Installation d'abris vélos sur le campus de la Bouloie-Besançon et Néel-Belfort
Université Marie et Louis Pasteur
Installation d'abris vélos sur le campus de la Bouloie-Besançon et Néel-Belfort
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-18. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-19.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Franche-Comté › Doubs
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-19 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation d'abris vélos sur le campus de la Bouloie-Besançon et Néel-Belfort
Numéro de référence:
Brève description: Installation d'abris vélos sur le campus de la Bouloie-Besançon et Néel-Belfort
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Abris 📦
Description
Identifiant interne:
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Adresse postale: Université Marie et Louis Pasteur
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-15 📅
Date de fin: 2025-08-29 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Adresse postale: Campus Bouloie-Besançon et Neel-Belfort
Code postal: 25000 et 90000
Ville: Besançon et Belfort
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Marie et Louis Pasteur
Numéro d'enregistrement national:
Département: Service des Marchés publics
Adresse postale: 1 Rue Claude Goudimel
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Yohann Drut
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: 0381665080 📞
URL: https://www.univ-fcomte.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 057-182899 (2025-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation d'abris vélos sur le campus de la Bouloie-Besançon et Néel-Belfort
Numéro de référence:
YD-ABRIS-VELOS
Brève description: Installation d'abris vélos sur le campus de la Bouloie-Besançon et Néel-Belfort
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Abris 📦
Description
Identifiant interne:
Lot 01
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Critères marchés publics écologiques: Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Adresse postale: Université Marie et Louis Pasteur
Code postal: 25000
Ville: Besançon
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-05-15 📅
Date de fin: 2025-08-29 📅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Adresse postale: Campus Bouloie-Besançon et Neel-Belfort
Code postal: 25000 et 90000
Ville: Besançon et Belfort
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-18 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Autorisée
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Université Marie et Louis Pasteur
Numéro d'enregistrement national:
93810656400017
Département: Service des Marchés publics
Adresse postale: 1 Rue Claude Goudimel
Code postal: 25000
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Yohann Drut
Courrier électronique: service.marches@univ-fcomte.fr 📧
Téléphone: 0381665080 📞
URL: https://www.univ-fcomte.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Enseignement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d'enregistrement national:
17250111600583
Adresse postale: 30 Rue Charles Nodier
Code postal: 25044
Commune postale: Besançon
Région: Doubs 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0381826000 📞
URL: https://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Délai et procédures de voies de recours auprès du tribunal administratif de Besançon :
- Référé pré contractuel (article L.551-1 du code de justice administrative) jusqu'à la date de signature du marché.
- Référé contractuel (articles L 551-13 à L 551-16 du code de justice administrative) dans un délai de 1 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne et dans un délai de 6
mois à compter de la notification du marché dans les autres cas.
- Recours de pleine juridiction : par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché.
- Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée.
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La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 057-182899 (2025-03-19)
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