La présente consultation concerne l'achat de fournitures en lien avec le protocole et les cérémonies (décorations, drapeaux, médailles…) au profit de l'Ensosp, conformément aux prescriptions déclinées dans le CCTP
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-28.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-19.
Avis de marché (2025-11-19) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fournitures en lien avec le protocole et les cérémonies (décorations, drapeaux, médailles…) au profit de l'Ensosp
Numéro de référence: 2024-02
Brève description:
“La présente consultation concerne l'achat de fournitures en lien avec le protocole et les cérémonies (décorations, drapeaux, médailles…) au profit de...”
Brève description
La présente consultation concerne l'achat de fournitures en lien avec le protocole et les cérémonies (décorations, drapeaux, médailles…) au profit de l'Ensosp, conformément aux prescriptions déclinées dans le CCTP
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Médailles📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Founiture d'insignes de poitrine métallique”
Produits/services supplémentaires: Insignes📦
Produits/services supplémentaires: Drapeaux📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-03-02 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture d'écussons brodés et Plaques & bandes patronymique” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture de médailles”
Produits/services supplémentaires: Médailles📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture de drapeaux” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture de cadres membranes et cadres” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-28 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-28 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ensosp
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour les lots n° 1 (insignes de poitrine), n° 2 (écussons brodés et bandes &...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour les lots n° 1 (insignes de poitrine), n° 2 (écussons brodés et bandes & plaques patronymiques), chaque candidat devra fournir à l'appui de son offre, conformément à l'article R.2151-15 du Code de la commande publique, les échantillons indiqués dans l'article 3.3 du Cctp.
Les échantillons seront regroupés dans un seul envoi sur lequel il sera indiqué le nom du soumissionnaire, le nom du produit et ses références.
Les échantillons seront fournis à titre gracieux et seront testés. Leur détérioration ne donnera lieu à aucune indemnité.
Les échantillons seront restitués au candidat après notification du marché dans un délai de 60 jours ouvrés et à sa demande.
L'absence d'échantillon entraîne l'irrecevabilité de l'offre
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: 2107EB37-9828-9AA6-E8BBF96CF4AB8407
Adresse postale: 31 rue Jean-François Leca
Code postal: 13002
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Téléphone: 0491134813📞
Fax: 0491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
31 rue Jean-François LECA
13002 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Marseille
31 rue Jean-François LECA
13002 Marseille
Tél : 04 91 13 48 13 - Fax : 04 91 81 13 87
greffe.ta-marseille@juradm.fr
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 225-775015 (2025-11-19)
Avis de marché (2025-12-16) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-18 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-18 12:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 81BA8D55-B12E-7A6E-DA292FD30EF157C1
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 28/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 18/02/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/01/2026 à 14h00 au plus tard. Lire 18/02/2026 à 12h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 243-840854 (2025-12-16)
Avis de marché (2026-02-10) Procédure Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-02-23 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-02-23 14:00:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D1B1B231-9319-D141-71E45B475856A057
Changements Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 18/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/02/2026 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 18/02/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 23/02/2026 à 14h00 au plus tard.”
Source: OJS 2026/S 030-101992 (2026-02-10)