Fournitures et manuels scolaires - Relance Lot 01 Fournitures scolaires et périscolaires La présente consultation fait l'objet d'une relance du lot 01 à la suite d'une déclaration sans suite d'une première procédure pour motif d'intérêt général (redéfinition du besoin)

Ville de Thionville

Montant HT minimum et maximum pour la durée initiale du contrat : 75 000.00 euro(s) HT et 112 500.00 euro(s) H.T. L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Un rabais sera appliqué pour les prestations non prévues au bordereau de prix unitaires. Les candidats fourniront les échantillons tels que mentionné dans le règlement de la consultation et conformément à la liste des échantillons à l'adresse suivante : Hôtel de Ville À l'attention de Madame Ludivine NAPOLI Bâtiment D, Rez-de-chaussée rue Georges Ditsch BP 30352 57125 THIONVILLE La mention suivante devra figurer sur l'enveloppe contenant les échantillons : « AO25/022 - Fournitures et manuels scolaires - Lot 1 : Fournitures scolaires et périscolaires» « NE PAS OUVRIR ». Les échantillons seront remis gratuitement par les candidats et ne pourront faire l'objet d'un paiement. Aucun échantillon ne sera restitué aux candidats

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-05-23. L'appel d'offres a été publié le 2025-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-04-23 Avis de marché
2025-06-25 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et manuels scolaires - Relance Lot 01 Fournitures scolaires et périscolaires La présente consultation fait l'objet d'une relance du lot 01 à la suite d'une déclaration sans suite d'une première procédure pour motif d'intérêt général (redéfinition du besoin)
Numéro de référence: AO25/022
Brève description:
Montant HT minimum et maximum pour la durée initiale du contrat : 75 000.00 euro(s) HT et 112 500.00 euro(s) H.T. L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Un rabais sera appliqué pour les prestations non prévues au bordereau de prix unitaires. Les candidats fourniront les échantillons tels que mentionné dans le règlement de la consultation et conformément à la liste des échantillons à l'adresse suivante : Hôtel de Ville À l'attention de Madame Ludivine NAPOLI Bâtiment D, Rez-de-chaussée rue Georges Ditsch BP 30352 57125 THIONVILLE La mention suivante devra figurer sur l'enveloppe contenant les échantillons : « AO25/022 - Fournitures et manuels scolaires - Lot 1 : Fournitures scolaires et périscolaires» « NE PAS OUVRIR ». Les échantillons seront remis gratuitement par les candidats et ne pourront faire l'objet d'un paiement. Aucun échantillon ne sera restitué aux candidats
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires 📦
Description
Identifiant interne: F-PF-1636904
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires 📦
Adresse postale: Thionville
Code postal: 57100
Ville: Thionville
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2025-07-01 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Autres informations sur le renouvellement:
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (selon échantillons)
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Gestion des commandes - Sav (selon cadre de réponse)
Critère de qualité (pondération): 20
Prix ✅
Prix (pondération): 50
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0000

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-05-23 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-05-23 14:30:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-05-23 14:30:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
Chiffre d'affaires annuel général : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Assurance responsabilité professionnelle pour les risques : Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
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Capacité technique et professionnelle
Références sur des services spécifiés : Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la notification. Modalités de règlement des comptes selon le CCAG- FCS. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire. Les prix sont ajustables annuellement, par référence au prix public. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur, soit 30 jours. Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre. Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut-être menée en application des articles L.2194-1 1° et R. 2194-1 du Code de la commande publique
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Conditions de participation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux
Description des motifs d'exclusion:
« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville de Thionville
Numéro d'enregistrement national: 57830
Adresse postale: Rue Georges Ditsch
Bâtiment D 2e étage
Code postal: 57125
Commune postale: Thionville
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: CUNY Pierre
Courrier électronique: compub@mairie-thionville.fr 📧
Téléphone: 0382523235 📞
URL: http://www.thionville.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.thionville.fr/ma-ville/finances/marche 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1636904 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1636904 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure de limite prévues. Si un nouveau plis est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d'enregistrement national: DBD0BBC1-FD6A-A4E8-654D548AA0DD58B0
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Téléphone: 0383342771 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: DBD0BBB3-9047-054E-1B5186D5D9BD62AE
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin 🏙️
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Téléphone: 0388212323 📞
Fax: 0388364466 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: DBD0BBCF-EED1-F73D-E713016DAA7A30EE
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 081-269602 (2025-04-23)
Avis d'attribution de marché (2025-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 450 000 EUR 💰
Description
Nombre maximum de reconductions: 0

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0000
Numéro de contrat: Th25-047ac
Date de conclusion du contrat: 2025-06-02 📅
Titre: Fournitures et manuels scolaires - Relance Lot 01 Fournitures scolaires et périscolaires La présente consultation fait l'objet d'une relance du lot 01 à la suite d'une déclaration sans suite d'une première procédure pour motif d'intérêt général (redéfinition du besoin)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 450 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 450 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0000
Nom et adresse du contractant
Nom: Sas papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1636904-1-0-1
Adresse postale: Zac L Orme
Code postal: 42340
Commune postale: Veauche
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 269602-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 7FBD3DCF-906F-47A5-A0633CEB843A867F
Organe de révision
7FBD3DBC-BC2B-BC68-B648B4F3448F2E3A
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
7FBD3DDE-98EB-D723-0774929D49E9A4FF
Source: OJS 2025/S 120-413515 (2025-06-25)
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