Fourniture et/ou livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots)
Conseil départemental du Var
Les prestations concernent la fourniture et/ou la livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots). Le présent accord-cadre permettra au pôle Parc Ateliers Logistique (PPAL) de la Direction des Infrastructures et de la Mobilité (DIM) de réaliser principalement des travaux d'entretien des chaussées sur diverses routes départementales ainsi que sur les emprises privées ou publiques du Département du Var. La nature des prestations attendues figure à l'article IV.1 du présent CCP
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-08.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Agrégats › Grave
- • Matériaux de pavage › Cailloux pour l'empierrement des routes
- • Matériaux de construction routière › Matériaux de surfaçage routier
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône
- • Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et/ou livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots)
Numéro de référence: AC25DIM002
Brève description:
“Les prestations concernent la fourniture et/ou la livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots). Le présent...”
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Grave 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Esterel”
Informations complémentaires:
“L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans. Montants de l'accord-cadre par période: Première...”
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Produits/services supplémentaires: Grave 📦
Produits/services supplémentaires: Cailloux pour l'empierrement des routes 📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de surfaçage routier 📦
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2027-03-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp...”
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 75
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Dracénie Verdon”
Informations complémentaires:
“L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans. Montants de l'accord-cadre par période: Première...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Fayence Esterel”
Informations complémentaires:
“L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans. Montants de l'accord-cadre par période: Première...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Méditerranée”
Informations complémentaires:
“L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans. Montants de l'accord-cadre par période: Première...”
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Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Verte”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 08:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“cf. Rc et notamment : 3. Pour chacun des lots, une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“cf. Rc et notamment : 4. Pour l'ensemble des lots : l'agrément ou l'autorisation d'exploitation de carrière en cours de validité délivré par les services...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“cf. Rc et notamment : 1. Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire...”
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Liste et brève description des règles et critères:
“cf. Rc et notamment : 2. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles...”
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Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera...”
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental du var
Numéro d'enregistrement national: 55414
Adresse postale: Direction des infrastructures et de la mobilité
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0483957700 📞
URL: http://var.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718812 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718812 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Motifs d'exclusion: le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: ADE499B3-E9FB-13E5-7B1426A2A55CC6C4
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: ADE499A4-B331-CCCA-C51B25BE1E9BA3AA
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13...”
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Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-667680 (2025-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et/ou livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots)
Numéro de référence: AC25DIM002
Brève description:
“Les prestations concernent la fourniture et/ou la livraison de matériaux et de granulats de voirie sur le Département du Var (6 lots). Le présent...”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Grave 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Dracénie Verdon et Fayence Esterel”
Informations complémentaires:
“L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans. Montants de l'accord-cadre par période: Première...”
Produits/services supplémentaires: Grave 📦
Produits/services supplémentaires: Cailloux pour l'empierrement des routes 📦
Produits/services supplémentaires: Matériaux de surfaçage routier 📦
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-04-01 📅
Date de fin: 2027-03-31 📅
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Clauses de réexamen: modification possible conformément aux dispositions prévues aux articles L. 2194-1. à L. 2194-2. et R. 2194-1. à R. 2194-9. du Ccp...”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 75
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et/ou livraison de grave de voirie sur le territoire des pôles Provence Verte et Provence Méditerranée”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Dracénie Verdon”
Informations complémentaires:
“L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans. Montants de l'accord-cadre par période: Première...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Fayence Esterel”
Informations complémentaires:
“L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans. Montants de l'accord-cadre par période: Première...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Méditerranée”
Informations complémentaires:
“L'estimation indiquée correspond à l'estimation du Détail quantitatif estimatif indicatif pour 4 ans. Montants de l'accord-cadre par période: Première...”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Fourniture et/ou livraison de granulats alluvionnaires de voirie sur le territoire du pôle Provence Verte”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-28 20:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-02 08:30:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“cf. Rc et notamment : 3. Pour chacun des lots, une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois...”
Liste et brève description des règles et critères:
“cf. Rc et notamment : 4. Pour l'ensemble des lots : l'agrément ou l'autorisation d'exploitation de carrière en cours de validité délivré par les services...”
Liste et brève description des règles et critères:
“cf. Rc et notamment : 1. Lettre de candidature peut être remise au moyen du formulaire Dc1 à compléter et en cas de groupement, habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des règles et critères:
“cf. Rc et notamment : 2. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles...”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'accord-cadre sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. En cas de groupement conjoint, le mandataire sera...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil departemental du var
Numéro d'enregistrement national: 55414
Adresse postale: Direction des infrastructures et de la mobilité
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0483957700 📞
URL: http://var.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://var.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1718812 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1718812 🌏
Informations complémentaires
Informations complémentaires
“Motifs d'exclusion: le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation...”
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCIRA de Marseille
Numéro d'enregistrement national: ADE499B3-E9FB-13E5-7B1426A2A55CC6C4
Adresse postale: Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Téléphone: 0484354554 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Numéro d'enregistrement national: ADE499A4-B331-CCCA-C51B25BE1E9BA3AA
Adresse postale: 5 rue Racine
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0494427930 📞
Fax: 0494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 195-667680 (2025-10-08)
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