Installation et flocage des totems sur les lignes régulières en Bourgogne-Franche-Comté - Référence 2025-05F05-001

Avis de marché (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières en Bourgogne-Franche-Comté - Référence 2025-05F05-001
Brève description:
“Installation et flocage des totems sur les lignes régulières en Bourgogne-Franche-Comté - Référence 2025-05F05-001”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Description du marché:
“Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans les départements du Jura et du Doubs”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité sur sa durée totale à 350 totems”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Côte-d?Or”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité sur sa durée totale à 1800 totems.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Saône-et-Loire”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité sur sa durée totale à 500 totems.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de l?Yonne”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum en quantité sur sa durée totale à 350 totems.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Nièvre”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum en quantité sur sa durée totale à 450 totems.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Haute-Saône”
Informations complémentaires:
“Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité sur sa durée totale à 450 totems.”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres...”    Afficher plus
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Budget régional”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“CCTP et CCAP”

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national: 20005372600028
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: michael.blondeau@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 03 80 44 33 25 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national: 17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel selon les articles LR551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative”
Source: OJS 2025/S 025-078322 (2025-02-03)