Avis de marché (2025-08-14) Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires
Numéro de référence: 2025-24
Brève description:
“Fourniture et livraison de denrées alimentaires”
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Produits alimentaires divers📦 Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 12
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣
Description du marché:
“Charcuterie”
Lieu d'exécution: Vaucluse🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Durée de l'accord
Date de début: 2026-01-01 📅
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Produits laitiers, fromages et ovoproduits”
Produits/services supplémentaires: Œufs📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
3️⃣
Description du marché:
“Epicerie et produits secs” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
4️⃣
Description du marché:
“Volailles et lapins frais”
Produits/services supplémentaires: Viande de lapin📦 Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
5️⃣
Description du marché:
“Viande de boucherie fraiche” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007
6️⃣
Description du marché:
“Lot réservé : Clause sociale d'insertion obligatoire pour ce lot en application de l'article L.2113-12 du nouveau code de la commande publique.” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008
7️⃣
Description du marché:
“Fruits et légumes de 5ème gamme” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
8️⃣
Description du marché:
“Traiteur plats cuisinés - viandes cuites de 5ème gamme” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010
9️⃣
Description du marché:
“Pâtisserie fraiche salée” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011
1️⃣0️⃣
Description du marché:
“Produits surgelés divers” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012
1️⃣1️⃣
Description du marché:
“Fruits de saison” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013
1️⃣2️⃣
Description du marché:
“Légumes de saison” Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte ✅ Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-15 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et...”
Conditions d'exécution du contrat
Application des dispositions de l'article L.2113-12 du nouveau code de la CP incluant dans le CCAP une clause sociale réservé aux entreprises adaptées et établissements et services d'aide par le travail uniquement pour le lot n° 6 " Fruits et légumes de 4ème gamme issus de l'agriculture biologique, Haute Valeur Environnementale et conventionnelle ".
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Communauté de communes Rhône Lez Provence
Numéro d'enregistrement national: 20000062800079
Adresse postale: 1260 avenue Théodore Aubanel
Code postal: 84500
Commune postale: Bollene
Région: Vaucluse🏙️
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d'enregistrement national: 13000192800014
Adresse postale: 16 avenue Feuchères
Code postal: 30000
Commune postale: Nimes
Région: Gard🏙️
Pays: France 🇫🇷 Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 157-541732 (2025-08-14)