L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Un rabais sera appliqué pour les prestations non prévues au bordereau de prix unitaires (lot 1) et sur les tarifs imposés par les Editeurs (lot 2). Pour le lot 1, les candidats fourniront les échantillons tels que mentionné dans le règlement de la consultation et conformément à la liste des échantillons à l'adresse suivante : Hôtel de Ville À l'attention de Madame Ludivine NAPOLI Bâtiment D, Rez-de-chaussée rue Georges Ditsch BP 30352 57125 THIONVILLE La mention suivante devra figurer sur l'enveloppe contenant les échantillons : « AO25/006 - Fournitures et manuels scolaires - Lot 1 : Fournitures scolaires » « NE PAS OUVRIR ». Les échantillons seront remis gratuitement par les candidats et ne pourront faire l'objet d'un paiement. Aucun échantillon ne sera restitué aux candidats
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-03-20.
L'appel d'offres a été publié le 2025-02-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-02-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et manuels scolaires - 2 lots
Numéro de référence: AO25/006
Brève description:
“L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations...”
Brève description
L'accord-cadre avec minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Un rabais sera appliqué pour les prestations non prévues au bordereau de prix unitaires (lot 1) et sur les tarifs imposés par les Editeurs (lot 2).
Pour le lot 1, les candidats fourniront les échantillons tels que mentionné dans le règlement de la consultation et conformément à la liste des échantillons à l'adresse suivante :
Hôtel de Ville
À l'attention de Madame Ludivine NAPOLI
Bâtiment D, Rez-de-chaussée
rue Georges Ditsch
BP 30352
57125 THIONVILLE
La mention suivante devra figurer sur l'enveloppe contenant les échantillons : « AO25/006 - Fournitures et manuels scolaires - Lot 1 : Fournitures scolaires » « NE PAS OUVRIR ».
Les échantillons seront remis gratuitement par les candidats et ne pourront faire l'objet d'un paiement. Aucun échantillon ne sera restitué aux candidats
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fournitures scolaires📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Description du marché:
“Fournitures scolaires<br/>Montant HT minimum et maximum du lot pour la période initiale du contrat : 75 000,00 Euro(s) H.T et 112 500,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Moselle🏙️ Durée de l'accord
Date de début: 2025-06-01 📅
Date de fin: 2026-05-31 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Manuels scolaires<br/>Montant HT minimum et maximum du lot pour la période initiale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T et 45 000,00 Euro(s) H.T”
Produits/services supplémentaires: Manuels scolaires📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-03-20 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-03-20 14:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Modalités de règlement des comptes selon le CCAG- FCS. Aucune clause de...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
Modalités de règlement des comptes selon le CCAG- FCS. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance (lot 1 uniquement), avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Il ne sera pas accepté de caution personnelle et solidaire.
Les prix sont ajustables annuellement, par référence au prix public.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur, soit 30 jours.
Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire de l'accord-cadre.
Une procédure de réexamen des conditions d'exécution de l'accord-cadre peut-être menée en application des articles L.2194-1 1° et R. 2194-1 du Code de la commande publique
“Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la...”
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure de limite prévues. Si un nouveau plis est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis.
La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation.
Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le Code de la commande publique
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 339E548D-A131-AEAA-6FDBDA36C56C258A
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Code postal: 54038
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧
Téléphone: 0383342771📞 Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 339E5468-0759-B2CD-0CF042C4B8A1A002
Adresse postale: 31, avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞
Fax: 0388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d'enregistrement national: 339E54AA-E07C-35ED-D6366567DA9CC894
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Code postal: 67070
Commune postale: Strasbourg
Région: Bas-Rhin🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Téléphone: 0388212323📞 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 037-118950 (2025-02-19)
Avis d'attribution de marché (2025-04-23)
Objet Description
Description du marché:
“Fournitures scolaires
Montant HT minimum et maximum du lot pour la période initiale du contrat : 75 000,00 Euro(s) H.T et 112 500,00 Euro(s) H.T” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Gestion des commandes - Sav (selon cadre de réponse)
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Qualité des produits (selon échantillons)
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Attribution du marché Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: DBF9BB01-FF8B-DE50-58059035801B9381
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: DBF9BAF3-F982-4BD2-6F717294D394B294
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: DBF9BB11-B206-A1C5-6F0F9FB8A8BEFF97
Source: OJS 2025/S 081-266593 (2025-04-23)
Avis d'attribution de marché (2025-05-21) Objet Description
Description du marché:
“Manuels scolaires
Montant HT minimum et maximum du lot pour la période initiale du contrat : 20 000,00 Euro(s) H.T et 45 000,00 Euro(s) H.T”
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: Th25-010
Date de conclusion du contrat: 2025-04-22 📅
Titre: Manuels scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 180 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Papeteries pichon
Numéro d'enregistrement national: 1601388-2-2-1
Adresse postale: 97 Rue Jean Perrin
Code postal: 42350
Commune postale: La Talaudiere
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marche2@pichon.fr📧
Téléphone: 0477434620📞
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: 776B0940-FF4B-5FD6-5F940FFD19DCF6DC
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 776B090B-A556-C2DC-6D626989819432E2
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 776B095A-DF90-3B0E-320CCD015A9C430B
Source: OJS 2025/S 098-332008 (2025-05-21)