Fourniture et livraison de matériels pour les infrastructures sportives de la ville de Miramas

Commune de Miramas

ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS Fourniture, livraison, pose et/ou dépose d'équipements sportifs, tracés intérieurs et/ou extérieurs pour les infrastructures sportives de la ville de Miramas Marché alloti comme suit : Lot 01 Matériel équipements sportifs pour les infrastructures sportives de la ville de Miramas Maximum : 100 000 euro(s) HT par période de 12 mois Lot 02 Fournitures équipements sportifs pour les infrastructures sportives de la ville de Miramas. Maximum : 30 000 euro(s) HT par période de 12 mois

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2026-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-11-27.

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2025-11-27 Avis de marché
2025-12-18 Avis de marché
Avis de marché (2025-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de matériels pour les infrastructures sportives de la ville de Miramas
Numéro de référence: 25F006
Brève description:
ACCORD CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRES A MARCHES SUBSEQUENTS Fourniture, livraison, pose et/ou dépose d'équipements sportifs, tracés intérieurs et/ou extérieurs pour les infrastructures sportives de la ville de Miramas Marché alloti comme suit : Lot 01 Matériel équipements sportifs pour les infrastructures sportives de la ville de Miramas Maximum : 100 000 euro(s) HT par période de 12 mois Lot 02 Fournitures équipements sportifs pour les infrastructures sportives de la ville de Miramas. Maximum : 30 000 euro(s) HT par période de 12 mois
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Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Articles et équipements de sport 📦
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: LOT 01 EQUIPEMENT MATERIELS SPORTIFS
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 01 EQUIPEMENT MATERIELS SPORTIFS
Produits/services supplémentaires: Articles et équipements de sport 📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Adresse postale: Place Jean Jaurès
Code postal: 13140
Ville: Miramas
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône 🏙️
Durée de l'accord: 48 mois
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-02 📅
Description
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement:
La durée de la période initiale est fixée à 12 mois renouvelable tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée d'exécution de chaque marché subséquent sera précisé dans la lettre de consultation L'exécution des prestations débute à compter de la notification du marché subséquent
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Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: LOT 02 FOURNITURES MATERIELS SPORTIFS
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description du marché: LOT 02 FOURNITURES MATERIELS SPORTIFS
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-08 13:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Nombre maximal de candidats: 3
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-08 13:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Critère de sélection: Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère de sélection: Effectif moyen annuel
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère de sélection: Autres exigences économiques ou financières
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Critère de sélection: Chiffre d'affaires annuel général
Liste et brève description des règles et critères:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère de sélection: Références sur des services spécifiés
Liste et brève description des règles et critères:
Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Miramas
Numéro d'enregistrement national: 1594
Adresse postale: Place Jean Jaurès
Code postal: 13140
Commune postale: Miramas
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: le Maire
Courrier électronique: commande.publique@mairie-miramas.fr 📧
Téléphone: 0800013140 📞
Fax: 0490501105 📠
URL: http://www.miramas.org 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1739621 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1739621 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement à l'adresse suivante : http://www.marches-publics.info
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de Région
Numéro d'enregistrement national: BAAE854B-09C0-4F0A-7A5B60AB7C13674B
Adresse postale: boulevard paul peytral
Code postal: 13282
Commune postale: Marseille Cedex
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0491156374 📞
Fax: 0491156190 📠
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: BAAE853B-0874-EE40-5DAB5C7762249B41
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Code postal: 13006
Commune postale: Marseille
Téléphone: 0491134813 📞
Fax: 0491811387 📠
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Marseille
Numéro d'enregistrement national: BAAE8569-E58C-F471-491AE97DABCB9304
URL: http://marseille.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 231-795849 (2025-11-27)
Avis de marché (2025-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 520 000 EUR 💰
Description
400 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-22 12:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-22 13:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-22 13:00:00 📅

Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 795849-2025

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Numéro d'enregistrement national: E9C3CE4E-D094-FBF3-CEF5CE94AB6A0DC4
Organe de révision
E9C3CE3B-BB87-9E10-28138BC09B946C77
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E9C3CE5F-9449-6640-FAF77CEA5D25C604

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 08/01/2026 à 12h00 au plus tard. Lire 22/01/2026 à 12h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/01/2026 à 13h00 au plus tard. Lire 22/01/2026 à 13h00 au plus tard.
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: f4e33221-aee6-4720-8d43-8d799ad5de53-01
Source: OJS 2025/S 245-849842 (2025-12-18)