Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels en bois, en plastique, de bioseaux et de lombricomposteurs de différents volumes. Ces matériels seront accompagnés d'accessoires nécessaires à leur bon fonctionnement. Fourniture, livraison, déchargement et montage de composteurs collectifs Les livraisons de fournitures s'effectueront sur divers lieux sur le département de la Vendée, et sur Beyrouth (LIBAN)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-04-24.
L'appel d'offres a été publié le 2025-03-21.
Avis de marché (2025-03-21) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture, livraison et déchargement, et le cas échéant montage, d'équipements de compostage et matériels associés
Numéro de référence: 2025-M144
Brève description:
“Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels en bois, en plastique, de bioseaux et de lombricomposteurs de différents volumes.
Ces...”
Brève description
Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels en bois, en plastique, de bioseaux et de lombricomposteurs de différents volumes.
Ces matériels seront accompagnés d'accessoires nécessaires à leur bon fonctionnement.
Fourniture, livraison, déchargement et montage de composteurs collectifs
Les livraisons de fournitures s'effectueront sur divers lieux sur le département de la Vendée, et sur Beyrouth (LIBAN)
Afficher plus
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets📦
Valeur estimée hors TVA: 2 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels en bois de différents volumes sur le département de la Vendée (y compris l'île d'Yeu) et à...”
Description du marché
Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels en bois de différents volumes sur le département de la Vendée (y compris l'île d'Yeu) et à Beyrouth (LIBAN) : petit volume inférieur ou égal à 400L ; volume moyen strictement supérieur à 400L et inférieur ou égal à 600L ; grand volume strictement supérieur à 600L.
Afficher plus
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix ✅
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 20
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels en plastiques de différents volumes, sur le département de la Vendée (y compris l'île...”
Description du marché
Fourniture, livraison et déchargement de composteurs individuels en plastiques de différents volumes, sur le département de la Vendée (y compris l'île d'Yeu) et à Beyrouth (LIBAN) : petit volume inférieur ou égal à 400 L ; volume moyen strictement supérieur à 400 L et inférieur ou égal à 600 L ; grand volume strictement supérieur à 600 L.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture, livraison et déchargement de bioseaux de différents volumes et le cas échéant d'étiquettes d'information autocollantes, sur le département de la...”
Description du marché
Fourniture, livraison et déchargement de bioseaux de différents volumes et le cas échéant d'étiquettes d'information autocollantes, sur le département de la Vendée (y compris l'île d'Yeu) et à Beyrouth (LIBAN) : petit volume supérieur à 9 L et inférieur ou égal à 15 L ; volume moyen strictement supérieur à 15 L et inférieur ou égal à 25 L ; grand volume strictement supérieur à 25 L et inférieur ou égal à 40 L ; très grand volume strictement supérieur à 40 L et inférieur ou égal à 60 L ; et bioseau ajouré d'un volume supérieur à 9 L et inférieur ou égal à 15 L.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture, livraison et déchargement de lombricomposteurs et ses fournitures accessoires, sur le département de la Vendée (y compris sur l'île d'Yeu). Le...”
Description du marché
Fourniture, livraison et déchargement de lombricomposteurs et ses fournitures accessoires, sur le département de la Vendée (y compris sur l'île d'Yeu). Le volume des lombricomposteurs (avec la totalité des plateaux) sera compris entre 25 L et 50 L.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture, livraison, déchargement et montage de composteurs collectifs de différentes capacités et matériels associés, sur le département de la Vendée (y...”
Description du marché
Fourniture, livraison, déchargement et montage de composteurs collectifs de différentes capacités et matériels associés, sur le département de la Vendée (y compris sur l'île d'Yeu) : petit volume supérieur ou égal à 4 m3 et inférieur ou égal à 7 m3 ; volume moyen strictement supérieur à 7 m3 et inférieur ou égal à 12 m3 ; grand volume strictement supérieur à 12 m3 et inférieur ou égal à 22 m3.
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-24 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Il ne s’agit pas de critères de sélection mais de documents à produire: Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés...”
Liste et brève description des conditions
Il ne s’agit pas de critères de sélection mais de documents à produire: Déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il ne s’agit pas de critères de sélection mais de documents à produire: Déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il ne s’agit pas de critères de sélection mais de documents à produire: Déclaration concernant son chiffre d'affaires global portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l’entreprise ou du début d’activité de l’opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Preuve d'une assurance pour les risques professionnels pertinents
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Il ne s’agit pas de critères de sélection mais de documents à produire: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années...”
Liste et brève description des critères de sélection
Il ne s’agit pas de critères de sélection mais de documents à produire: Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois (3) dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois (3) dernières années.
Description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché.
“La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre 18 collectivités du département de la Vendée, compétentes en matière de collecte...”
La consultation est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre 18 collectivités du département de la Vendée, compétentes en matière de collecte ou traitement des déchets ménagers et assimilés. Le syndicat Trivalis est coordonnateur du groupement de commande et chargé notamment de la passation du présent marché. Pour chaque lot, la durée est de 4 ans à compter de la date de notification.
Les montants estimé et maximum indiqués s'entendent sur la durée totale du marché.
Les documents de la consultation (DC) sont téléchargeables sur le profil d'acheteur https://www.marches-securises.fr sous l'annonce TRIVALIS_85_20250228W2_01.
Conditions de remise des propositions : voir article 8-1 du RC. Les candidats peuvent faire parvenir une copie de sauvegarde dans les délais impartis pour la remise des candidatures et des offres : voir article 8-2 du RC.
Des échantillons seront à remettre par les candidats souhaitant répondre aux lots n°1 à n°4, voir article 5-1 du RC.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d'enregistrement national: 17440005100012
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso- BP 24209
Code postal: 44042
Commune postale: Nantes Cedex 1
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Téléphone: +33 253467983📞
URL: http://www.economie.gouv.fr /files/directions_services/daj/marches_publics/ccra/contacts 🌏 Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette - CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d'enregistrement national: 17440005100010
Adresse postale: 6 Allée de l'île Gloriette - CS 24111
Code postal: 44041
Commune postale: Nantes
Région: Loire-Atlantique🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Téléphone: +33 240994600📞
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“- Devant le Tribunal administratif de Nantes avant la conclusion du contrat, en application des articles L551-1 à L551-4, L.551-10 à L551-12, R551-1 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
- Devant le Tribunal administratif de Nantes avant la conclusion du contrat, en application des articles L551-1 à L551-4, L.551-10 à L551-12, R551-1 et R551-4 à R551-6 du code de justice administrative.
- Devant le Tribunal administratif de Nantes après la conclusion du contrat en application des articles L551-13 à L551-23 et R551-7 à R551-10 du code de justice administrative, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au JOUE, d'un avis d'attribution du contrat ou en l'absence de la publication d'avis, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat.
- Devant le Tribunal administratif de Nantes après la conclusion du contrat dans le cadre d’un recours en contestation de la validité du contrat conclu, en application de l’arrêt du Conseil d‘État du 04 avril 2014 n°358994, dit Département de Tarn-et-Garonne, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 058-187104 (2025-03-21)