GLEIZE (69400) - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre architecturale et technique pour l'aménagement du secteur 2 de la ZAC des Charmilles - Secteur 2

Avis de marché (2025-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GLEIZE (69400) - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre architecturale et technique pour l'aménagement du secteur 2 de la ZAC des Charmilles - Secteur 2
Numéro de référence: Dfam_fb_gleize moe charmilles
Brève description:
“GLEIZE (69400) - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre architecturale et technique pour l'aménagement du secteur 2 de la ZAC des Charmilles - Secteur 2 Les...”    Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de conseil en architecture 📦
Description
Description du marché:
“GLEIZE (69400) - Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre architecturale et technique pour l'aménagement du secteur 2 de la ZAC des Charmilles - Secteur 2 Les...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-29 📅
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide de la note synthétique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de coût (nom): Prix au regard du Dqe
Critère de coût (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-14 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Brignais
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants (utilisation du formulaire dc1 ou format libre), - Documents...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Chiffre d'affaires global et chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, réalisés au cours de trois derniers exercices disponibles”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Effectifs moyens annuels du candidat ; - Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et...”    Afficher plus
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables : 1 architecte conformément à l'article 3 de la loi nº 77-2 du...”    Afficher plus

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Rhone habitat
Numéro d'enregistrement national: 42935
Adresse postale: 6 rue Simone Veil
Code postal: 69530
Commune postale: Brignais
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: aws_odr@opacdurhone.fr 📧
Téléphone: 0482904082 📞
URL: https://rhonehabitat.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://rhonehabitat.fr/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Logement et équipements collectifs
Communication
URL des documents: https://rhonehabitat.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1598179 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La durée de l'accord-cadre s'étend de la date de notification à la fin du délai de Garantie de Parfait Achèvement (G.P.A) des travaux. Les bons de commande...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 9AB4B9BA-A08A-958B-1C8695EB50908537
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69003
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative. Délai de recours contentieux : 2 mois à compter...”    Afficher plus
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 031-098183 (2025-02-11)

Avis de marché (2025-03-07)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-21 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-21 16:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 6DEDAE39-B099-4F2E-1BBFBCB4E42DD44B

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/03/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 21/03/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/03/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 21/03/2025 à 16h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 049-157059 (2025-03-07)