FOURNITURE ET MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE PRECOLLECTE DES DECHETS
Communauté de communes de Forez-Est
Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Abris › Éléments d'abris
- • Bois d'œuvre › Produits du bois
- • Grands conteneurs › Conteneurs à déchets
- • Mobilier urbain › Conteneurs et poubelles de déchets
- • Produit à usage spécial › Caisses à compost
- • Rhône-Alpes › Isère
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-13 | Avis de marché |
| 2025-11-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance d'equipements de precollecte des dechets
Numéro de référence:
Brève description: Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de bacs pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et les biodéchets
Description du marché:
Adresse postale: 6 place Paul Larue
Code postal: 42110
Ville: Feurs
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison d'abris-bacs pour les biodéchets
Description du marché: Fourniture et livraison d'abris-bacs pour les biodéchets
Produits/services supplémentaires: Éléments d'abris 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Produits/services supplémentaires: Produits du bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre ainsi que la maintenance du parc
Description du marché:
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cc Forez-Est
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 48 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-14 12:00:00 📅
Lieu: Cc Forez-Est
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Forez-Est
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6, place Paul Larue
Code postal: 42110
Commune postale: Feurs
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VERICEL Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0477282930 📞
URL: https://loire.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://loire.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=59124 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=59124 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 197-674764 (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et maintenance d'equipements de precollecte des dechets
Numéro de référence:
2025FOUR014
Brève description: Accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Conteneurs à déchets 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Fourniture et livraison de bacs pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et les biodéchets
Description du marché:
Fourniture et livraison de bacs pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et les biodéchets
Produits/services supplémentaires: Conteneurs et poubelles de déchets
📦
Adresse postale: 6 place Paul Larue
Code postal: 42110
Ville: Feurs
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Loire 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Fourniture et livraison d'abris-bacs pour les biodéchets
Description du marché: Fourniture et livraison d'abris-bacs pour les biodéchets
Produits/services supplémentaires: Éléments d'abris 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en plastique
Produits/services supplémentaires: Caisses à compost 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Description du marché: Fourniture et livraison de composteurs individuels en bois
Produits/services supplémentaires: Produits du bois 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
5
Titre: Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre
Description du marché:
Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
6
Titre: Fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre ainsi que la maintenance du parc
Description du marché:
Fourniture et pose de conteneurs semi-enterrés et enterrés pour les ordures ménagères résiduelles, la collecte sélective et le verre ainsi que la maintenance du parc
Produits/services supplémentaires: Conteneurs à déchets
📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Cc Forez-Est
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 48 jours
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-11-14 12:00:00 📅
Lieu: Cc Forez-Est
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de Communes de Forez-Est
Numéro d'enregistrement national:
862
Adresse postale: 6, place Paul Larue
Code postal: 42110
Commune postale: Feurs
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: VERICEL Pierre
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: 0477282930 📞
URL: https://loire.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://loire.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=59124 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=59124 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national:
A6C6AB7C-F445-B551-556CC4C56B33B34B
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 197-674764 (2025-10-13)
Avis de marché (2025-11-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-26 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 36 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-26 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 84128e43-bb21-4f4d-aa14-4b7c5e68611e-01
Source: OJS 2025/S 215-738230 (2025-11-06)
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-26 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-26 12:00:00 📅
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 36 jours
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-26 12:00:00 📅
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
744D0967-FC64-E2DE-26ED30B89C9A2E25
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
744D0976-B353-5735-8D4EE7DB0C63F33A
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 14/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 26/11/2025 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 14/11/2025 à 12h00 au plus tard. Lire 26/11/2025 à 12h00 au plus tard.
Règlement de consultation : Au lieu de Date et heure limites de réception des offres :
Vendredi 14 novembre 2025 à 12:00, lire Date et heure limites de réception des offres :
Mercredi 26 novembre 2025 à 12:00
Version de l’avis antérieur à modifier: 84128e43-bb21-4f4d-aa14-4b7c5e68611e-01
Source: OJS 2025/S 215-738230 (2025-11-06)
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