Groupement de commande : Accord - cadre à bons de commandes de fourniture de matériels et matériaux pour les bâtiments de Colmar Agglomération et Ville de Colmar
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel de commande, de fournitures. L'acheteur, Colmar Agglomération, agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes constitué entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération. La consultation est allotie en 7 lots : Lot 1 : Peintures bâtiment et revêtements Lot 2 : Produits métalliques Lot 3 : Matériaux en bois Lot 4 : Serrures Lot 5 : Quincaillerie Lot 6 : Chauffage - Sanitaire Lot 7 : Electricité Chaque lot constituera un accord-cadre. Le candidat peut postuler à un ou plusieurs lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2025-10-10.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-10-10) Objet Champ d'application du marché
Titre: Groupement de commande : Accord - cadre à bons de commandes de fourniture de matériels et matériaux pour les bâtiments de Colmar Agglomération et Ville de Colmar
Numéro de référence: Colmar Agglomeration
Brève description:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel de commande, de fournitures.
L'acheteur, Colmar Agglomération,...”
Brève description
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande sans minimum annuel et avec maximum annuel de commande, de fournitures.
L'acheteur, Colmar Agglomération, agit en tant que coordonnateur d'un groupement de commandes constitué entre la Ville de Colmar et Colmar Agglomération.
La consultation est allotie en 7 lots :
Lot 1 : Peintures bâtiment et revêtements
Lot 2 : Produits métalliques
Lot 3 : Matériaux en bois
Lot 4 : Serrures
Lot 5 : Quincaillerie
Lot 6 : Chauffage - Sanitaire
Lot 7 : Electricité
Chaque lot constituera un accord-cadre. Le candidat peut postuler à un ou plusieurs lots
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Valeur estimée hors TVA: 3 480 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 7
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 7
1️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 100 000,00 euro(s) ...”
Description du marché
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 100 000,00 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique
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Produits/services supplémentaires: Peintures et revêtements muraux📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 70 000,00 euro(s) ...”
Description du marché
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 70 000,00 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique
3️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 120 000,00 euro(s) ...”
Description du marché
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 120 000,00 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique
5️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 150 000,00 euro(s) ...”
Description du marché
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 150 000,00 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique
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Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
7️⃣
Description du marché:
“Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 180 000,00 euro(s) ...”
Description du marché
Accord-cadre mono attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commande de 180 000,00 euro(s) HT, en application des articles L2125 - 1 ; R2161 - 1 à 6 et R2161 - 13 et 14 du Code de la Commande Publique
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-12 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-12 12:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“Les modalités de retrait du Dce, de composition des candidatures et des offres, de dépôt des plis et de jugement des candidatures et des offres sont...”
Les modalités de retrait du Dce, de composition des candidatures et des offres, de dépôt des plis et de jugement des candidatures et des offres sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Le dossier de consultation est disponible de manière électronique sur le profil d'acheteur : https://www.marches-publics.info/
Le délai de validité des offres est de 4 mois à compter de la date limite de réception des offres.
Les communications et échanges s'effectueront pendant toute la consultation par voie électronique par le biais du profil acheteur à l'adresse suivante : https://www.marches-publics.info/
Le Coordonnateur du groupement de commande (Colmar Agglomération) se chargera de l'intégralité des tâches relatives à la passation et à la notification du marché, ainsi que des éventuelles modifications de marché postérieures à la notification. Chaque adhérent membre du groupement s'assurera ensuite de la bonne exécution administrative et financière pour la partie qui le concerne.
Pour chaque lot, le contrat est conclu à partir du 1er janvier 2026 ou de sa date de notification si ultérieure jusqu'au 31 décembre 2026. Il est reconductible tacitement par trois fois, pour une période de 12 mois à chaque reconduction. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. Le pouvoir adjudicateur peut refuser la reconduction du contrat s'il en informe le titulaire 2 mois au moins avant la date anniversaire du contrat.
Les différents délais d'exécution sont fixés par le pouvoir adjudicateur dans chaque bon de commande émis ainsi que sur la base du délai maximum de livraison du titulaire concernant les fournitures courantes formulé dans son Acte d'Engagement
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 0C52917C-0458-9F91-839664E26B216DFF
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠
URL: http://strasbourg.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les recours contentieux ouverts aux candidats sont les suivants :
1 - Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (art L. 551-1 du code de justice administrative) ;
2 - Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses et de ses actes détachables, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution, en application de l'arrêt du Conseil d'Etat, n° 4 avril 2014, n° 358994, Département de Tarn-et-Garonne ;
3 - Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les conditions prévues à l'article L. 551-13 du code de justice administrative
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 196-670995 (2025-10-10)
Avis de marché (2025-11-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 480 000 EUR 💰
Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-20 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-20 12:30:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: AA576C13-D8FA-1D62-AE267E50CA9B4ED3
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 12/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 20/11/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 12/11/2025 à 12h30 au plus tard. Lire 20/11/2025 à 12h30 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 216-742933 (2025-11-07)
Avis d'attribution de marché (2026-03-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 3 480 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 60
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: Ca2600801
Date de conclusion du contrat: 2026-03-16 📅
Titre: Peintures bâtiment et revêtements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Societe des peintures europeennes
Numéro d'enregistrement national: 1718357-1-1-1
Adresse postale: 40 Rue Marcel Brot
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Schmerber (etablissement burdin bossert)
Numéro d'enregistrement national: 1718357-1-2-1
Adresse postale: 26 Rue Albert Thomas
Code postal: 25000
Commune postale: Besancon
Région: Doubs🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Distribution materiaux bois-panneaux - d.m.b.p
Numéro d'enregistrement national: 1718357-1-3-1
Adresse postale: 2080 Av Des Landiers
Code postal: 73000
Commune postale: Chambery
Région: Savoie🏙️
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Nom: Foussier
Numéro d'enregistrement national: 1718357-1-4-1
Adresse postale: Rue Du Chatelet
Code postal: 72700
Commune postale: Allonnes
Région: Sarthe🏙️
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1718357-1-5-1
6️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Numéro d'enregistrement national: 1718357-1-6-1
7️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
Nom: Sonepar france distribution
Numéro d'enregistrement national: 1718357-1-7-1
Adresse postale: 18 Quai Du Point Du Jour
Code postal: 92100
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
“Les pièces de l'accord-cadre ont été signées, pour chaque lot, par le Président de Colmar Agglomération, coordinateur du groupement, ou par son représentant...”
Les pièces de l'accord-cadre ont été signées, pour chaque lot, par le Président de Colmar Agglomération, coordinateur du groupement, ou par son représentant habilité. Elles sont consultables gratuitement, sur rendez-vous dans les locaux du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante : Colmar Agglomération, Service de la Commande Publique, 1 place de la Mairie 68000 Colmar, du lundi au vendredi de 08:30 à 12h00 et de 14h00 à 17h30. La consultation se fera dans le respect du secret industriel et commercial
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 41F3F8D0-D55A-C828-38E8363DD3C8793D
Source: OJS 2026/S 060-207817 (2026-03-24)