spécialisé de Saint Ylie
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier intercommunal de Haute Comté
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
1️⃣7️⃣
Identifiant interne:
17
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0017
1️⃣8️⃣
Identifiant interne:
18
Titre: Transports sanitaires Assis professionnalisés pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0018
1️⃣9️⃣
Identifiant interne:
19
Titre: Transports de Personnes à Mobilité Réduite pour le Centre hospitalier Universitaire de Besançon
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0019
2️⃣0️⃣
Identifiant interne:
20
Titre: Transports sanitaires non médicalisés allongés bariatriques pour les établissements membres du Groupement Hospitalier de Territoire Centre Franche Comté
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0020
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Voir la liste des établissements du GHT
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure: Appel d'offres
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 500
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Chu besancon
Numéro d'enregistrement national:
26250176000264
Adresse postale: DSHA Bâtiment blanc 3 boulevard Alexandre Fleming
Code postal: 25030
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: mblandin@chu-besancon.fr 📧
Téléphone: 0381218047 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0381826000 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 133-461956 (2025-07-11)
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