GHT de la Nièvre : Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des déchets (HORS DASRI)
Centre hospitalier de l'agglomération de Nevers
GHT de la Nièvre : Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des déchets (HORS DASRI)
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-04-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-14.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures
- • Services de sécurité sociale obligatoire › Services de prestations
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-03-14 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GHT de la Nièvre : Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des déchets (HORS DASRI)
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Daom - chan
Description du marché: DAOM - CHAN
Produits/services: Services de prestations 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets de cartons et de papiers blancs recyclables - CHAN
Description du marché: Déchets de cartons et de papiers blancs recyclables - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets industriels banals (encombrants) - CHAN
Description du marché: Déchets industriels banals (encombrants) - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets verts - CHAN
Description du marché: Déchets verts - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets liquides de laboratoire - CHAN
Description du marché: Déchets liquides de laboratoire - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets d?équipements Électriques et Électroniques - CHAN
Description du marché: Déchets d?équipements Électriques et Électroniques - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CHAN
Description du marché: Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets industriels divers - CHAN
Description du marché: Déchets industriels divers - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: BioDéchets (restes alimentaires) - CHAN
Description du marché: BioDéchets (restes alimentaires) - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets dossiers médicaux - CHAN
Description du marché: Déchets dossiers médicaux - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: DAOM - Decize
Description du marché: DAOM - Decize
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Daom pour le ch pl
Description du marché: DAOM POUR LE CH PL
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets liquides du laboratoire - CH PL
Description du marché: Oxygene medical vrac pour alimentation reseau
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CH PL
Description du marché: Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CH PL
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: DAOM - CH Cosne sur Loire
Description du marché: DAOM - CH Cosne sur Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Déchets de papiers blancs et cartons à recycler ? CH Cosne sur Loire
Description du marché: Déchets de papiers blancs et cartons à recycler ? CH Cosne sur Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:59:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf RC
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 1 Avenue Patrick GUILLOT
Code postal: 58033
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr 📧
Téléphone: 0386937000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380737100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-171008 (2025-03-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: GHT de la Nièvre : Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des déchets (HORS DASRI)
Numéro de référence:
2025-24
Brève description:
GHT de la Nièvre : Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des déchets (HORS DASRI)
Type de contrat: Services
Produits/services: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 16
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 16
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots ✅
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Daom - chan
Description du marché: DAOM - CHAN
Produits/services: Services de prestations 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Déchets de cartons et de papiers blancs recyclables - CHAN
Description du marché: Déchets de cartons et de papiers blancs recyclables - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Déchets industriels banals (encombrants) - CHAN
Description du marché: Déchets industriels banals (encombrants) - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Déchets verts - CHAN
Description du marché: Déchets verts - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Déchets liquides de laboratoire - CHAN
Description du marché: Déchets liquides de laboratoire - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Déchets d?équipements Électriques et Électroniques - CHAN
Description du marché: Déchets d?équipements Électriques et Électroniques - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
7
Titre: Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CHAN
Description du marché: Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
8️⃣
Identifiant interne:
8
Titre: Déchets industriels divers - CHAN
Description du marché: Déchets industriels divers - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
9️⃣
Identifiant interne:
9
Titre: BioDéchets (restes alimentaires) - CHAN
Description du marché: BioDéchets (restes alimentaires) - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
10
Titre: Déchets dossiers médicaux - CHAN
Description du marché: Déchets dossiers médicaux - CHAN
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
11
Titre: DAOM - Decize
Description du marché: DAOM - Decize
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
12
Titre: Daom pour le ch pl
Description du marché: DAOM POUR LE CH PL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
13
Titre: Déchets liquides du laboratoire - CH PL
Description du marché: Oxygene medical vrac pour alimentation reseau
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
14
Titre: Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CH PL
Description du marché: Déchets liquides industriels en conditionnement de plus de 20 litres - CH PL
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
15
Titre: DAOM - CH Cosne sur Loire
Description du marché: DAOM - CH Cosne sur Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
1️⃣6️⃣
Identifiant interne:
16
Titre: Déchets de papiers blancs et cartons à recycler ? CH Cosne sur Loire
Description du marché: Déchets de papiers blancs et cartons à recycler ? CH Cosne sur Loire
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0016
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-14 12:59:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur ✅
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: cf RC
Motif d'exclusion: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier de l'Agglomération de Nevers
Numéro d'enregistrement national:
20001120300011
Adresse postale: 1 Avenue Patrick GUILLOT
Code postal: 58033
Commune postale: Nevers
Région: Nièvre 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: chan.cellule.marches@ght58.fr 📧
Téléphone: 0386937000 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Santé
Communication
URL des documents: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
URL de participation: https://marches.ternum-bfc.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de DIJON
Numéro d'enregistrement national:
17210005900010
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Code postal: 21000
Commune postale: Dijon
Région: Côte-d’Or 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0380737100 📞
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
S'il le souhaite, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Dijon :
- un référé précontractuel dans un délai de 11 jours avant la conclusion du contrat (article L551-1 et R551-1 du code de Justice Administrative),
- un référé contractuel après la signature du marché, dans les trente et un jours qui suivent la date de publication de l'avis d'attribution du contrat ou, à défaut, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat (article L551-13 à L551-23 du code de Justice Administrative)
Afficher plus
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 053-171008 (2025-03-14)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕