La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de monographies imprimées, toutes langues et toutes disciplines. Elle est composée de deux lots. Par monographie il est entendu dans le cadre de ce marché, tout livre ou ouvrage sur support imprimé, référencé par un numéro ISBN, par opposition aux publications en séries, à l'exclusion des : - livres anciens ou épuisés vendus chez les libraires d'occasion (antiquariat) - livres vendus par le biais de souscription - livres publiés à compte d'auteur - ouvrages à diffusion restreinte (instituts de recherche, sociétés savantes, associations, collectivités locales, musées, etc.) - ouvrages diffusés exclusivement par des organismes publics (INSEE, CEREQ, MIRE, AFNOR, réseau Canopé, etc.) - suites d'ouvrages acquis par envoi automatique de toutes les parutions de la collection (modalité d'achat dite par "ordonnance permanente" ou standing order) Lieux de livraison : tous sites d'Université Côte d'Azur, de Menton à la Seyne sur Mer. La liste des sites principaux et leurs adresses est jointe dans le DCE. Le titulaire sera en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique pour satisfaire les besoins des services et composantes d'Université Côte d'Azur
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2025-12-06.
L'appel d'offres a été publié le 2025-11-06.
Avis de marché (2025-11-06) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de monographies imprimées
Numéro de référence: F25-47
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de monographies imprimées, toutes langues et toutes disciplines.
Elle est composée de deux lots.
Par monographie il est entendu dans le cadre de ce marché, tout livre ou ouvrage sur support imprimé, référencé par un numéro ISBN, par opposition aux publications en séries, à l'exclusion des :
- livres anciens ou épuisés vendus chez les libraires d'occasion (antiquariat)
- livres vendus par le biais de souscription
- livres publiés à compte d'auteur
- ouvrages à diffusion restreinte (instituts de recherche, sociétés savantes, associations, collectivités locales, musées, etc.)
- ouvrages diffusés exclusivement par des organismes publics (INSEE, CEREQ, MIRE, AFNOR, réseau Canopé, etc.)
- suites d'ouvrages acquis par envoi automatique de toutes les parutions de la collection (modalité d'achat dite par "ordonnance permanente" ou standing order)
Lieux de livraison : tous sites d'Université Côte d'Azur, de Menton à la Seyne sur Mer.
La liste des sites principaux et leurs adresses est jointe dans le DCE.
Le titulaire sera en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique pour satisfaire les besoins des services et composantes d'Université Côte d'Azur
La présente consultation concerne la fourniture et la livraison de monographies imprimées, toutes langues et toutes disciplines.
Elle est composée de deux lots.
Par monographie il est entendu dans le cadre de ce marché, tout livre ou ouvrage sur support imprimé, référencé par un numéro ISBN, par opposition aux publications en séries, à l'exclusion des :
- livres anciens ou épuisés vendus chez les libraires d'occasion (antiquariat)
- livres vendus par le biais de souscription
- livres publiés à compte d'auteur
- ouvrages à diffusion restreinte (instituts de recherche, sociétés savantes, associations, collectivités locales, musées, etc.)
- ouvrages diffusés exclusivement par des organismes publics (INSEE, CEREQ, MIRE, AFNOR, réseau Canopé, etc.)
- suites d'ouvrages acquis par envoi automatique de toutes les parutions de la collection (modalité d'achat dite par "ordonnance permanente" ou standing order)
Lieux de livraison : tous sites d'Université Côte d'Azur, de Menton à la Seyne sur Mer.
La liste des sites principaux et leurs adresses est jointe dans le DCE.
Le titulaire sera en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique pour satisfaire les besoins des services et composantes d'Université Côte d'Azur
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Livres de bibliothèque📦
Valeur estimée hors TVA: 280 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Ouvrages publiés ou diffusés en France, toutes disciplines
Valeur estimée hors TVA: 200 000 EUR 💰
Description du marché: Ouvrages publiés ou diffusés en France, toutes disciplines
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: 28 avenue Valrose
Code postal: 06103
Ville: Nice
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes
🏙️
Durée de l'accord: 48 mois Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date fixée par ordre de service .
Par ailleurs, pour chaque lot, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois pour une période d'une (1) année sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de la date fixée par ordre de service .
Par ailleurs, pour chaque lot, l'accord-cadre pourra être renouvelé expressément trois (3) fois pour une période d'une (1) année sans que la durée totale de celui-ci ne puisse excéder quatre (4) années.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 1 mois avant la fin de la durée de validité du marché
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Ouvrages publiés à l'étranger et non diffusés en France
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Description du marché: Ouvrages publiés à l'étranger et non diffusés en France
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-06 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2025-12-06 13:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Université Côte d'Azur
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2025-12-06 13:00:00 📅
Lieu: Université Côte d'Azur
Facturation électronique: Requise
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Critère de sélection: Références sur des livraisons spécifiées
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères: Responsabilité civile
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel spécifique
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le Dce est disponible et téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
Pour pouvoir consulter les procédures en cours et télécharger le Dce, les entreprises devront s'inscrire :
Pour cela une notice d'explication est accessible en bas de page en cliquant sur le lien indiqué ci-dessus (lien direct : http://www.marches-publics.info/kiosque/inscription.pdf ).
>> Vérifiez bien votre mot de passe, pour éviter les problèmes de reprise, faites un copier-coller.
>> Vérifiez votre anti-spam et autorisez l'adresse courrier@aws-france.com
>> en cas problème contacter le support : support-entreprises@aws-france.com
Les candidats sont invités à consulter les conditions générales de la plateforme Aws accessible à l'adresse http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est autorisée que pour la copie de sauvegarde ou dans le cas où le dépôt électronique est impossible, pour des raisons indépendantes de la volonté du candidat
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Le Dce est disponible et téléchargeable à l'adresse électronique suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
Pour pouvoir consulter les procédures en cours et télécharger le Dce, les entreprises devront s'inscrire :
Pour cela une notice d'explication est accessible en bas de page en cliquant sur le lien indiqué ci-dessus (lien direct : http://www.marches-publics.info/kiosque/inscription.pdf ).
>> Vérifiez bien votre mot de passe, pour éviter les problèmes de reprise, faites un copier-coller.
>> Vérifiez votre anti-spam et autorisez l'adresse courrier@aws-france.com
>> en cas problème contacter le support : support-entreprises@aws-france.com
Les candidats sont invités à consulter les conditions générales de la plateforme Aws accessible à l'adresse http://www.marches-publics.info/kiosque/conditions-generales.pdf
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://www.marches-publics.info/fournisseurs.htm
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est autorisée que pour la copie de sauvegarde ou dans le cas où le dépôt électronique est impossible, pour des raisons indépendantes de la volonté du candidat
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Numéro d'enregistrement national: 78A23ADC-F4BC-A540-0664F9BE908E0A6F
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Cs
Code postal: 06050
Commune postale: Nice
Région: Alpes-Maritimes
🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Téléphone: 0489978600📞 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 215-739863 (2025-11-06)