LA DESTROUSSE - CH DU MALTRAIT : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE ET DE BUREAUX D ETUDE POUR LA CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS COLLECTIFS EN LOCATIF SOCIAL

ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)

LA DESTROUSSE - CH DU MALTRAIT : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE ET DE BUREAUX D ETUDE POUR LA CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS COLLECTIFS EN LOCATIF SOCIAL

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-04. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-29.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-29 Avis de marché
Avis de marché (2025-04-29)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: LA DESTROUSSE - CH DU MALTRAIT : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE ET DE BUREAUX D ETUDE POUR LA CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS COLLECTIFS EN LOCATIF SOCIAL
Numéro de référence: LA DESTROUSSE - CH DU MALTRAIT : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE ET DE BUREAUX D ETUDE POUR LA CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS COLLECTIFS EN LOCATIF SOCIAL
Brève description:
LA DESTROUSSE - CH DU MALTRAIT : MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE ET DE BUREAUX D ETUDE POUR LA CONSTRUCTION DE 35 LOGEMENTS COLLECTIFS EN LOCATIF SOCIAL
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'architecture 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Identifiant interne: LOT 1 MO CONCEPTION
Titre: LOT 1 MO CONCEPTION
Description du marché: LOT 1 MO CONCEPTION
Adresse postale: Chemin du maltrait
Code postal: 13112
Ville: La destrousse
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 24 mois
Critères d'attribution
Prix
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: LOT 2 BET VRD
Titre: LOT 2 BET VRD
Description du marché: LOT 2 BET VRD
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: LOT 3 CONTROLE TECHNIQUE
Titre: LOT 3 CONTROLE TECHNIQUE
Description du marché: LOT 3 CONTROLE TECHNIQUE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: LOT 4 COORDINATEUR SPS
Titre: LOT 4 COORDINATEUR SPS
Description du marché: LOT 4 COORDINATEUR SPS
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: LOT 5 BET FLUIDE / THERMIQUE / ACOUSTIQUE / ACV
Titre: LOT 5 BET FLUIDE / THERMIQUE / ACOUSTIQUE / ACV
Description du marché: LOT 5 BET FLUIDE / THERMIQUE / ACOUSTIQUE / ACV
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Identifiant interne: LOT 6 BET STRUCTURE
Titre: LOT 6 BET STRUCTURE
Description du marché: LOT 6 BET STRUCTURE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

7️⃣
Identifiant interne: LOT 7 BET PAYSAGISTE
Titre: LOT 7 BET PAYSAGISTE
Description du marché: LOT 7 BET PAYSAGISTE
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

8️⃣
Identifiant interne: LOT 8 MO EXECUTION
Titre: LOT 8 MO EXECUTION
Description du marché: LOT 8 MO EXECUTION
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-04 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Capacité économique et financière, technique et professionnel
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: GROUPEMENT CONJOINT ET SOLIDAIRE
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 21 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure
Coupable d’une faute professionnelle grave
Faillite
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Motifs d’exclusion purement nationaux
Paiement des cotisations de sécurité sociale
Paiement d’impôts et taxes
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: ARCADE VYV PROMOTION SUD EST (13)
Numéro d'enregistrement national: 904925864
Adresse postale: 1175 Petite Route des Milles
Code postal: 13090
Commune postale: Aix-en-Provence
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: avpse.offres@arcadevyvpromotion.fr 📧
Téléphone: +33 413570462 📞
Fax: +33 413570462 📠
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse URL pour l'échange d'informations: http://www.groupearcadevyv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: www.marchés-sécurisés.fr 🌏
URL de participation: www.marchés-sécurisés.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal de commerce d aix en provence
Numéro d'enregistrement national: 842347940
Adresse postale: 38 cours Mirabeau
CS 70791
Code postal: 13625
Commune postale: AIX EN PROVENCE CEDEX 1
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: rcs@greffe-tc-aixenprovence.fr 📧
Téléphone: +33 825149957 📞
Fax: +33 825149957 📠
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Source: OJS 2025/S 085-285015 (2025-04-29)