FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES
CC Rives du Haut-Allier
FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-11-14. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-13.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de courtage et services liés de titres et marchandises › Services de traitement d'opérations et services de compensation
- • Auvergne › Haute-Loire
- • Auvergne › Puy-de-Dôme
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-13 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant dematerialises
Numéro de référence:
Brève description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Adresse postale: 6 place ANDRE ROUX
Code postal: 43300
Ville: Langeac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délais
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Siège de la Communauté de communes
Adresse postale: 6 place André Roux
Ville: Langeac
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ouverture des offres au siège de la communauté de communes
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-14 14:00:00 📅
Lieu: Ouverture des offres au siège de la communauté de communes
Informations complémentaires:
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Rives du Haut-Allier
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: BP10 - 6 Place André Roux
Code postal: 43300
Commune postale: Langeac
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: marchespublics@rivesduhautallier.fr 📧
Téléphone: +33 471772651 📞
URL: https://www.rivesduhautallier.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-677287 (2025-10-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de titres restaurant dematerialises
Numéro de référence:
2025CDG321-86
Brève description: FOURNITURE ET LIVRAISON DE TITRES RESTAURANT DEMATERIALISES
Type de contrat: Services
Produits/services: Services de traitement d'opérations et services de compensation 📦
Description
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Adresse postale: 6 place ANDRE ROUX
Code postal: 43300
Ville: Langeac
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Haute-Loire 🏙️
Durée de l'accord: 12 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
Accord-cadre d'une durée de 12 mois reconductible 2 fois (soit 36 mois maxi) sauf dénonciation par la collectivité 3 mois avant la date anniversaire du contrat.
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Délais
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Siège de la Communauté de communes
Adresse postale: 6 place André Roux
Ville: Langeac
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-11-14 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-11-14 14:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ouverture des offres au siège de la communauté de communes
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
Date et heure d'ouverture données à titre indicatif, susceptibles de modification au gré de la procédure. Réglementairement, les séances de la CAO ne sont pas publiques.
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️ Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 90 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 5
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2025-11-14 14:00:00 📅
Lieu: Ouverture des offres au siège de la communauté de communes
Informations complémentaires:
Date et heure d'ouverture données à titre indicatif, susceptibles de modification au gré de la procédure. Réglementairement, les séances de la CAO ne sont pas publiques.
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Rives du Haut-Allier
Numéro d'enregistrement national:
20007339300015
Adresse postale: BP10 - 6 Place André Roux
Code postal: 43300
Commune postale: Langeac
Région: Haute-Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: M. le Président
Courrier électronique: marchespublics@rivesduhautallier.fr 📧
Téléphone: +33 471772651 📞
URL: https://www.rivesduhautallier.fr/ 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics.cdg43.fr 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Numéro d'enregistrement national:
176300051
Adresse postale: 6 cours Sablon
CS 90129
Code postal: 63033
Commune postale: Clermont-Ferrand cedex 1
Région: Puy-de-Dôme 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Greffe du Tribunal administratif
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Téléphone: 0473146100 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Greffe du Tribunal administratif
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 198-677287 (2025-10-13)
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