Installation et flocage des totems sur les lignes régulières en Bourgogne-Franche-Comté - Référence 2025-05F05-001
Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières en Bourgogne-Franche-Comté - Référence 2025-05F05-001
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-03-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-02-03.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-02-03 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-02-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières en Bourgogne-Franche-Comté - Référence 2025-05F05-001
Brève description:
Produits/services: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans les départements du Jura et du Doubs
Description du marché:
Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Côte-d?Or
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Saône-et-Loire
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de l?Yonne
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Nièvre
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Haute-Saône
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CCTP et CCAP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Michaël BLONDEAU
Courrier électronique: michael.blondeau@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 03 80 44 33 25 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières en Bourgogne-Franche-Comté - Référence 2025-05F05-001
Brève description:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières en Bourgogne-Franche-Comté - Référence 2025-05F05-001
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Panneaux de signalisation et articles connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans les départements du Jura et du Doubs
Description du marché:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans les départements du Jura et du Doubs
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité sur sa durée totale à 350 totems
Durée de l'accord: 48 mois Nombre maximum de reconductions: 3
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Côte-d?Or
Description du marché:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Côte-d?Or
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité sur sa durée totale à 1800 totems.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Saône-et-Loire
Description du marché:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Saône-et-Loire
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité sur sa durée totale à 500 totems.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de l?Yonne
Description du marché:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de l?Yonne
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum en quantité sur sa durée totale à 350 totems.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Nièvre
Description du marché:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Nièvre
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum en quantité sur sa durée totale à 450 totems.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Haute-Saône
Description du marché:
Installation et flocage des totems sur les lignes régulières dans le département de la Haute-Saône
Informations complémentaires:
Le marché est un accord-cadre à bons de commande avec un maximum fixé en quantité sur sa durée totale à 450 totems.
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/25/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-05 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Conditions de passation du marché
Forme juridique soumissionnaire ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Quelle que soit la forme du groupement retenue par le candidat, le mandataire devra être obligatoirement responsable solidairement de l'ensemble des autres membres du groupement.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget régional
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: CCTP et CCAP
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil régional de Bourgogne Franche-Comté
Numéro d'enregistrement national:
20005372600028
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Michaël BLONDEAU
Courrier électronique: michael.blondeau@bourgognefranchecomte.fr 📧
Téléphone: 03 80 44 33 25 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Services de chemin de fer urbain (y compris léger), de tramway ou d'autobus
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250005000015
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel selon les articles LR551-1 à L551-12 et R551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative
Source: OJS 2025/S 025-078322 (2025-02-03)
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