l'exécution des prestations d'entretien et le nettoyage des réseaux d'assainissement primaires et secondaires à exécuter dans les établissements hospitaliers du groupement hospitalier de territoire de Guadeloupe
l'exécution des prestations d'entretien et le nettoyage des réseaux d'assainissement primaires et secondaires à exécuter dans les établissements hospitaliers du groupement hospitalier de territoire de Guadeloupe
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-07.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-24.
Avis de marché (2025-02-24) Objet Champ d'application du marché
Titre: l'exécution des prestations d'entretien et le nettoyage des réseaux d'assainissement primaires et secondaires à exécuter dans les établissements hospitaliers du groupement hospitalier de territoire de Guadeloupe
Numéro de référence: 2400064
Brève description:
“l'exécution des prestations d'entretien et le nettoyage des réseaux d'assainissement primaires et secondaires à exécuter dans les établissements...”
Brève description
l'exécution des prestations d'entretien et le nettoyage des réseaux d'assainissement primaires et secondaires à exécuter dans les établissements hospitaliers du groupement hospitalier de territoire de Guadeloupe
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Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'élimination des eaux usées📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“Zone 1 : Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe, Centre Hospitalier Gérontologique Jacques Salin, Centre Hospitalier de la Basse-Terre, Centre...”
Description du marché
Zone 1 : Centre Hospitalier Universitaire de la Guadeloupe, Centre Hospitalier Gérontologique Jacques Salin, Centre Hospitalier de la Basse-Terre, Centre Hospitalier Maurice Selbonne, Centre Hospitalier Louis Daniel Beauperthuy, Centre Hospitalier de Capesterre-Belle-Eau
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Informations complémentaires:
“Une visite de site obligatoire aura lieu et fera l'objet d'un certificat. Les candidats devront prendre rendez-vous et confirmer leur présence avant la date...”
Informations complémentaires
Une visite de site obligatoire aura lieu et fera l'objet d'un certificat. Les candidats devront prendre rendez-vous et confirmer leur présence avant la date choisie par écrit 48h au préalable. A cet effet, une attestation de visite ANNEXE 1 du présent RC sera remplie et devra être jointe à l'appui de la remise des offres.
Voir article 2-8-1 du RC sur les modalités d'organisation de la visite
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Produits/services supplémentaires: Services de curage des égouts📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Zone 2 : Centre Hospitalier Sainte-Marie” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-07 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Voir RC”
“Clause de réexamen et modifications prévues (Article R2194-1 du CCP) - Voir article 7.1du RC
Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de...”
Clause de réexamen et modifications prévues (Article R2194-1 du CCP) - Voir article 7.1du RC
Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut être menée en application des articles L. 2194-1 1° et R. 2194-1 du Code de la commande publique. Cette procédure de réexamen du présent marché peut être menée à tout moment.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“10-2. Procédures de recours
Cette consultation peut faire l'objet :
- D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
10-2. Procédures de recours
Cette consultation peut faire l'objet :
- D'un référé précontractuel : avant la conclusion du marché et jusqu'à sa date de notification dans les conditions prévues à l'article L 551-1 du code de justice administrative ;
- D'un référé contractuel : dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution en cas de procédures formalisées et de 6 mois à compter du lendemain de la notification du marché en cas d'absence de publication d'avis d'attribution au JOUE (dans les conditions définies aux articles L551-13 et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative) ;
- D'un recours pour excès de pouvoir : dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet, dans les conditions définies aux articles R 421-1 et R 421-3 du code de justice administrative ;
- D'un recours de plein contentieux : dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 040-127800 (2025-02-24)