INVENTAIRE ET CARACTERISATION DES ZONES HUMIDES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DU SMER-E2M

SMER-E2M

INVENTAIRE ET CARACTERISATION DES ZONES HUMIDES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DU SMER-E2M

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-06-20. L'appel d'offres a été publié le 2025-05-19.

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Historique des marchés publics
Date Document
2025-05-19 Avis de marché
Avis de marché (2025-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: INVENTAIRE ET CARACTERISATION DES ZONES HUMIDES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DU SMER-E2M
Numéro de référence: SMERE2M_ETUDEZH
Brève description:
INVENTAIRE ET CARACTERISATION DES ZONES HUMIDES SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE DU SMER-E2M
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de prospection scientifique 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: EST du territoire du SMER-E2M
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:
Lot N°1 : Est Le lot Est possède une superficie de 350,90 km2, et est composé des bassins versants de :  La Durèze (59.8 km2),  Ruisseau du Moulin (44 km2),  La Soulège (39.88 km 2),  Le Lestage (12.7 km2),  La Gamage (59 km2),  L’Escouach (12.7 km2),  L’Engranne (131km2). Ce sont environ 297 km de cours d’eau qui sont concernés. C’est un secteur plutôt rural avec une forte occupation du sol liée à l’agriculture et soumis à une tendance d’arrachage des vignes. Tous les bassins versants auront un Plan Pluriannuel de Gestion opérationnel fin 2025. Plusieurs EPCI composent ce territoire et seront attentifs aux résultats de cette étude. (CDC Castillon Pujols, CDC du Pays Foyen, CDC de la Rurale Entre deux Mers). La liste des communes concernées : BELLEBAT, BELLEFOND, BOSSUGAN, CASTELVIEL, CIVRAC-SUR-DORDOGNE, COIRAC, COURPIAC, COUBEYRAC, DAUBEZE, DOULEZON, FLAUJAGUES, GORNAC, JUGAZAN, JUILLAC, LANDERROUAT, LUGASSON, MAURIAC, MARTRES, MERIGNAS, MONTIGNAC, MOULIETS-ET-VILLEMARTIN,
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Produits/services supplémentaires:
Durée de l'accord: 48 mois
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: OUEST du terrioire du SMER-E2M
Description du marché:
Lot N°2 : Ouest Ce second lot se compose des bassins versants suivants, pour une superficie globale de 254,95km2 :  Gestas (71,99 km2),  Ru des Prades (8,54 km2),  Lyssandre (9,92 km2)  Canaudonne (59,38 km2),  Souloire (23,94 km2)  Jacoutet (7,95 km2),  Laurence (36,59 km2),  La Rouille (12,67 km2),  Cante-Rane (23,94 km2). Ce territoire péri-urbain comptabilise environ 258 km de cours d’eau classés. Les EPCI en attente des résultats de l’étude sont la CDC des Rives de la Laurence, CDC du Créonais, CDC des Coteaux Bordelais et la CDC de Castillon Pujols. Sur chacun des lots un axe de priorisation des bassins versants sera donné en fonction des documents de planification en cours. La liste des communes concernées : ARVEYRES, BARON, BONNETAN, CADARSAC, CAMARSAC, CAMIAC-ET-SAINT-DENIS, CROIGNON, CURSAN, DARDENAC, GUILLAC, LOUPES, LUGAIGNAC, POMPIGNAC, LE POUT, SAINT LEON, VAYRES, YVRAC, BEYCHAC-ET-CAILLEAU, BLESIGNAC, CREON, DAIGNAC, ESPIET, FALEYRAS, FARGUES SAINT HIL
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-06-20 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 mois
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMER-E2M
Numéro d'enregistrement national: 20007332800029
Adresse postale: 11 AVENUE DU 8 MAI 1945
Code postal: 33420
Commune postale: Branne
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: GILLAIZEAU Pauline
Courrier électronique: coordination@smer-e2m.fr 📧
Téléphone: +33 557848954 📞
URL: https://www.smer-e2m.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/600123?orgAcronyme=INTERCO_33_29 🌏
URL de participation: https://demat-ampa.fr/entreprise/consultation/600123?orgAcronyme=INTERCO_33_29 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunald'instance de bordeaux
Numéro d'enregistrement national: 17330005400025
Adresse postale: 9 RUE TASTET
Code postal: 33000
Commune postale: Bordeaux
Région: Gironde 🏙️
Pays: France 🇫🇷
URL: https://bordeaux.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: voir documents de la consultation
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 096-322780 (2025-05-19)
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