Fournitures et matériels administratifs, scolaires et pédagogiques

Ville de Crépy-en-Valois

La présente consultation concerne l'achat de fourniture et matériels administratifs, scolaires et pédagogiques. Le contrat précédent arrivant à échéance, il est nécessaire de lancer une consultation pour répondre aux besoins des services utilisateurs de la Ville et du CCAS. La Ville de Crépy-en-Valois et son CCAS ont émis le souhait d'optimiser leur masse d'achats tout en conservant, voire en améliorant la qualité du service qui est rendu dans le domaine qui peut les concerner. Elles veulent également finaliser un contrat en bonne et due forme respectant les règles de la commande publique. C'est ainsi que les entités présentées en tête du présent document, ont décidé de constituer un groupement de commandes conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 et R2332-15 du Code de la Commande Publique afin d'obtenir une offre économiquement avantageuse et de mutualiser la procédure de passation des marchés. La Ville de Crépy-en-Valois est désignée " coordinateur du groupement de commande " et a la charge de mener toute la procédure de passation au nom et pour le compte du CCAS. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant annuel des prestations est de 5000 euro(s) HT minimum et de 30000 euro(s) HT maximum pour le lot 1, de 25000 euro(s) HT minimum et de 60000 euro(s) HT maximum pour le lot 2, de 1000 euro(s) HT minimum et de 20000 euro(s) HT maximum pour le lot 3 et, de 1000 euro(s) HT minimum et 30000 euro(s) HT maximum pour le lot 4. Soit un montant total maximum de 560 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (soit 4 ans)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-21.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Crépy-en-Valois

Qu'est-ce que c'est ?

• Jeux et jouets; attractions foraines › Jouets
• Livres imprimés › Manuels scolaires
• Machines, fournitures et équipement de bureau divers › Petit matériel de bureau
• Matériel d'enseignement › Matériel pédagogique

Où ?

• Picardie › Oise
• Picardie › Somme
• Rhône-Alpes › Isère

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-21	Avis de marché
2025-09-24	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et matériels administratifs, scolaires et pédagogiques
Numéro de référence: 25FCS12-15
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Petit matériel de bureau 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4

1️⃣
Identifiant interne: 01
Titre: Fournitures et petit matériel de bureau
Description du marché: Fournitures et petit matériel de bureau
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Petit matériel de bureau 📦
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de bureau 📦
Adresse postale: 60800 Crépy-en-Valois
Code postal: 60800
Ville: Crépy-en-valois
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Oise 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Date de fin: 2029-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des services proposés
Critère de qualité (pondération): 25
Critère de qualité (nom): Qualité des articles proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 45
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 02
Titre: Fournitures et petit matériel scolaires et pédagogiques
Description du marché: Fournitures et petit matériel scolaires et pédagogiques
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 03
Titre: Manuels scolaires
Description du marché: Manuels scolaires
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 04
Titre: Jeux et jouets
Description du marché: Jeux et jouets
Produits/services supplémentaires: Jouets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de bureau 📦

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-25 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-04-25 13:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Crépy-en-Valois
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-04-25 13:30:00 📅
Lieu: Crépy-en-Valois
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:

- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné. - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Liste et brève description des conditions

- Document prouvant que le candidat dispose d'une autorisation spécifique ou est membre d'une organisation spécifique pour pouvoir fournir dans son pays d'origine le service concerné.
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus

Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

Capacité technique et professionnelle

- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés

Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:

L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement. Les prix sont révisables dans les conditions décrites au CCAP. Le délai global de paiement est de 30 jours. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:

« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de crepy-en-valois
Numéro d'enregistrement national: 66229
Adresse postale: Hôtel de Ville
Code postal: 60803
Commune postale: Crepy-En-Valois
Région: Oise 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: DOUAT Virginie
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0344594451 📞
URL: http://www.crepyenvalois.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1615591 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1615591 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les modalités d'évaluation des offres figurent au règlement de la consultation. Conformément à la législation, l'ouverture des offres n'est pas publique. La date indiquée est une date prévisionnelle. Les renseignements administratifs et techniques s'obtiennent aux coordonnées du pouvoir adjudicateur. Les dates d'exécution indiquées sont prévisionnelles

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 321F2C06-9F2F-A9CD-F66F949096D36BFE
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Amiens
Numéro d'enregistrement national: 321F2C14-D323-44D1-6CD918035DCB4B58
Adresse postale: 14, rue Lemerchier
Code postal: 80011
Commune postale: Amiens
Région: Somme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-amiens@juradm.fr 📧
Téléphone: 0322336170 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 058-187509 (2025-03-21)

Avis d'attribution de marché (2025-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation concerne l'achat de fourniture et matériels administratifs, scolaires et pédagogiques pour répondre aux besoins des services utilisateurs de la Ville et du CCAS. La Ville de Crépy-en-Valois et son CCAS ont émis le souhait d'optimiser leur masse d'achats tout en conservant, voire en améliorant la qualité du service qui est rendu dans le domaine qui peut les concerner. Elles veulent également finaliser un contrat en bonne et due forme respectant les règles de la commande publique. C'est ainsi que les entités présentées en tête du présent document, ont décidé de constituer un groupement de commandes conformément aux articles L2113-6 à L2113-8 et R2332-15 du Code de la Commande Publique afin d'obtenir une offre économiquement avantageuse et de mutualiser la procédure de passation des marchés. La Ville de Crépy-en-Valois est désignée " coordinateur du groupement de commande " et a la charge de mener toute la procédure de passation au nom et pour le compte du CCAS. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le montant annuel des prestations est de 5000 euro(s) HT minimum et de 30000 euro(s) HT maximum pour le lot 1, de 25000 euro(s) HT minimum et de 60000 euro(s) HT maximum pour le lot 2, de 1000 euro(s) HT minimum et de 20000 euro(s) HT maximum pour le lot 3 et, de 1000 euro(s) HT minimum et 30000 euro(s) HT maximum pour le lot 4. Soit un montant total maximum de 560 000 euro(s) HT sur la durée totale du contrat (soit 4 ans)

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 560 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25fcs12
Date de conclusion du contrat: 2025-09-24 📅
Titre: Fournitures et petit matériel de bureau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Lacoste
Numéro d'enregistrement national: 1615591-1-1-1
Adresse postale: 15 Zac Saint Louis
Code postal: 84250
Commune postale: Le Thor
Région: Vaucluse 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 60 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1615591-1-2-1
Adresse postale: 97 Rue Jean Perrin
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Région: Loire 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 20 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1615591-1-3-1

4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 560 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 30 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Nom: Fournitures distribution majuscule
Numéro d'enregistrement national: 1615591-1-4-1
Adresse postale: Zi De Rouvroy-Morcourt
Code postal: 02100
Commune postale: Rouvroy
Région: Aisne 🏙️

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 187509-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués constituent des plafonds annuels de commande. La valeur totale du marché indiquée s'entend comme montant maximum, tous lots confondus, sur la durée totale maximum du marché (4 ans)

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D451BA72-E240-B271-5629858244E8B306
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D451BA9E-FBD3-B835-D25AA327FBBA1F0D
Source: OJS 2025/S 184-628923 (2025-09-24)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels (>20 nouveaux marchés)

Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs, imprimantes et meubles (>20)

Machines, fournitures et équipement de bureau divers (>20)

Petit matériel de bureau (10)