Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les besoins de la commune de Miribel et du centre de loisirs.

Mairie de Miribel

Fourniture et livraison de repas cuisinés en liaison froide pour les besoins de la commune de Miribel et du centre de loisirs (2 lots). Les repas sont destinés : - aux élèves du restaurant scolaire de la commune de Miribel - aux enfants accueillis à l'Espace Petite Enfance (EPE) de la commune de Miribel - aux enfants accueillis au sein de l'association Léo Lagrange Animation, concessionnaire de l'ALSH de la commune de Miribel

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2025-03-27.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SHCB

Qui ?

• Mairie de Miribel

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-03-27	Avis de marché
2025-04-14	Avis de marché
2025-07-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les besoins de la commune de Miribel et du centre de loisirs.
Numéro de référence: 2025MIRIBEL04
Brève description:

Type de contrat: Services
Produits/services: Services de restauration scolaire 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Titre: Lot 1 : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les besoins du service scolaire et de l'accueil de loisirs sans hébergement
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) ✅
Description du marché:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les besoins du service scolaire et de l'accueil de loisirs sans hébergement

Informations complémentaires:

La durée initiale est d'1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes dont la commune de Miribel est le coordonnateur. Il est mono- attributaire et conclu sans montant minimum annuel et avec un maximum annuel de 500 000 euros HT. Une visite des sites est obligatoires dans les conditions fixées au RC. La signature électronique du contrat est obligatoire. La procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 2° et R.2123-1 3° du code de la commande publique. L'estimation de 2 000 000 eur (H.T.) mentionnée dans le présent avis est une estimation sur la durée totale de l'accord-cadre. Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats.

Site principal ou lieu d'exécution:

Territoire de la commune de Miribel 01700 Miribel

Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Ain 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Critères d'attribution
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

2️⃣
Titre: Lot 2 : Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les besoins du service Petite Enfance
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Description du marché:

Fourniture et livraison de repas en liaison froide pour les besoins du service Petite Enfance

Informations complémentaires:

La durée initiale est d'1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes dont la commune de Miribel est le coordonnateur. Il est mono-attributaire et conclu sans montant minimum annuel et avec un maximum annuel de 80 000 euros HT. Une visite des sites est obligatoire dans les conditions fixées au RC. La signature électronique du contrat est obligatoire. La procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 2° et R.2123-1 3° du code de la commande publique. L'estimation de 320 000 eur (H.T.) mentionnée dans le présent avis est une estimation sur la durée totale de l'accord-cadre. Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats.

Produits/services supplémentaires: Services de livraison de repas 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

La consultation fait l'objet d'un groupement de commandes dont la commune de Miribel est le coordonnateur. La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte conformément aux L2123-1, 2° et R. 2123-1, 3° du Code de la commande publique. La signature électronique des contrats est obligatoire. Visite des sites obligatoire dans les conditions fixées au RC.

Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-04-29 16:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
Facturation électronique: Requise
Les commandes électroniques seront utilisées ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:

Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:

Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. Niveau minimum : le candidat fournira au moins 3 références significatives en lien avec l'objet du marché pour lequel il candidate.

Informations sur les contrats réservés
L'exécution du contrat est limitée au cadre des programmes d'emplois protégés

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Mairie de Miribel
Numéro d'enregistrement national: 21010249700018
Adresse postale: Place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 01700
Commune postale: Miribel
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: morcet@miribel.fr 📧
Téléphone: +33 478558400 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.lavoixdelain.fr/marches-public/ 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint ✅
Communication
URL des documents: https://www.lavoixdelain.fr/marches-public/ 🌏
URL de participation: https://www.lavoixdelain.fr/marches-public/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Litiges en matière de marchés publics de la région Rhône-Alpes
Numéro d'enregistrement national: 176 900 058 00015
Adresse postale: Immeuble Le Saxe119 avenue Maréchal de Saxe
Code postal: 69427
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: 0472847859 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Code postal: 69003
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 062-201130 (2025-03-27)

Avis de marché (2025-04-14)
Objet
Description
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La durée initiale est d'1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes dont la commune de Miribel est le coordonnateur. Il est mono- attributaire et conclu sans montant minimum annuel et avec un maximum annuel de 500 000 euros HT. Une visite des sites est facultative dans les conditions fixées au RC. La signature électronique du contrat est obligatoire. La procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 2° et R.2123-1 3° du code de la commande publique. L'estimation de 2 000 000 eur (H.T.) mentionnée dans le présent avis est une estimation sur la durée totale de l'accord-cadre. Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats.

Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La durée initiale est d'1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes dont la commune de Miribel est le coordonnateur. Il est mono-attributaire et conclu sans montant minimum annuel et avec un maximum annuel de 80 000 euros HT. Une visite des sites est facultative dans les conditions fixées au RC. La signature électronique du contrat est obligatoire. La procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 2° et R.2123-1 3° du code de la commande publique. L'estimation de 320 000 eur (H.T.) mentionnée dans le présent avis est une estimation sur la durée totale de l'accord-cadre. Lors de la remise de la candidature et de l'offre, la forme juridique du groupement est laissée à la libre appréciation des candidats.

Procédure
Type de procédure
Principales caractéristiques de la procédure et informations sur l'endroit où obtenir les règles complètes applicables à la procédure:

Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Condition d'exécution à caractère social déterminée dans le CCAP.

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: ecae5dc9-c655-4969-a59b-a4be7f35c148-01
Source: OJS 2025/S 075-250052 (2025-04-14)

Avis d'attribution de marché (2025-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): 2 320 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 320 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne: 25.009
Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La durée initiale est d'1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes dont la commune de Miribel est le coordonnateur. Il est mono- attributaire et conclu sans montant minimum annuel et avec un maximum annuel de 500 000 euros HT. La procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 2° et R.2123-1 3° du code de la commande publique. L'estimation de 2 000 000 eur (H.T.) mentionnée dans le présent avis est une estimation sur la durée totale de l'accord-cadre.

Critères d'attribution
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Identifiant interne: 25.010
Valeur estimée hors TVA: 320 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

La durée initiale est d'1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par l'acheteur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. L'accord-cadre fait l'objet d'un groupement de commandes dont la commune de Miribel est le coordonnateur. Il est mono-attributaire et conclu sans montant minimum annuel et avec un maximum annuel de 80 000 euros HT. La procédure utilisée est la procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 2° et R.2123-1 3° du code de la commande publique. L'estimation de 320 000 eur (H.T.) mentionnée dans le présent avis est une estimation sur la durée totale de l'accord-cadre.

Procédure
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Numéro de contrat: 25.009
Date de conclusion du contrat: 2025-07-10 📅
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre ✅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 2 000 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 2 000 000 EUR 💰
L’offre a été classée
Rang de classement du candidat/lauréat: 1
Identifiant de l’offre: 2025MIRIBEL04LOT1SHCB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Shcb
Numéro d'enregistrement national: 39051326500020
Adresse postale: 100 rue de Luzais
Code postal: 38070
Commune postale: Saint Quentin Fallavier
Région: Isère 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Moyenne

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 320 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 320 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: 2025MIRIBEL04LOT2SHCB
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Saint quentin fallavier

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble Le Saxe 119 avenue Maréchal de Saxe
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:

- référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R.551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l'union européenne d'un avis d'attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l'absence de la publication d'avis ou de la notification, jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994).

Source: OJS 2025/S 140-485740 (2025-07-23)

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