FOURNITURE ET LIVRAISON EN CUVES DE GAZOLE ET GNR
SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-08-25. L'appel d'offres a été publié le 2025-06-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-06-27 | Avis de marché |
| 2025-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison en cuves de gazole et gnr
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Gasoils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de gasoil non routier (GNR) en vrac
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de gasoil non routier (GNR) en vrac
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 40 boulevard Stalingrad
Code postal: 76121
Ville: Le Grand-Quevilly Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 75
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fourniture et livraison de gasoil en vrac
Description du marché: Fourniture et livraison de gasoil en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-26 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-26 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 40 boulevard Stalingrad
Cs90213
Code postal: 76121
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARRE Stéphane
Courrier électronique: marches.publics@smedar.fr 📧
Téléphone: 0232104368 📞
Fax: 0232104385 📠
URL: http://www.smedar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mpe76.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1671856 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1671856 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-419444 (2025-06-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison en cuves de gazole et gnr
Numéro de référence:
202517
Brève description:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Gasoils 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
01
Titre: Fourniture et livraison de gasoil non routier (GNR) en vrac
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Description du marché: Fourniture et livraison de gasoil non routier (GNR) en vrac
Produits/services supplémentaires: Gasoils 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 40 boulevard Stalingrad
Code postal: 76121
Ville: Le Grand-Quevilly Cedex
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 0
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 10
Prix ✅
Prix (pondération): 75
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
02
Titre: Fourniture et livraison de gasoil en vrac
Description du marché: Fourniture et livraison de gasoil en vrac
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-08-25 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-08-26 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-08-26 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Sur les ressources propres du SMEDAR
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: SMEDAR - Syndicat Mixte d'Elimination des Déchets de l'Arrondissement de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
53409
Adresse postale: 40 boulevard Stalingrad
Cs90213
Code postal: 76121
Commune postale: Le Grand-Quevilly Cedex
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: BARRE Stéphane
Courrier électronique: marches.publics@smedar.fr 📧
Téléphone: 0232104368 📞
Fax: 0232104385 📠
URL: http://www.smedar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://mpe76.marches-publics.info/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1671856 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1671856 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d'enregistrement national:
ECFCD188-CD06-96A9-EEE259BD1D2CC06E
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Code postal: 76000
Commune postale: Rouen
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Téléphone: 0232081270 📞
Fax: 0232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national:
ECFCD1AB-FBA0-5BC6-0429FD4EB1DC25AB
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 122-419444 (2025-06-27)
Avis d'attribution de marché (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 225 212 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2025-10-01 📅
Titre: Fourniture et livraison de gasoil non routier (Gnr) en vrac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 225 212 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 199762.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements langlois combustibles
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Ld La Gare
Code postal: 76640
Commune postale: Foucart
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 186951.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 419444-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2025/S 224-770492 (2025-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 225 212 EUR 💰
Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
20251701
Date de conclusion du contrat: 2025-10-01 📅
Titre: Fourniture et livraison de gasoil non routier (Gnr) en vrac
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 225 212 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 199762.12 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Etablissements langlois combustibles
Numéro d'enregistrement national:
1671856-1-1-1
Adresse postale: Ld La Gare
Code postal: 76640
Commune postale: Foucart
Région: Seine-Maritime 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
2️⃣
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 186951.5 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Numéro d'enregistrement national:
1671856-1-2-1
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 419444-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
15253FB2-CE7B-83AB-C78C6A38F7C0C199
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
15253FC1-AB5D-33B3-29E86134F290C6DB
Source: OJS 2025/S 224-770492 (2025-11-19)
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