<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-09) Objet Champ d'application du marché
Titre: Impression des publications municipales et autres supports de communication
Reference number: COM2503
Brève description:
“&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution...”
Brève description
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
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Type de contrat: services
Produits/services: Services d'impression et services connexes📦
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Impressions de divers supports de communication, documents, dépliants etc.&lt;br/&gt;”
Produits/services supplémentaires: Services d'impression📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-06-29 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Impressions des publications périodiques et des supports de communication avec brochure&lt;br/&gt;” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 15:13:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 10:05:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: D25E19F8-D6A7-7806-BB6A756FB186488F
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Versailles
Numéro d'enregistrement national: D25E19BD-9F4D-013C-9A1B1C2ECA68D17D
Adresse postale: 56 avenue de Saint Cloud
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139205400📞
Fax: 0139205487 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal judiciaire de Versailles
Numéro d'enregistrement national: D25E1A0E-C12A-F738-AE1B67A59A2E5614
Adresse postale: 5, place André-Mignot
Code postal: 78011
Commune postale: Versailles
Région: Yvelines 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Téléphone: 0139073907📞
Fax: 0139073907 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-666739 (2025-10-09)
Avis de marché (2025-10-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 10:00:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 0CA8DCF0-DFCB-A995-C32442201622B9DE
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 0CA8DCE1-EC90-A935-C2CC0752D2A5DA7D
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 0CA8DD00-0B0A-37A0-6BE77AD414D2E63C
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/11/2025 à 15h13 au plus tard. Lire 12/11/2025 à 10h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 196-671314 (2025-10-10)
Avis de marché (2025-11-05) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-19 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-19 10:05:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 4BA9DFB9-07F0-C627-A4AC5695A9E96CE5
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 4BA9DF9C-BE3A-FED6-18B2F7EB92CC23FC
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 4BA9DFD7-D6B2-5FD7-BD23EDE7486FF047
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/11/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 19/11/2025 à 10h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/11/2025 à 10h05 au plus tard. Lire 19/11/2025 à 10h05 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 215-740876 (2025-11-05)
Avis de marché (2025-11-17) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-25 10:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-25 10:05:00 📅
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: B3E7DD5E-F8BA-B984-5DB242A846623219
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: B3E7DD29-B43A-9072-E56576C9B48A31C4
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: B3E7DD79-C02E-E811-259693FBF3FEF3A0
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 19/11/2025 à 10h00 au plus tard. Lire 25/11/2025 à 10h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 19/11/2025 à 10h05 au plus tard. Lire 25/11/2025 à 10h05 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 222-763673 (2025-11-17)
Avis d'attribution de marché (2026-02-18) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: 1 000 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Impressions de divers supports de communication, documents, dépliants etc” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché:
“Impressions des publications périodiques et des supports de communication avec brochure”
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 2026com2503
Date de conclusion du contrat: 2026-02-10 📅
Titre: Impressions de divers supports de communication, documents, dépliants etc
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 160 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Melun-impressions
Numéro d'enregistrement national: 1720225-1-1-1
Adresse postale: Rue J B Colbert
Code postal: 77350
Commune postale: Le Mee-Sur-Seine
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: jp.sage@melimp.fr📧
Téléphone: 0160565500📞
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 840 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Chevillon mimetys
Numéro d'enregistrement national: 1720225-1-2-1
Adresse postale: 26 Bd Du President Kennedy
Code postal: 89100
Commune postale: Sens
Région: Yonne🏙️
Courrier électronique: jp.sage@chevillon-imprimeur.fr📧
Téléphone: 0386650478📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 61C32526-0351-F04D-B7D79C8FA31C6958
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 61C32514-9027-8FC1-5D88480932BA30F7
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 61C3255D-A539-CD51-795C68A6713C0547
Source: OJS 2026/S 035-118572 (2026-02-18)