L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits et de matériels destinés à assurer une prestation de nettoyage de qualité sur l'ensemble des sites municipaux de la Ville (gymnases, salles de spectacles, piscine, établissements scolaires, cuisine centrale, etc.). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Il est conclu à compter de la date de notification du contrat (la date de démarrage du contrat est donnée à titre indicatif)
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-09-22.
L'appel d'offres a été publié le 2025-08-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2025-08-22) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels
Numéro de référence: VL2508
Brève description:
“L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits et de matériels destinés à assurer une prestation de nettoyage de qualité sur l'ensemble...”
Brève description
L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits et de matériels destinés à assurer une prestation de nettoyage de qualité sur l'ensemble des sites municipaux de la Ville (gymnases, salles de spectacles, piscine, établissements scolaires, cuisine centrale, etc.).
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Il est conclu à compter de la date de notification du contrat (la date de démarrage du contrat est donnée à titre indicatif)
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣
Description du marché:
“montant maximum annuel HT : 66 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage📦
Durée de l'accord: 48 (MONTH)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-14 📅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“montant maximum annuel HT : 12 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techniquevaleur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“montant maximum annuel HT : 4 000 euro(s)”
Produits/services supplémentaires: Nettoyage et traitement du sol📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
“La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire...”
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format xades, Cades ou Pades. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume).
La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 30DBCBB9-B378-1554-5F0155C4C5E3A52C
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 30DBCBD1-AF29-63F2-F457DA9DE7D21F95
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Téléphone: 0478141010📞
Fax: 0478141065 📠 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 161-552297 (2025-08-22)
Avis d'attribution de marché (2025-12-01) Attribution du marché
1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 01vl2508
Date de conclusion du contrat: 2025-12-01 📅
Titre: Produits et matériels d'entretien y compris ceux spécifiques à l'alimentation, et produits pour les machines industrielles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 66 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Moury cpc
Numéro d'enregistrement national: 58497-1-1-1
Adresse postale: Rue Jean Monnet
Code postal: 42500
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Région: Loire🏙️
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Bayrol france
Numéro d'enregistrement national: 58497-1-2-1
Adresse postale: 2 Che Des Hirondelles
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône🏙️
3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Haute performance chimie
Numéro d'enregistrement national: 58497-1-3-1
Adresse postale: Zac Des Epalits
Code postal: 42610
Commune postale: Saint-Romain-Le-Puy
“Les montants indiqués correspondent aux montants maximums annuels sur la période initiale, soit un an.
Ces montants seront identiques pour chaque période de...”
Les montants indiqués correspondent aux montants maximums annuels sur la période initiale, soit un an.
Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois, la durée de chaque période est d'un an.
Les titulaires des lots n'ont pas déclaré de sous-traitant au moment de l'attribution de l'accord-cadre
Afficher plus Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8688D560-B29E-C32F-6BA05E645CBB1496
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 8688D56E-C69F-29E0-7634ED49ED813B8D
Source: OJS 2025/S 233-801210 (2025-12-01)