Avis de marché (2025-03-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: GHT de la Nièvre : Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des déchets (HORS DASRI)
Numéro de référence: 2025-24
Brève description:
“GHT de la Nièvre : Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des déchets (HORS DASRI)”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Description du marché:
“DAOM - CHAN”
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Prix ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Déchets de cartons et de papiers blancs recyclables - CHAN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Déchets industriels banals (encombrants) - CHAN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Déchets verts - CHAN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Déchets liquides de laboratoire - CHAN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Déchets d?équipements Électriques et Électroniques - CHAN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
7️⃣
Description du marché:
“Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CHAN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
8️⃣
Description du marché:
“Déchets industriels divers - CHAN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
9️⃣
Description du marché:
“BioDéchets (restes alimentaires) - CHAN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Déchets dossiers médicaux - CHAN” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“DAOM - Decize” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“DAOM POUR LE CH PL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣3️⃣
Description du marché:
“Oxygene medical vrac pour alimentation reseau” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣4️⃣
Description du marché:
“Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CH PL” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
1️⃣5️⃣
Description du marché:
“DAOM - CH Cosne sur Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015
1️⃣6️⃣
Description du marché:
“Déchets de papiers blancs et cartons à recycler ? CH Cosne sur Loire” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:59:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“cf RC”
Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national: 20001120300011
Adresse postale: 1 Avenue Patrick GUILLOT
Code postal: 58033
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr📧
Téléphone: 0386937000📞 Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/🌏
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national: 17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Téléphone: 0380737100📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon :
- un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon :
- un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative),
- un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 053-171008 (2025-03-14)