FOURNITURE ET MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE PRECOLLECTE DES DECHETS

Communauté de communes de Forez-Est

Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-13.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-10-13 Avis de marché
2025-11-06 Avis de marché
Avis de marché (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance d'equipements de precollecte des dechets
Numéro de référence: 2025FOUR014
Brève description:
“Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6

1️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de bacs pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et les biodéchets”
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets 📦
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison d'abris-bacs pour les biodéchets”
Produits/services supplémentaires: Éléments d'abris 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique”
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois”
Produits/services supplémentaires: Produits du bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Description du marché:
“Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

6️⃣
Description du marché:
“Fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre ainsi que la maintenance du parc”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cc Forez-Est
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 48

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Forez-Est
Numéro d'enregistrement national: 862
Adresse postale: 6, place Paul Larue
Code postal: 42110
Commune postale: Feurs
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0477282930 📞
URL: https://loire.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://loire.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=59124 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=59124 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A6C6AB7C-F445-B551-556CC4C56B33B34B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: A6C6AB8C-0E87-3D60-A470BE138E93F289
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 197-674764 (2025-10-13)
Avis de marché (2025-11-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-26 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 36

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 744D0967-FC64-E2DE-26ED30B89C9A2E25
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 744D0976-B353-5735-8D4EE7DB0C63F33A

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 14/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 26/11/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 26/11/2025 à 12h00 au plus tard.”
Texte:
“Règlement de consultation : Au lieu de Date et heure limites de réception des offres : Vendredi 14 novembre 2025 à 12:00, lire Date et heure limites de...”    Afficher plus
Source: OJS 2025/S 215-738230 (2025-11-06)