Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat
CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-12-08. L'appel d'offres a été publié le 2025-10-09.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Boissons, tabac et produits connexes › Vins
- • Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
- • Produits alimentaires divers › Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
- • Produits alimentaires divers › Pâtes alimentaires
- • Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
- • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
- • Produits de l'élevage › Œufs
- • Produits de panification › Pain
- • Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
- • Viande bovine › Viande de bœuf
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-10-09 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande surgelée bio
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Viande surgelée bio
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
Ville: La seyne sur mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2030-01-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits 50%
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur Technique 20%
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Valeur Technique 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes bio en circuit court direct producteur
Description du marché: Fruits et légumes bio en circuit court direct producteur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et taux de produits labellisés 50%
Titre
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits surgelés bio
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés bio
Titre
Numéro d'identification du lot:
5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Épicerie conventionnelle
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie conventionnelle
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
6️⃣
Identifiant interne:
Titre: Épicerie bio
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot:
7️⃣
Identifiant interne:
Titre: Fruits et légumes frais conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot:
8️⃣
Identifiant interne:
Titre: Viande fraîche conventionnelle
Description du marché: Viande fraîche conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
9️⃣
Identifiant interne:
Titre: Charcuterie
Description du marché: Charcuterie
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
Titre: Produits de la mer frais
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Produits de la mer frais
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
Titre: BOF conventionnel
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: BOF conventionnel
Produits/services: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
Titre: BOF bio
Description du marché: BOF bio
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pâtes fraiches
Description du marché: Pâtes fraiches
Produits/services: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Pains, viennoiseries, pâtisseries
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Pains, viennoiseries, pâtisseries
Produits/services: Pain 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique 60%
Titre
Numéro d'identification du lot:
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
Titre: Boissons
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Description du marché: Boissons
Produits/services: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 2 AVENUE CHARLES GIDE
Espace hermes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 2 avenue Charles Gide Espace Hermès
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne sur Mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: angelique.prost@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069707 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 196-670270 (2025-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l’agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat
Numéro de référence:
2504
Brève description:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat
Type de contrat: Fournitures
Produits/services: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 1
1️⃣
Identifiant interne:
250408
Titre: Viande surgelée bio
Valeur estimée hors TVA: 6 000 EUR 💰
Description du marché: Viande surgelée bio
Produits/services: Viande de bœuf 📦
Site principal ou lieu d'exécution:
CCAS DE LA SEYNE SUR MER ET RESIDENCES AUTONOMIE MUNICIPALES JEAN BARTOLINI ET AMBROISE CROIZAT
Code postal: 83500
Ville: La seyne sur mer
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Durée de l'accord
Date de début: 2026-02-01 📅
Date de fin: 2030-01-31 📅
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits 50%
Prix ✅
Critère de qualité (nom): Valeur Technique 20%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0008
2️⃣
Identifiant interne:
250403
Titre: Produits surgelés
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés
Produits/services: Produits surgelés 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et taux de produits labellisés 40%
Valeur Technique 30%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
3️⃣
Identifiant interne:
250402
Titre: Fruits et légumes bio en circuit court direct producteur
Description du marché: Fruits et légumes bio en circuit court direct producteur
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits et taux de produits labellisés 50%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
4️⃣
Identifiant interne:
250404
Titre: Produits surgelés bio
Valeur estimée hors TVA: 10 000 EUR 💰
Description du marché: Produits surgelés bio
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
5️⃣
Identifiant interne:
250405
Titre: Épicerie conventionnelle
Valeur estimée hors TVA: 28 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie conventionnelle
Produits/services: Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0005
6️⃣
Identifiant interne:
250406
Titre: Épicerie bio
Valeur estimée hors TVA: 7 000 EUR 💰
Description du marché: Épicerie bio
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0006
7️⃣
Identifiant interne:
250401
Titre: Fruits et légumes frais conventionnels
Valeur estimée hors TVA: 19 000 EUR 💰
Description du marché: Fruits et légumes frais conventionnels
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
8️⃣
Identifiant interne:
250407
Titre: Viande fraîche conventionnelle
Description du marché: Viande fraîche conventionnelle
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0007
9️⃣
Identifiant interne:
250409
Titre: Charcuterie
Description du marché: Charcuterie
Produits/services: Charcuterie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0009
1️⃣0️⃣
Identifiant interne:
250410
Titre: Produits de la mer frais
Valeur estimée hors TVA: 5 000 EUR 💰
Description du marché: Produits de la mer frais
Produits/services: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0010
1️⃣1️⃣
Identifiant interne:
250411
Titre: BOF conventionnel
Valeur estimée hors TVA: 20 000 EUR 💰
Description du marché: BOF conventionnel
Produits/services: Œufs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0011
1️⃣2️⃣
Identifiant interne:
250412
Titre: BOF bio
Description du marché: BOF bio
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0012
1️⃣3️⃣
Identifiant interne:
250413
Titre: Pâtes fraiches
Description du marché: Pâtes fraiches
Produits/services: Pâtes alimentaires 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0013
1️⃣4️⃣
Identifiant interne:
250414
Titre: Pains, viennoiseries, pâtisseries
Valeur estimée hors TVA: 12 000 EUR 💰
Description du marché: Pains, viennoiseries, pâtisseries
Produits/services: Pain 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur Technique 60%
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0014
1️⃣5️⃣
Identifiant interne:
250415
Titre: Boissons
Valeur estimée hors TVA: 13 000 EUR 💰
Description du marché: Boissons
Produits/services: Vins 📦
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0015
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires issues de l'agriculture conventionnelle, biologique et en circuits-courts, directs producteurs, pour le CCAS de La Seyne sur Mer et les résidences autonomies Jean Bartolini et Ambroise Croizat
Champ d'application du marché
Produits/services supplémentaires: Description
Adresse postale: 2 AVENUE CHARLES GIDE
Espace hermes
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-12-08 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Catalogue électronique: Requise
Facturation électronique: Requise
Le paiement électronique sera utilisé ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Motif d'exclusion:
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché
Biens administrés par un liquidateur
+ 17 de plus
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme
Concordat
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché
Corruption
Faillite
Fausses déclarations, dissimulation d'informations, incapacité de présenter les documents requis ou obtention d'informations confidentielles sur cette procédure
Fraude
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes
Insolvabilité
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social
Participation à une organisation criminelle
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains
État de cessation d’activités
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CCAS de La Seyne-sur-Mer (83)
Numéro d'enregistrement national:
26830062100060
Adresse postale: 2 avenue Charles Gide Espace Hermès
Code postal: 83500
Commune postale: La Seyne sur Mer
Région: Var 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: angelique.prost@la-seyne.fr 📧
Téléphone: +33 494069707 📞
URL: https://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
URL de participation: https://www.marches-securises.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Organe de révision
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Tribunal Administratif de Toulon
5 rue Racine
83000 TOULON
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 196-670270 (2025-10-09)
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