FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D'ENTRETIEN ET DE PETITS MATÉRIELS

MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES

L'accord-cadre porte sur la fourniture et la livraison de produits et de matériels destinés à assurer une prestation de nettoyage de qualité sur l'ensemble des sites municipaux de la Ville (gymnases, salles de spectacles, piscine, établissements scolaires, cuisine centrale, etc.). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec un montant maximum annuel par lot. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Il est conclu à compter de la date de notification du contrat (la date de démarrage du contrat est donnée à titre indicatif)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2025-08-22	Avis de marché
2025-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2025-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de produits d'entretien et de petits matériels
Numéro de référence: VL2508
Brève description:

Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits de nettoyage 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Produits et matériels d'entretien y compris ceux spécifiques à l'alimentation, et produits pour les machines industrielles
Description du marché: montant maximum annuel HT : 66 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2025-11-14 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Produits spécifiques pour le traitement de l'eau des bassins d'une piscine municipale
Description du marché: montant maximum annuel HT : 12 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur techniquevaleur technique
Critère de qualité (pondération): 50
10
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Produits d'entretien spécifiques pour le nettoyage d'une piscine municipale
Description du marché: montant maximum annuel HT : 4 000 euro(s)
Produits/services supplémentaires: Nettoyage et traitement du sol 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 17:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-09-22 18:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-09-22 18:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: MAIRIE du CHAMBON-FEUGEROLLES
Numéro d'enregistrement national: 685
Adresse postale: Place Jean Jaurès
Code postal: 42500
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Le Maire
Courrier électronique: mairie@lechambon.fr 📧
Téléphone: 0477403020 📞
URL: http://www.lechambon.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=58497 🌏
URL de participation: https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=58497 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil acheteur. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format xades, Cades ou Pades. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponible gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Numéro d'enregistrement national: 30DBCBB9-B378-1554-5F0155C4C5E3A52C
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: Lyon
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Fax: 0478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: 30DBCBD1-AF29-63F2-F457DA9DE7D21F95
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 161-552297 (2025-08-22)

Avis d'attribution de marché (2025-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 328 000 EUR 💰

Attribution du marché

1️⃣
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 01vl2508
Date de conclusion du contrat: 2025-12-01 📅
Titre: Produits et matériels d'entretien y compris ceux spécifiques à l'alimentation, et produits pour les machines industrielles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 0
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 328 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 66 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Moury cpc
Numéro d'enregistrement national: 58497-1-1-1
Adresse postale: Rue Jean Monnet
Code postal: 42500
Commune postale: Le Chambon-Feugerolles
Région: Loire 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Grande

2️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 12 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Nom et adresse du contractant
Nom: Bayrol france
Numéro d'enregistrement national: 58497-1-2-1
Adresse postale: 2 Che Des Hirondelles
Code postal: 69570
Commune postale: Dardilly
Région: Rhône 🏙️

3️⃣
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 4 000 EUR 💰
Identifiant de l’offre: TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Nom et adresse du contractant
Nom: Haute performance chimie
Numéro d'enregistrement national: 58497-1-3-1
Adresse postale: Zac Des Epalits
Code postal: 42610
Commune postale: Saint-Romain-Le-Puy

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 552297-2025

Informations complémentaires
Informations complémentaires

Les montants indiqués correspondent aux montants maximums annuels sur la période initiale, soit un an. Ces montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois, la durée de chaque période est d'un an. Les titulaires des lots n'ont pas déclaré de sous-traitant au moment de l'attribution de l'accord-cadre

Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: 8688D560-B29E-C32F-6BA05E645CBB1496
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
8688D56E-C69F-29E0-7634ED49ED813B8D
Source: OJS 2025/S 233-801210 (2025-12-01)

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