L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le Grand Avignon a pour objectif de mettre en place environ : - 87 aires de compostage partagé d'ici 2028 - 11000 composteurs individuels d'ici 2028 - Entre 100 et 180 points d'installation pour des points d'apports volontaires (PAV). Concernant les composteurs individuels et collectifs, le Grand Avignon souhaite obtenir des équipements : - 100% en métal et en bois résistants aux intempéries, imputrescibles et à la rouille. - Démontables dans le cas des composteurs individuels et collectifs dits « simples ». - Robustes dans tous les cas et de manière renforcée dans le cas des composteurs collectifs dits «renforcés», afin de pallier aux éventuelles dégradations liées au vandalisme. La prestation comprend également : - Fourniture des pièces détachées associées aux équipements - Livraison des équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon - Formation du personnel pour l'installation/utilisation et l'entretien
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-07-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-07-25) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture pour compostage collectif/séparé et individuel au Grand Avignon
Numéro de référence: 25FC026
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le Grand Avignon a pour objectif de mettre en place environ :
- 87 aires de compostage partagé d'ici 2028
- 11000 composteurs individuels d'ici 2028
- Entre 100 et 180 points d'installation pour des points d'apports volontaires (PAV).
Concernant les composteurs individuels et collectifs, le Grand Avignon souhaite obtenir des équipements :
- 100% en métal et en bois résistants aux intempéries, imputrescibles et à la rouille.
- Démontables dans le cas des composteurs individuels et collectifs dits « simples ».
- Robustes dans tous les cas et de manière renforcée dans le cas des composteurs collectifs dits «renforcés», afin de pallier aux éventuelles dégradations liées au vandalisme.
La prestation comprend également :
- Fourniture des pièces détachées associées aux équipements
- Livraison des équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon
- Formation du personnel pour l'installation/utilisation et l'entretien
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Caisses à compost📦
Valeur estimée hors TVA: 1 957 600 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 1 comprennent : La fourniture de bacs pour aire de compostage collectif dit « simple » avec :o Bac de broyat (1 par aire),o...”
Description du marché
Les prestations du présent lot 1 comprennent : La fourniture de bacs pour aire de compostage collectif dit « simple » avec :o Bac de broyat (1 par aire),o Bac d'apport avec trappe ou Bac d'apport sans trappe (1 par aire),o Bac de maturation (1 à 3 par aire). La livraison de ces équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon (zone du chantier ou point de dépôt-relais). La fourniture de pièces détachées pour les bacs de compostages, allant de la visserie à un pan complet d'un bac. La formation du personnel pour le montage et l'entretien
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Produits/services supplémentaires: Caisses à compost📦
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Durée de l'accord: 12 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 2 comprennent : La fourniture de bacs pour aire de compostage collectif dit « renforcé », c'est à dire adapté à l'habitat...”
Description du marché
Les prestations du présent lot 2 comprennent : La fourniture de bacs pour aire de compostage collectif dit « renforcé », c'est à dire adapté à l'habitat vertical avec :o Bac de broyat (1 par aire),o Bac d'apport avec trappe (1 par aire),o Bac de maturation (1 à 3 par aire). La livraison de ces équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon (zone du chantier ou point de dépôt-relais). La fourniture de pièces détachées pour les bacs de compostages, allant de la visserie à un pan complet d'un bac. La formation du personnel pour le montage et l'entretien
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Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 3 comprennent : La fourniture de composteurs individuels de différentes tailles. La livraison de ces équipements jusqu'aux...”
Description du marché
Les prestations du présent lot 3 comprennent : La fourniture de composteurs individuels de différentes tailles. La livraison de ces équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon. La fourniture de notice de montage pour les usagers et les certificats de garantie. La fourniture de pièces détachées pour les composteurs La formation du personnel pour le montage et l'entretien
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Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 4 comprennent : La fourniture de PAV Grutables et d'un contenant ou d'une solution pour la mise à disposition du broyat. La...”
Description du marché
Les prestations du présent lot 4 comprennent : La fourniture de PAV Grutables et d'un contenant ou d'une solution pour la mise à disposition du broyat. La livraison de ces équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon. La fourniture de pièces détachées pour les équipements La formation du personnel pour le montage et l'entretien
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Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 4 comprennent : La fourniture de PAV Abri-bacs La livraison de ces équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon....”
Description du marché
Les prestations du présent lot 4 comprennent : La fourniture de PAV Abri-bacs La livraison de ces équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon. La fourniture de pièces détachées pour les équipements La formation du personnel pour le montage et l'entretien
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Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 23:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-23 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Aucune clause de garantie financière prévue.
Le contrat prévoit le versement d'une avance pour certains lots, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.
Les prix sont révisables.
Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges
Afficher plus Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 8899B445-DE85-D5B3-611877CB31A07380
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 8899B464-07AC-74D8-F046F89A02F91774
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30941
Commune postale: Nîmes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nimes@juradm.fr📧
Téléphone: 0466273700📞
Fax: 0466362786 📠
URL: http://nimes.tribunal-admistratif.fr🌏 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 142-491204 (2025-07-25)
Avis d'attribution de marché (2026-01-15) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix...”
Brève description
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le Grand Avignon a pour objectif de mettre en place environ :
- 87 aires de compostage partagé d'ici 2028
- 11000 composteurs individuels d'ici 2028
- Entre 100 et 180 points d'installation pour des points d'apports volontaires (PAV).
La prestation comprend également :
- Fourniture des pièces détachées associées aux équipements
- Livraison des équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon
- Formation du personnel pour l'installation/utilisation et l'entretien
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Valeur estimée hors TVA: 1 957 600 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 1 comprennent : La fourniture de bacs pour aire de compostage collectif dit « simple » avec :
o Bac de broyat (1 par aire),o...”
Description du marché
Les prestations du présent lot 1 comprennent : La fourniture de bacs pour aire de compostage collectif dit « simple » avec :
o Bac de broyat (1 par aire),o Bac d'apport avec trappe ou Bac d'apport sans trappe (1 par aire),
o Bac de maturation (1 à 3 par aire).
La livraison de ces équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon (zone du chantier ou point de dépôt-relais).
La fourniture de pièces détachées pour les bacs de compostages, allant de la visserie à un pan complet d'un bac.
La formation du personnel pour le montage et l'entretien
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Description
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 2 comprennent : La fourniture de bacs pour aire de compostage collectif dit « renforcé », c'est à dire adapté à l'habitat...”
Description du marché
Les prestations du présent lot 2 comprennent : La fourniture de bacs pour aire de compostage collectif dit « renforcé », c'est à dire adapté à l'habitat vertical avec :
o Bac de broyat (1 par aire),o Bac d'apport avec trappe (1 par aire),
o Bac de maturation (1 à 3 par aire).
La livraison de ces équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon (zone du chantier ou point de dépôt-relais).
La fourniture de pièces détachées pour les bacs de compostages, allant de la visserie à un pan complet d'un bac.
La formation du personnel pour le montage et l'entretien
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 3 comprennent : La fourniture de composteurs individuels de différentes tailles.
La livraison de ces équipements jusqu'aux...”
Description du marché
Les prestations du présent lot 3 comprennent : La fourniture de composteurs individuels de différentes tailles.
La livraison de ces équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon. La fourniture de notice de montage pour les usagers et les certificats de garantie.
La fourniture de pièces détachées pour les composteurs
La formation du personnel pour le montage et l'entretien
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 4 comprennent : La fourniture de PAV Grutables et d'un contenant ou d'une solution pour la mise à disposition du broyat.
La...”
Description du marché
Les prestations du présent lot 4 comprennent : La fourniture de PAV Grutables et d'un contenant ou d'une solution pour la mise à disposition du broyat.
La livraison de ces équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon.
La fourniture de pièces détachées pour les équipements
La formation du personnel pour le montage et l'entretien
Afficher plus
Description du marché:
“Les prestations du présent lot 4 comprennent : La fourniture de PAV Abri-bacs
La livraison de ces équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand...”
Description du marché
Les prestations du présent lot 4 comprennent : La fourniture de PAV Abri-bacs
La livraison de ces équipements jusqu'aux lieux indiqués par le Grand Avignon.
La fourniture de pièces détachées pour les équipements
La formation du personnel pour le montage et l'entretien
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 25fc026l1000
Date de conclusion du contrat: 2026-01-15 📅
Titre: Fourniture en aires de compostage collectif dit « simples »
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 236 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Le village
Numéro d'enregistrement national: 1686598-1-1-1
Adresse postale: Les Iscles Du Temple
Code postal: 84300
Commune postale: Cavaillon
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: administration@associationlevillage.fr📧
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 188 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national: 1686598-1-2-1
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 1 196 800 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Emeraude i.d
Numéro d'enregistrement national: 1686598-1-3-1
Adresse postale: 17 Rue Louis De Broglie
Code postal: 22300
Commune postale: Lannion
Région: Côtes-d’Armor🏙️
Courrier électronique: commercial.emeraudecreation@emeraude-id.fr📧
4️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 281 600 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: COMPLEMENTERRE38
Numéro d'enregistrement national: 1686598-1-4-1
Adresse postale: Le Village
Code postal: 38114
Commune postale: Oz
Région: Isère🏙️
Courrier électronique: complementerre38@gmail.com📧
5️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 55 200 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Axibio
Numéro d'enregistrement national: 1686598-1-5-1
Adresse postale: 26 Rue De Garches
Code postal: 92210
Commune postale: Saint-Cloud
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Courrier électronique: pvanvlierberghe@axibio.com📧
“Durée : 12 mois reconductible 3 fois dans la limite de 48 mois” Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 96F9AAF8-DD7E-9F7A-0D8CC21965B557C9
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 96F9AB08-A621-E6BD-6728F5CB872B095B
Source: OJS 2026/S 012-035035 (2026-01-15)